#1 Thu 12 June 2003 12:46
- Thomas Compagnon
- Invité
Nomenclature PLU
De: COMPAGNON Thomas
Bonjour,
Je suis a la recherche de la signification de la nomenclature des Plans Locaux d'Urbanisme, detaillee ci-dessous.
Merci d'avance.
Thomas Compagnon
A
-Aa
N
NL
Nb
UA
UB
-Uba
-Ubb
UB-C
UC
UC-C
UF-C
UK
UF
IIAU
-IIAUt
IAUt
ZN-T
-Zn-T1
ZN-D
-ZN-D2
ZU-D
-ZU-D2
ZU-T
-ZU-T1
ZNA-T
PS-D
ER-C
-ER-C2
ER-D
-ER-D2
ER-H
ER-T
-ER-T1
-ER-T2
E-USEE
BOIS-D2
BOIS-C2
#2 Thu 12 June 2003 14:07
- Combes-miakinen Marie-christine
- Invité
Re: Nomenclature PLU
De: Marie christine Combes Miakinen
La loi SRU a « transforme » les POS d'office existants en PLU. Tant qu'une revision n'a pas eu lieu, le PLU reste donc dans son contenu ce qu'etait le POS auparavant.
Pour les POS, la legende etait basee sur des textes reglementaires : code de l'urbanisme (art R 123-18) (R123-21) : le territoire est divise en zones et secteurs pour lesquels un reglement d'urbanisme specifique est etabli
Les zones
--------------
Le 1er niveau de legende (1eres lettres) etait defini par des articles du code de l'urbanisme (art R 123-18) :
U : zone urbaine
NA : zones naturelles
Plusieurs types de zones (caracteres suivants) :
Pour les zones urbaines :
UA, UB … choix de la 2nde lettre non impose par des directives reglementaires. Mais des habitudes et usages : UA = zones centrale. Les autres lettres dependent donc de ce qu'a voulu faire chaque auteur de POS.
Pour les zones naturelles:
4 familles prevues par le code de l'urbanisme (cf art R 123-18)
NA = zones d'urbanisation future
NB = desservies partiellement par des equipements … pas de constructions nouvelles a priori
NC = richesses naturelles …
ND a proteger (risques, qualite des sites …)
Les secteurs
----------------
permet de distinguer certaines parties de zones pour lesquelles des dispositions specifiques s'appliquent. En general on ajoute une lettre minuscule au nom de la zone. UAa UAb …
Les emplacements reserves et les espaces boises classes
--------------------------------------------------------------------
ce sont des servitudes d'urbanisme particulieres. Elles se superposent aux zones de POS
Si vous vous trouvez en presence d'un PLU « ex POS », vous pouvez donc lire la legende ainsi. NB : pour vous repondre, je me suis largement inspiree du document « le Plan d'occupation des sols » ministere de l ‘Equipement, des logements et des transports – juillet 1999 (DGUHC).
Pour des PLU « nouvelle mouture », je ne maitrise pas encore suffisamment les nouveaux textes pour preciser les choses, mais vais essayer de creuser la question.
#3 Tue 24 June 2003 15:20
- Combes-miakinen Marie-christine
- Invité
Re: Nomenclature PLU
De: COMBES MIAKINEN
complement a ma reponse du 17 juin :
pour les PLU crees ou modifies apres la mise en application de la loi SRU, la legende devra evoluer pour se mettre en conformite avec les nouveaux textes :
voir les textes reglementaires du code de l'urbanisme :
- art L 123-1
- art R 123-1 a R 123-14
(consulter par ex le site legifrance http://www.legifrance.gouv.fr/)
Les principales differences par rapport aux POS :
il existait auparavant 2 types de zones, il en existe maintenant 5 : zones urbaines (U), zones a urbaniser (AU), zones naturelles (N), agricoles (A) et forestieres a proteger (N).
Il reste des zonages specifiques cites essentiellement a l'art R 123-11 : espaces boises classes, secteurs proteges, emplacements reserves divers ...
voir aussi l'art R 123-13 qui complete ce que doivent contenir les documents graphiques (donc implicitement leur legende) : secteurs sauvegardes, zones d'amenagement concerte, zones de preemption, perimetres de droit de preemption urbain, ...
#4 Tue 18 November 2014 01:00
- flo63910
- Participant occasionnel
- Date d'inscription: 14 Jan 2014
- Messages: 47
Re: Nomenclature PLU
Bonjour,
Je relance le sujet, car j'ai une question un peu en lien avec ce sujet. Existe t-il un code couleur pour chaque zonage dans un PLU ? Je ne trouve pas de traces de cela sur Internet je suis pourtant persuadé qu'il y'en a un.
Merci d'avance
Hors ligne
#5 Tue 18 November 2014 07:55
Re: Nomenclature PLU
Bonjour,
Il existe des recommandations dans le "Standard CNIG POS PLU V2014 (paragraphe 5.4)" :
Les couleurs recommandées sont :
• Vert pour le N
• Jaune pour le A
• Violet pour l’activité
• Rouge, Orange pour l’habitat
Le bleu sera évité le plus possible car signifiant de l’eau, et donc trompeur.
A+
Franck
Dernière modification par Franck B (Tue 18 November 2014 07:55)
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#6 Tue 18 November 2014 07:57
- pchevallot
- Participant occasionnel
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- Site web
Re: Nomenclature PLU
Bonjour flo63910,
Il n'y a pas de sémiologie graphique légale pour les PLU (contrairement aux POS où elle figurait bien dans le code de l'urbanisme).
Il y a bien des éléments de sémiologie graphiques proposés en annexe des préconisations nationales du CNIG, mais elles sont jugées désuètes aujourd'hui. C'est donc un des chantiers sur lequel se lance le Groupe de Travail "Dématérialisation des documents d'urbanisme", en collectant dès à présent des exemples de sémiologies utilisées dans certains collectivités.
Si vous connaissez des exemples intéressants de sémiologie graphique "PLU / Carte communale", n'hésitez pas à le faire savoir sur GeoRezo et à Arnauld GALLAIS (Arnauld.Gallais@cerema.fr).
Bonne journée,
Pascal
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