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Bonjour
Les plans cadastraux formats EDIGEO des communes sont fournis par la DGFIP (services fiscaux) s'il y a eu numérisation avec conventionnement  avec la DGFIP, soit par l'IGN qui doit fournir la BDparcellaire aux format EDIGEO également il me semble.
Pour savoir s'il y a eu conventionnement, tu peux voir avec les communes ou directement aux impôts, les géomètres savent s'il y a une convention ou non avec les communes. La mise à dispo et la mise à jour sont gratuites car les communes ont participé financièrement à la vectorisation.
Et pour l'IGN, il faut appeler le service commercial pour savoir si tes communes sont vectorisées. Et là c'est payant donc, demande un devis.

J'espère que ça t'éclaire

Bon courage

Dernière modification par cyril_c (Tue 11 October 2011 15:10)

Bonjour,

c'est pas bien de donner des informations biaisées à un nouvel entrant. Ce billet du blog Parcell'air montre une réalité sous-jacente plus nuancée : ni le PCI de la DGFiP ni la BDParcellaire ne sont la réponse absolue à votre besoin que je comprends comme un plan à grande échelle (désolé).

Comme cyril_c, je suggère de se renseigner auprès des services techniques de la collectivité concernée.

Cordialement

Bonjour,

Pour l'assainissement non collectif, votre logiciel sera peut être utilisé par des SPANC, je vous conseillerais le PCI de la DGFIP ce qui permettra aux utilisateurs de votre logiciel d'utiliser le cadastre dont disposent déjà les communes sans les obliger à avoir deux sources du cadastre (DGFIP et IGN) De plus, sur les zones rurales (souvent concernées par l'ANC) sur lesquelles je travaille, ce n'est peut être pas le cas partout, le CADASTRE DGFIP est largement plus à jour que la BDParcellaire.

Bonne journée,
Colin

Dernière modification par colindurand (Fri 14 October 2011 09:29)