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#1 Wed 27 May 2015 14:52
- barthsdee
- Participant occasionnel
- Date d'inscription: 23 Aug 2011
- Messages: 45
Réforme DT-DICT et réseaux aériens
Je représente une structure qui doit géodétecter ses réseaux éclairage public (50 cm de précision en souterrain). La question que nous nous posons aujourd'hui est simple.
Qu'en est il des réseaux aériens... ? Je vois comme un flou artistique sur ce sujet.
Selon certains l'obligation de géodétection en catégorie A se cantonne au réseaux souterrains. L'interprétation du décret, de ses modification et des arrétés associés n'est pas mon point fort. (Désolé mais les rustines et les patchs dans tous les sens du droit français perdrait n'importe qui de normalement constitué.)
Dernière modification par Bruno (Mon 01 June 2015 11:17)
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#2 Mon 01 June 2015 10:34
- damien_boilley
- Participant assidu
- Lieu: Grenoble
- Date d'inscription: 16 Apr 2009
- Messages: 223
Re: Réforme DT-DICT et réseaux aériens
Je me pose également la question. L'interprétation que j'en ai actuellement est que le réseau aérien n'a pas besoin d'être fourni en cartographie (si la case n'est pas cochée dans la DT ou DICT), et que de toute façon il est visible, donc pas besoin de classe A. Mais un avis plus éclairé serait intéressant.
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