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De: BERTIN Francois
Acces a l'avis sur le site d'Angers Loire Metropole a l'adresses suivante:

http://www.angersloiremetropole.fr/appe … s-aapc.htm

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Acquisition d’une base thematique d’occupation du sol sur la region angevine

Identification de la personne publique :
Angers Loire Metropole
Service d’Information Geographique
83 rue du Mail – BP 80529
49105 Angers Cedex 02
Tel. : 02 41 05 50 77 / Fax : 02 41 05 52 29

Procedure de passation :
Marche a procedure adaptee passe en application de l’article 28 du Code des marches publics.

Objet du marche :
La presente consultation a pour objet l’acquisition d’une base thematique d’occupation du sol sur la
region angevine.

Caracteristiques du marche :
Le marche est decompose en deux tranches :
- Tranche ferme – Acquisition d’une base thematique d’occupation du sol sur le territoire du SCOT de la region angevine
- Tranche conditionnelle – Extension de la base thematique d’occupation du sol sur le territoire du
SCOT de la region angevine a l’aire urbaine d’Angers.

Delai d’execution de la prestation :
Le delai d'execution doit etre propose dans une limite de 6 mois.

Forme juridique de l'attributaire :
Aucune forme de groupement n’est imposee par la personne publique.
En application de l'article 51-VII du Code des marches publics, la personne publique interdit aux
candidats de presenter leurs offres en agissant a la fois en qualite de candidats individuels ou de
membres d'un ou plusieurs groupements.

Pieces exigees et criteres de jugement :
Les pieces exigees et les criteres de jugement sont precises dans le reglement de la consultation.

Date limite de reception des offres : Le Lundi 23 mai 2005 a 12 heures

Adresse pour le retrait des dossiers de consultation et pour la reception des offres :
Angers Loire Metropole
Cellule Marches Publics (5eme etage – porte 507)
83 rue du Mail - BP 80529
49105 Angers Cedex 02

Renseignements :
- administratifs : Anita VERGARA (Tel : 02 41 05 50 14)
- techniques : Francois BERTIN (Tel : 02 41 05 51 52)

Cet avis est egalement disponible sur le site Internet d’Angers Loire Metropole :
www.angersloiremetropole.fr

Date d’envoi du present avis a la publication : le lundi 25 avril 2005