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Bonjour,

Voici ci-dessous quelques propositions de questions suite a la proposition
salutaire de Francoise de Blomac
Veuillez excuser les eventuelles fautes d'orthographe et la longueur de ce
message. J'ai du le rediger tres vite pour qu'il lui parvienne avant cet fin
d'apres midi.

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Bonjour,

Je suis chargee de la coordination d'un projet departemental de mise en
oeuvre de la numerisation du cadastre dans le Gers.
Le seminaire Referentiel a grande echelle et collectivites locales
organise par le SPDG, les AIVF et l'APCIG mercredi prochain a 14h pendant le
salon des maires et des collectivites locales m'interesse enormement.
Malheureusement, je ne pourrai pas y etre presente car j'anime justement
mercredi 22 au matin a la CCI du Gers une reunion reunissant tous les
partenaires financiers de ce projet (Prefecture, services de l'Etat, Conseil
General, partenaires reseaux, SAFER, Geometres experts, Communautes de
communes).
Voici donc quelques questions que nous nous posons dans le Gers que vous
pourrez peut-etre suggerer lors du debat de mercredi prochain comme vous
nous le proposez. J'espere que bien que tres techniques, elles ne seront pas
pour autant incomprehensibles.

Dans le cadre du deploiement de l'application PCI vecteur, la DGI a etabli
une nouvelle convention type (qui reste pour l'instant a l'etat de projet en
raison de certaines modifications eventuelles sur le droit de propriete du
plan cadastral numerise), convention qui supprime la possibilite de
travailler avec le format DXF et impose donc le format EDIGEO PCI.
L'idee de travailler avec le format EDIGeO nous convient tout a fait en
raison de sa plus grande rigueur de structuration des donnees. Toutefois
quelques questions ou inquietudes restent pour l'instant sans reponses
precises.

Les voici donc :
1- Pour l'instant, il semble que les donnees cadastrales mises a jour dans
l'application PCI vecteur ne puissent pas etre exportees pour etre mises a
disposition des signataires des conventions DGI.
La DGI nous signale depuis plusieurs mois que ce probleme doit etre
prochainement resolu mais sans fixer d'echeance precise. C'est un sujet qui
inquiete plusieurs partenaires du projet de numerisation du cadastre du Gers
(geometres, communes, partenaires reseaux). Serait-il possible d'avoir une
echeance plus precise pour le reglement de ce blocage ?

2- Ne serait-il pas possible que la DGI mette en place un cahier des charges
des clauses techniques unique au niveau national precisant aux
commanditaires mais aussi aux prestataires les caracteristiques precises de
la numerisation pour que les donnees soient integrables dans l'application
PCI Vecteur.
Pour l'instant, la redaction d'un cahier des charges des clauses techniques
est du ressort de chaque maitre d'ouvrage signataire d'une convention. Ce
cahier des charges pourrait venir se substituer aux divers documents qui
nous sont cites comme support pour nous aider a la realisation de notre
cahier des charges. Ces documents sont :
Echange des donnees du plan cadastral informatise sous format EDIGeO :
modalites pratiques de mise en ouvre  de juin 1996
Standard d'echange des objets du plan cadastral informatise de juillet
1995
Note 11 CAD N°8 du 4 octobre 1988 partiellement modifiee par la note n°72
du 24 mai 1995 du bureau III A 1 , qui precisent les modalites de
verifications de la numerisation des plans cadastraux numerises.

3- Ce cahier des charges pourrait etre accompagne d'une disquette
fournissant un echantillon de donnees cadastrees informatisees telles
qu'elles doivent etre structurees pour etre integrees dans l'application PCI
Vecteur, condition sine qua non pour que des lots de donnees numerisees
soient desormais labellises. Cet echantillon pourrait correspondre a une
commune ou une portion de commune.
Cette disquette pourrait venir en remplacement de la disquette (apparemment
plus tout a fait a jour) qui est fournie avec le document Echange des
donnees du plan cadastral informatise sous format EDIGeO : modalites
pratiques de mise en ouvre  de juin 1996.
La realisation d'une telle disquette est largement attendue par de nombreux
prestataires realisant des travaux de numerisation cadastrale.

4- Par ailleurs, l'avenir de l'application PCI vecteur utilisant l'EDIGeO
PCI est-il vraiment assure ?
En effet, l'IGN a produit un cahier des charges type pour la numerisation du
cadastre qui definit un EDIGeO IGN different de l'EDIGeO PCI.
Ainsi, si l'IGN est charge de la mise en place progressive d'un referentiel
a grande echelle (RGE), qui integre une couche parcellaire , l'EDIGeO IGN
ne viendra-t-il pas remplacer l'EDIGeo PCI ?

5- Enfin, je serais extremement interessee par un bilan des logiciels SIG
permettant d'importer des donnees au format EDIGeO (EDIGeO PCI ou/et EDIGeO
IGN) et par un inventaire des modules permettant des conversions de format
EDIGeO DXF (standart a tous les SIG) et entre EDIGeO et les formats
proprietaires specifiques aux logiciels SIG : ARC VIEW, MAP INFO,
Geoconcept,.....

Encore mille merci(s) a Francoise de Blomac de penser a tous ceux qui ne
peuvent pas etre presents a ce seminaire organise lors du salon des maires.
Et merci d'avance a tous les abonnes a ce forum qui pourront peut etre aussi
m'apporter des reponses.

Amicalement,

Cecile REBOUT
Chef de projet geomatique du programme teleparc
http://www.teleparc.net