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#1 Tue 13 June 2017 15:16
- JP LLORENS
- Participant assidu
- Date d'inscription: 12 Nov 2008
- Messages: 231
Calcul de la TEOM à partir des fichiers MAJIC3
Bonjour.
La collectivité qui m'emploie souhaite faire des simulations sur l'évolution de la TEOM.
J'envisage donc de m'appuyer sur les fichiers MAJIC pour faire ce travail en utilisant les attributs BATEOM de l'article 36 des propriétés bâties comme base de calcul, et GIMTOM de l'article 10 pour exclure les locaux exonérés
La requête est la suivante :
Code:
select bati_036."CCOCOM",round(sum("BATEOM"::integer*MON_TAUX)) from bati_036
join bati_010 on bati_036."INVAR" = bati_010."INVAR"
where bati_036."CCOCOM" in ('xxx','yyy','zzz') and bati_010."GIMTOM" is null
group by bati_036."CCOCOM"Est-ce que GIMTOM est la seule variable à prendre en compte pour les exonération ou bien en existe-t-il d'autres ?
Merci par avance de vos retours.
JP
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#2 Tue 13 June 2017 15:51
- ChristopheV
- Membre
- Lieu: Ajaccio
- Date d'inscription: 7 Sep 2005
- Messages: 3199
- Site web
Re: Calcul de la TEOM à partir des fichiers MAJIC3
Bonjour,
Pour faire cette simulation je choisirai plutôt de sélectionner uniquement les locaux à usage d'habitation (et commerciaux mais cela dépend si il y a un régime spécial pour les commerces) et de la Valeur Locative actualisée, le code d'exo servant uniquement à exclure. Je ne connais pas votre MCD la requête que vous indiquez n'est donc pas très parlante pour moi ...Mais il s'agit en fait de prendre l'article 40 de chaque PEV et de voir s'il est exo ou pas.
J'ajoute que votre simulation risque d'être difficile car le coefficient d'actualisation qui permet de passer de la valeur locative 70 (en francs) à la valeur locative de l'année (arrondie à l'euro inférieur) est voté chaque année dans la loi de finances, il sera donc difficile d'établir a priori la somme des valeurs locatives actualisée qui avec le volume de déchet sont les seuls paramètres qui conditionnent le taux. Il est donc difficile de connaître a priori le volume et ce coefficient. Evidement une régression linéaire sur les taux et volumes des 20 dernieres années permettrait d'avoir un modèle réaliste.
Christophe
L'avantage d'être une île c'est d'être une terre topologiquement close
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#3 Tue 13 June 2017 17:12
- JP LLORENS
- Participant assidu
- Date d'inscription: 12 Nov 2008
- Messages: 231
Re: Calcul de la TEOM à partir des fichiers MAJIC3
Merci Christophe pour ce retour.
J'aurais du préciser une peu le cadre de cette simulation dont la portée ne dépasse pas 2018.
L'idée de l'interco est d'affiner le montant du taux de TEOM en fonction du mode de collecte (porte à porte ou points de regroupement), donc par secteur, et non plus par commune, en 2018. La simulation ayant pour but d'estimer l'impact d'une telle démarche sur les cotisations TEOM.
Concernant mon mcd, chaque article des FFS correspond à une table sous postgres. Ainsi pour les propriétés bâties, l'article 36 correspond à la table bati_036, l’article 40 à la table bati_040 ...
Cordialement
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