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#1 Mon 08 August 2016 14:15

Vandais
Participant occasionnel
Date d'inscription: 2 Dec 2009
Messages: 17

CNIG COVADIS Numérisation doc. Passage d'un POS au PLU : nouvelle DATE

Bonjour,

question sur le Standard CNIG sur la numérisation des documents d'urbanisme.


Quant on passe du POS au PLU c'est comme repartir à zéro, la date à renseigner au niveau des DATVALID est-elle celle de la DATAPPROB?

et même chose pour le champs des identifiant, on ne garde de rien du POS?



Merci d'avance

Hors ligne

 

#2 Mon 08 August 2016 15:51

Pascal LAMBERT
Participant actif
Lieu: Orry la Ville
Date d'inscription: 16 Sep 2005
Messages: 112

Re: CNIG COVADIS Numérisation doc. Passage d'un POS au PLU : nouvelle DATE

Oui  effectivement, c'est un nouveau document, on repart de zéro...

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