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C'est dans quel pays ? (sans indiscrétion - du moins, je l'espère...)
C'est une base de données cadastrales, ou un SIF foncier ?

> 2 nouvelles parcelles 0080 et 0080.
Une faute de saisie ?

La parcelle 0066 existe-t-elle encore en 2014 ? (votre message ne le précise pas explicitement...)

La parcelle 0065 a-t-elle été scindée en 2 ? Avez-vous d'autres sources d'information.

Votre table est-elle livrée avec une documentation utilisateur ?

Dernière modification par Pascal Boulerie (Fri 26 September 2014 14:19)

Ils ont une adresse de contact de service DGFIP où leur faire remonter toute anomalie signalée ?

Bonjour,

comme son nom l'indique, la référence à une parcelle primitive est la parcelle PRIMITIVE , c'est à dire la parcelle à l'origine du plan. Ce champ servait à retrouver la position d'une parcelle dans un plan graphique (le numérotage à l'origine étant effectué dans le sens d'une spirale) avant l'informatisation, et d'autre part, lorsque le champ n'est pas renseigné, sert à savoir qu'il s'agit là d'une parcelle primitive créée à l'origine du plan (de rénovation, remaniement, remembrement....) et qu'il n'y a donc aucun document modificatif du parcellaire cadastral (DMPC) concernant cette parcelle.

cordialement

Bonjour,
Comme le dit Christian, DPARPI est le champ de la parcelle primitive, ou la première ancêtre des parcelles actuelles.
Donc dans votre cas, pour les parcelles filles 0065, 0066 puis, 0080, 0081, et toutes les héritières qui suivront ce sera toujours la parcelle 0014 qui sera identifiée dans le champ DPARPI.
Pour reconstituer une ébauche de filiation, il faut, comme indiqué dans les fichiers DESCRIPT (à compter de 2012), utiliser les champs :

Attention cependant à l'usage de ces nouveaux champs...
Ces données sont gérées dans l'application MAJIC III depuis le début des années 1990. Les données fournies ici sont donc partielles (seule la dernière filiation est fournie).
Reconstituer un historique "graphique" voire simplement littéral, pourrait conduire à des erreurs de base.
Exemple :
- une parcelle AB 100 est divisée en AB 200 et AB 201 en 2000.
- la parcelle AB 200 est divisée en AB 301, AB 302 et AB 303 en 2010
- la parcelle AB 302 est transférée au domaine public en 2011 (suppression de la parcelle)
- les parcelles AB 303 et AB 330 sont réunies en 2012 pour former la parcelle AB 400
En 2013 les filiations qui apparaitront dans la livraison MAJIC III seront :
- AB 201 issue de AB 100
- AB 301 issue de AB 200
- AB 400 issue de AB 303
(exercice : faites un petit graphe de ce simple exemple... )

Quelle que soit la méthode utilisée (fusion de parcelles portant le même attribut de parcelle mère, récupération d'un parcellaire graphique antérieur...), la reconstitution d'un parcellaire antérieur serait faux.
Donc à manier avec toutes les réserves d'usage.

Pour info, les données MAJIC qui sont fournies aux utilisateurs habilités ne sont que partielles, par rapport aux données gérées dans les services du Cadastre... notamment parce que la complexité des bases rend difficile une extraction complète à un instant T (1er Janvier de l'année par exemple)
Cordialement

Dernière modification par Jean-Michel (Fri 26 September 2014 16:32)

Bonjour,

Si vous voulez avoir l'historique complet d'une parcelle, je vous engage à contacter le service du Cadastre. Ce service est fait pour cela.

Car faire une requête sur la parcelle primitive vous donnera toutes les parcelles issues d'une division mais on s'aperçoit vite que c'est très réducteur car sur une même filiation vous pouvez avoir des réunions de parcelles (la primitive est alors la parcelle la plus importante je croie , l'autre n'étant pas indiquées) ou des suppressions (là vous n'avez plus de renseignements dans le fichier pour remonter l'historique).
De plus l'utilisation des fichiers fonciers est limité par la CNIL à l'année en cours plus la précédente uniquement.

En fait ce champ sert principalement,je pense, à trouver une parcelle qui aurait été créée en cours d'année et qui vous manque soit sur votre plan soit dans votre base de données, la date de constitution de ces données n'étant généralement pas la même.

Je rectifie 2 indications sur le Post précédent. Tout changement parcellaire est publiée (donc opposable aux tiers) au service de la Publicité Foncière depuis 1956 et non 2000 qui est l'année de l'informatisation de ce service.
Le terme anciennement cadastré indique bien sur les actes la dernière filiation. Vous trouverez ainsi indiqué dans tous les actes " parcelle X et Y anciennement cadastrées sous le numéro Z divisée par le document d'arpentage n° XXX établi par Mr XX géomètre expert".
Les numéros du Cadastre napoléonien datent de 18.. et étaient figés jusqu'à sa mise à jour dans les années 30. Vous trouverez ces numéros dans les anciens actes avec quelquefois la mention "p" pour partie. Vous ne les trouverez pas dans les fichiers car le départ de l'historique est bien la mise à jour du plan cadastral avec renumérotage des parcelles donc possibilité de doublon avec l'ancienne numérotation napoléonienne.

Cordialement

Dernière modification par pm66 (Mon 29 September 2014 10:57)

Bonjour,
PM66 a écrit :

Ben non, tout faux...
La notion de parcelle primitive a, je pense, bien été expliquée plus haut...et dans d'autres fils de discussion antérieurs (voir ici par exemple : http://georezo.net/forum/viewtopic.php?id=53181)

Faux itou...
La requête sur DPARPI donnera toutes les parcelles héritières de la parcelle primitive encore "en vie" mais aucunement une succession complète.

Et je confirme que notre ami Christophe est un expert es Cadastre...
Bonne journée

On va peut-être laisser le soin à ddempt de nous dire si les réponses apportées ici suffisent à répondre à sa question initiale...