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Bonjour,

Dans quel cadre une collectivité peut-elle se charger de la numérisation des SUP ?

Je serai intéressé par votre retour d'expérience.

Merci

@+

Bonjour,
même s'il y a un effet miroir, il me semble que vous êtes dans la même situation que les DDT et les DREAL lorsqu'elles numérisent des documents d'urbanisme pour leur besoin propre en l'absence d'action des communes.

Je les ai traités dans ce billet et dans cet autre. J'espère que cela répondra à votre question.

En résumé, chacun a le droit de numériser un PLU ou une SUP, il doit simplement ensuite assumer ce rôle de producteur vis-à-vis d'INSPIRE (notamment métadonnées signalant bien qui est le producteur de la donnée, pas seulement de la servitude).

Evidemment, il est prudent de consulter d'abord la DDT des fois qu'elle les possèderait déjà.

Juste une précision : les DDT ne sont chargées de numérisées que les SUP qu'elles instruisent. Comme toujours dans INSPIRE, ce sont d'abord aux producteurs primaires (gestionnaires de réseaux, par exemple) de les numériser et de les diffuser.

Cordialement

Bonjour,

merci beaucoup pour cette réponse,

c'est celle à laquelle je m'attendais un peu mais j'avoue que parfois d'information en information je perds un peu le fil et j'étais passée à côté de ces billets-ci.

et bien... c'est parti