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#1 Fri 08 April 2016 10:13

julien1984
Participant occasionnel
Date d'inscription: 27 Aug 2015
Messages: 11

Digitalisation cadastre

Bonjour,

Je souhaite vectoriser le cadastre sur 7/8 communes de notre territoire (intercommunalité). Quel démarches doivent être engagées? Faut il appeler en premier lieu la DGFIP?

Quel coût représente la vectorisation à ce jour? J'ai pu voir que l'on parlait de 20 ct la parcelle sur des messages plus anciens.

Et sous quels délais en général peut on espérer récupérer ces données?

Merci pour ces éventuelles formations.

Cordialement

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#2 Fri 08 April 2016 12:28

Jean-Michel
Membre
Lieu: An Oriant /Lorient
Date d'inscription: 3 Oct 2005
Messages: 3909

Re: Digitalisation cadastre

Bonjour,
Pour les aspects administratifs, voir ceci :
- http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5126-PGP
- http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5178-PGP
Et votre moteur de recherche favori donne ceci : https://www.google.fr/search?q=num%C3%A … bZaZPPp-AC

Le coût de 0,20 €/parcelle est un ordre de grandeur réaliste. Mais ce sont les réponses à l'appel d'offres qui vous donneront les coûts réels.
La recherche de partenaires est essentielle (département, Région, communes etc...) pour mutualiser ces coûts.
Pour la durée, tout dépend de la complexité des phases préparatoires éventuelles, mais un chantier de 18 mois à 2 ans pour 7/8 communes (sans connaitre leur étendue, la densité parcellaire, batie etc...) me semble le minima, incluant les procédures administratives...

Cordialement


Jean-Michel
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#3 Fri 08 April 2016 12:41

Bruno
Membre du bureau
Lieu: Toulouse
Date d'inscription: 22 Jun 2005
Messages: 11950
Site web

Re: Digitalisation cadastre

Bonjour,
D'où parlez-vous ?
Bruno

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#4 Fri 08 April 2016 13:18

Jean-Michel
Membre
Lieu: An Oriant /Lorient
Date d'inscription: 3 Oct 2005
Messages: 3909

Re: Digitalisation cadastre

D'où parlez-vous ?


Sous-entendu (subodoré) : la numérisation du cadastre (sous norme EDIGEO/DGFiP) sur le territoire métropolitain est achevée à 90%...
Donc, il existe de fortes probabilités que vos communes soient déjà couvertes, ou en passe de l'être.


Jean-Michel
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#5 Fri 08 April 2016 13:45

julien1984
Participant occasionnel
Date d'inscription: 27 Aug 2015
Messages: 11

Re: Digitalisation cadastre

Ce sont des communes dans le département de l’Eure. Elles ne sont effectivement pas vectorisées à ce jour.

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#6 Fri 08 April 2016 13:55

pm66
Participant assidu
Lieu: Perpignan
Date d'inscription: 22 Feb 2011
Messages: 172
Site web

Re: Digitalisation cadastre

Bonjour,

Regardez autour de chez vous (collectivités) pour avoir des exemples de prix, d'appels d'offre.
Le choix du prestataire est essentiel. Ne cherchez pas le moindre coût.
Ensuite s'il y a une volonté d'aboutir par vos élus (coût délai), contactez le centre du Cadastre le plus proche pour entamer les démarches de conventionnement. Ils pourront aussi vous donner des contacts dans les collectivités qui ont déjà fait cette démarche et vous pourrez ainsi avoir du vécu.

Cordialement


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