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Bonjour,
Il faut que je vérifie l'exactitude du cadastre existant car nous avons un doute sur sa précision. Je compte donc intégrer le cadastre existant provenant du cadastre .gouv sur mon GPS et ensuite pointer sur le terrain les parcelles à controler puis revenir au bureau pour comparer les deux. qu'en pensez vous?
merci

bonjour,
pour ce travail, je souhaite juste comparer le cadastre en ligne et celui que je vais relever sur le terrain à partir de l'existant. voir si les deux correspondent bien

Bonjour,

Non.

La qualité topographique de l'orthophoto comme celle du cadastre n'est pas toujours "excellente". Pour avoir mesurer plusieurs Km de routes et autres éléments remarquables sur le terrain avec deux stations GPS Leica AT530 (temps réel, statique longue sur le pivot et recalage RGP), il apparaît que l'ortho est "décalée" de plusieurs mètres par rapport au terrain et que le cadastre est juste sur certaines parties, que pour d'autres les deux sont "fausses" et enfin ortho juste et cadastre faux.

C'est pas une critique c'est un fait.

Ensuite confondre la notion juridique de limite contradictoire ou judiciaire et les éléments physiques du terrain c'est faire un raccourci osé.

Entre parenthèses l'ortho pour trouver des limites c'est bien, essayez de le faire dans une zone de forêt ..

Bonjour,

En fait sauf à ce que vous possédiez l'ensemble des documents d'arpentage, plan de inclus, et je ne parle pas de l'extrait cadastral validant le DA, ou à la limite que l'ensemble de vos parcelles soient bornées, vous voulez comparer quoi avec quoi ?

L'exactitude du cadastre par rapport à quoi ? C'est le SEUL référentiel à grande échelle, MESURE sur le terrain. Et sa zone d'échelle et de validité fait qu'au delà du 1/10000, soit l'échelle d'une commune, on parle d'une terre qui est ronde donc des référentiels géodésiques, des orthophotos, des cartes.
L'exactitude par rapport à la réalité ? Le principe même de la topographie ou de la géodésie est de créer un modèle mathématique, donc des transgressions de la réalité.

Dans le premier cas vous comparer un référentiel produit par le cadastre et celui juridique.

Pour la qualité topographique vous ne pouvez comparer que la valeur d'éléments stables du terrain, mesurables, présents sur le plan cadastral. Il ne faut faire aucune supposition sur les limites cadastrales sauf borne sur le terrain (et encore), il faut consulter le DA si possible.
Vous mesurez environs cinquante à cent points par feuille, bien répartis. Puis après vous regardez l'EMQ du tout, feuille à feuille puis si vous vous la sentez, vous assemblez les feuilles en fonction de l'échelle, de vos points d'appuis, des raccords de feuilles et la vous générez les transfos calculées pour appliquer à l'ensemble de votre cadastre.
Puis là vous pourrez commencer à discuter de l'exactitude des différents référentiels en pouvant comparer avec le cadastre de votre zone.

Faites déjà la première partie pour une feuille, après si vous fouillez sur ce forum, il y a même la note officielle avec les tolérances et tout.

Bonne soirée.

Mon client à un doute dans le calage de son cadastre sur ces plans. Il veulent faire effectuer un levé topo des parcelles du cadastre pour bien avoir leur géoréfrencement. Après quoi ils vont l'intégrer dans leur SIG ou plan autocad.
Je comptez donc partir du cadastre existant (cadastre.gouv) et ensuite allez sur le terrain cartographier soit chacune des parcelles (chaque angle)?
ou de prendre une série de point pour recaler le cadastre?


merci de votre aide

Bonjour,

Le problème c'est que les limites de parcelles n'existent pas sur le terrain, tant que tu n'as pas de borne ou un PV de délimitation.
Si tu relèves une clôture qui ne correspond pas au cadastre, est-ce que le cadastre est faux (mal calé) ou bien est-ce que le propriétaire a implanter sa clôture en retrait ou chez son voisin de 50cm, 1m, 2m?
Exemple simple sur cette carte https://www.geoportail.gouv.fr/carte?c= … malink=yes
Si tu es capable de me dire où tu vas relever les angles des parcelles autour du giratoire pour savoir si le cadastre est bien calé, bravo, mais moi en tant que géomètre je ne sais pas faire.

En dehors des murs mitoyens (et encore) et des bornes (attention aux bornes décalées), sans travaux d'analyse des actes de propriétés, des arrêtés d'alignement... travaux nécessaires du géomètre-expert pour établir un PV de délimitation ou un bornage, tu n'auras qu'une position supposée de ta limite de propriété.

Olivier

Bonjour,
Il n'y a aucune raison que les points levés sur les parcelles correspondent au cadastre. Les seuls points de calage valables sont des points durs, par exemple de angles de bâtiments anciens.
Avec les orthophoto de l'IGN, il n'est pas nécessaire d'aller sur le terrain. Le gros avantage c'est que n'importe qui peut faire exactement le même contrôle, donc, c'est opposable.

Plusieurs solutions :
- soit c'est complètement faux (très improbable). Dans ce cas, un autorité supérieure devra décider de la suite à donner.
- soit c'est bon, alors tout va bien et tout le monde est content
- soit il y a quelques erreurs, alors il faudra décider point par point de l'attitude à adopter, c'est à dire, corriger ou pas. Mais au moins, vous serez sûr d'avoir tout vérifié et de pouvoir le montrer.

Bonjour,

Et bien non ! Le plan cadastral napoléonien a été établit avec convocations des propriétaires et délimitations contradictoires.
Le plan napoléonien et les états de sections comportant pour chaque parcelle le(s) propriétaire(s) sont à la date de confection des documents ayant une valeur juridique. C'est l'absence de mise à jour des divisions parcellaires et du bâti qui le rendit obsolète et conduisit à la rénovation cadastrale.
Rénovation qui débuta dans les années 1930 et s'étala ... (?) chez nous 1982.
Ce processus ce conduisit sous deux formes :
Rénovation par voie de mise à jour.
Réfection.
La première pris pour base le plan napoléonien, tirage "ammoniaque" du plan papier napoléonien (lui donnant le nom de bleu de rénovation), puis post complétement terrain avec délimitation des modifications parcellaires et bâties (en rouge), renumérotation du parcellaire. La lettre de section est simple : type 0A feuille 1
Réfection : Nouveau levé terrain : nouvelle section et numérotation. Nom de section en double lettre : AB etc ... une section = une feuille de plan format grand aigle.

En fonction de la date, tant sur l'aspect technique que juridique la qualité résultante est discutable. En effet le plan napoléonien étant réalisé par levé optique (les mesures de distances étant limitées), avec une technique déjà extrêmement élaborée, comporte les défauts inhérents, une zone de forêt ou de vaste plaine, une zone montagneuse ....
Donc reprendre le plan pour une mise à jour sans vérification de charpente ça conserve la qualité du napoléonien.
La réfection en 1940 c'était planchette et uniquement les zones urbaines avec une ou deux feuilles maxi, ici la qualité est intrinsèque aux sections.
A partir de 1956, là on a un cadre juridique (division parcellaires et documents d'arpentage).
Les techniques de réfection évoluent (distance mètre), puis vient la photogrammétrie, le GPS, le remaniement, le remembrement ....

Là aussi il y a le poids de l'histoire et de l'évolution des consciences et des techniques. Les premières communes (car c'était à cette échelle) le furent quand les premières ortho "publiques" commençaient à faire parler d'elles. La technique utilisée était issue du principe de calcul d'aérotriangulation et de mesures terrain GPS. Mais le principe n'était que statistique et nécessitait l'utilisation de table à digitaliser. L'apparition vers 2003 d'un logiciel permettant un traitement numérique du processus et la production de plan image géoréférencées a permis de commencer à comparer les choses ...

Après il y a les compétences et les connaissances, car quand on sait qu'un plan a été fait deux cents ans avant, on réfléchi cinq minutes avant de choisir ses points d'appuis non ? ou on utilise un GPS comme ça en fonction de l'envie ?
Et on essaye de maîtriser les principes mathématiques que l'on utilise.

Voilà la qualité du plan cadastral ? C'est fonction de deux cent ans d'histoire, de la géographie, du sérieux du géomètre, du sérieux de l'administration au moment de l'administration en période de rénovation, et croyez moi je sais de quoi je parle, et nos amis insulaires des outre-mer le savent aussi.

Aujourd'hui un géomètre du cadastre un peu curieux possède tous les outils pour faire un géoref plus que correct, et il existe aussi des techniques déformantes (un bonjour aux bretons).

Bon faut pas oublier que c'est pas le géomètre qui décide de ses moyens et du temps qu'il peut y consacrer, et les gens qui décident pour le cadastre c'est le cadet de leur soucis.

Tout le monde oublie un truc c'est que sans cadastre comment on fait pour désigner les biens immeubles qui sont l'objet du droit constitutionnel qu'est la propriété ?

Bonjour l'exemple fourni par Olivier est parlant : https://www.geoportail.gouv.fr/carte?c= … malink=yes

Comment le commanditaire pourra décider où est la limite du champ cultivé (par exemple ceux situés au nord du rond point) ?
C'est la limite qui est fausse, l'agriculteur qui a empiété sur le domaine public au fil des labours, la DDE (ou autre...) qui a débordé allègrement du talus dans le champ voisin ? Et l'ancien chemin rural en partie disparu (labouré), situé sur le domaine public (ou un raccord de feuille hors tolérance) ?
Ou le cadastre qui est faux, mal calé, l'ortho aussi?

Qui et comment décider des choix des nouvelles limites (si vous arrivez à les définir...) ?
Je suis dubitatif sur la commande : intégration dans un SIG soite, mais avec quelle pérennité ? quid des changements qui interviendront les années suivantes ?
Géomatiquement