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Il y a des choses interessantes dans le rapport Carcenac
(http://www.internet.gouv.fr/francais/textesref/rapcarcenac/sommaire.htm )
sur la modelisation des donnees. Le rapport preconise la generalisation de
XML et de GML Voir notamment la troisieme partie (les extraits les plus
significatifs ci-apres).

A suivre...

Georges Bertrand

Extraits du rapport :

La situation actuelle suppose un changement profond de methode dans
l’informatisation. Le succes de l’A to C necessite en effet, dans sa
troisieme phase, une profonde revision des processus. L’implantation de
nouveaux outils technologiques est l’occasion – necessaire – de repenser
les processus administratifs afin:
- D’optimiser et simplifier les processus et les systemes
- De rendre disponible les informations aux differents intervenants par la
mise en reseau de l’administration (d’une administration en silo vers une
administration en reseau)
- De minimiser la manipulation des donnees grace a la saisie unique.

La definition de standards de description des donnees – qui prolongent les
standards d’interconnexion de reseau des couches transports – est
necessaire pour progresser en ce sens. Ainsi, le gouvernement Anglais,
avec le programme e-GIF , a adopte XML comme le standard utilise pour
l’integration et la presentation des donnees dans l’ensemble des systemes
informatiques du service public. Ce programme, tres ambitieux, detaille
l’ensemble des standards qui devront etre utilises :
- XML et les schemas XML pour l’integration des donnees
- UML, RDF et XML pour la modelisation des donnees et les langages de
description
- XSL, DOM et XML pour la presentation des donnees

Ce modele identifie egalement l’utilisation de GML (Geographical Markup
Language). Le georeferencement des donnees va en effet progressivement
devenir un enjeu de premiere importance pour etre present sur le reseau,
en particulier dans l’optique de l’amenagement du territoire.

Reste a savoir quels sont, pour notre pays, les standards de description a
favoriser, au-dela du simple choix de XML comme langage. En effet, les
schemas et DTD en cours de definition ne sont pas encore stabilises.

4. Propositions

4.1. A court terme

Une affirmation forte au niveau politique de la volonte systematique de
rendre les systemes d’information publics interoperables entre eux est
necessaire. Elle doit prolonger celle du PAGSI en prenant en compte les
progres realises ces dernieres annees. Elle pourrait prendre la forme
d’une decision gouvernementale, actee en comite interministeriel, sur la
politique du gouvernement Francais pour mettre en place rapidement une
administration electronique efficace et centree sur le citoyen et
l'entreprise. Cette strategie, si elle est validee, serait au cœur d'une
nouvelle etape du PAGSI, qui deviendrait un programme unifie
gouvernemental pour la naissance d'une administration citoyenne
electronique : PUGNACE.

Cette decision doit reposer sur l’utilisation systematique des standards
de l'IETF et du W3C. Un cadre d’interoperabilite equivalent du e-GIF
anglais doit etre mis en place et valide au niveau interministeriel. La
MTIC devrait etre chargee de sa redaction, en partenariat avec l’ensemble
des organismes publics.

Ce cadre devrait notamment imposer l’usage des protocoles suivants, outre
ceux deja couramment utilises (HTTP, HTML, FTP, etc.) :
- XML et les schemas XML pour l'integration et l'archivage des donnees
- XML et RDF pour modeliser les donnees et definir les schemas
- XML, XSL et DOM pour presenter les donnees
- SOAP pour acceder aux donnees
- GML pour le georeferencement des donnees
- E-SMTP, IMAP4, POP3 et MIME pour le courrier electronique
- LDAP pour les annuaires
- SSL/TLS, S/MIME et X509 pour la securisation applicative

Un repertoire public, libre de droits et accessible par internet,
contenant l’ensemble des structures XML de l’État devrait etre mis en
place. L’utilisation de ces schemas doit etre libre de droits. Cela
permettra la mise en place rapide des teleprocedures a valeur ajoutee.

Un referentiel normatif pour l’archivage doit etre mis en place dans
chaque ministere, sur la base de regles communes, par les archivistes qui
sont amenes a conserver a long terme les documents et les informaticiens
des ministeres concernes. La direction des archives de France serait le
pilote naturel pour un tel projet, avec le soutien technique de la MTIC.
Ce travail devrait prendre comme base de depart technologique la DTD
[European Archivistic Description].

4.2. A moyen terme

La tache est d’importance, mais tout n’a pas besoin d’etre defini pour
pouvoir commencer a mettre en place la quatrieme phase de l’A to C, celle
qui voit les systemes d’information des differents ministeres s’ouvrir
reciproquement. Sans doute faut-il travailler teleprocedure par
teleprocedure et profiter de l’ecriture des schemas correspondant pour
avoir une reflexion sur l’ensemble des processus associes, dans les
diverses administrations, a une prestation publique.

Pour que l’ensemble des parties concernees adherent a ce projet, il est
necessaire d’agir de maniere pragmatique et d’apprendre  en marchant .
Pour ce faire il semble judicieux de partir des teleprocedures
prioritaires qui ont ete definies lors du Comite interministeriel pour la
reforme de l’État du 12 octobre 2000. En effet, des 2001, plus de vingt
procedures seront mise en œuvre de maniere prioritaire et elles concernent
les particuliers, les entreprises et les associations sur des domaines
aussi varies que les concours, la commande publique, l’urbanisme, le
controle de legalite, l’etat civil et les transports.

Les procedures prioritaires du CIRE 2000 devraient donc egalement etre les
procedures pilotes destinees a amorcer le remplissage du repertoire XML de
l’État. Ce chantier doit etre pilote en interministeriel, un ministere
pilote prenant en charge chacune des teleprocedures prioritaires. La MTIC
pourrait assurer la coordination de ce chantier.

Integrer systematiquement le plan de classement et son indexation dans les
metadonnees pour les documents electroniques devant etre archives. Ceci
permettra les transferts automatiques vers les instruments de stockage et
de recherche elabores et/ou controles par les services d’archives publics.

Afin de permettre l’acquisition initiale de competences necessaires a
l’amorcage de ce chantier, un groupe d’experts specialises pouvant
intervenir en support des ministeres pour la confection des schemas XML
doit etre constitue au sein de la MTIC.

4.3. A plus long terme

Une fois ce long travail realise l’État aura les moyens de reflechir
sereinement et efficacement a la rationalisation de ses systemes
d’information. Mais l’essentiel aura ete realise : rendre transparente
pour l’usager la complexite des systemes d’information de l’État.