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Printemps des cartes 2024

#1 Mon 15 October 2007 11:47

Romain B
Juste Inscrit !
Date d'inscription: 8 Oct 2007
Messages: 3

[Cadastre] Identifier des terrains à l'abandon

Bonjour à tous, tout d'abord!

J'ai découvert la géomatique avec votre site et je découvre une discipline fascinante!

Je suis tombé sur GeoRezo au cours de recherches sur les possibilités d'identification de terrains en état d'abandon.

Ma société possède le savoir faire pour rechercher les ayants-droit de ces terrains dont les derniers propriétaires connus au cadastre sont souvent décédés il y a fort longtemps.

Demeure pour moi le problème de l'identification de ces terrains.

Ma question est donc la suivante : y a t'il une piste à explorer du coté de votre discipline?

J'ai vu sur géoportail que l'on pouvait superposer les plans cadastraux aux photos aériennes.
Y a t'il un moyen d'automatiser cela afin d'obtenir une liste de parcelles non construites?

Merci d'avance de vos réponses!

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#2 Mon 15 October 2007 12:26

ChristopheV
Membre
Lieu: Ajaccio
Date d'inscription: 7 Sep 2005
Messages: 3169
Site web

Re: [Cadastre] Identifier des terrains à l'abandon

Bonjour,

Oui il y a des pistes, même des départementales ... mais pas d'autoroute.

Je serai curieux de savoir dans quelle région vous abordez cette problématique (? un lieu où l'obligation de réglement de la succession dans les 6 mois qui suivent le décès ne s'applique pas ? ).
Si vous faites référence à des propriértaires décédés il y a très longtemps, vous aurez peut-être besoin du cadastre napoleonien.

Pourquoi n'avoir besoin que des parcelles non construites ? Etat d'abandon ne rime pas forcement avec abscence de bâti. Quand on connais les requêtes des communes concernant l'état d'abandon manifeste ce serai même l'inverse.

Dans l'attente de vos précisions.

Christophe


Christophe
L'avantage d'être une île c'est d'être une terre topologiquement close

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#3 Mon 15 October 2007 12:35

Robin
GeoRezo forever
Lieu: France
Date d'inscription: 31 Aug 2005
Messages: 13614
Site web

Re: [Cadastre] Identifier des terrains à l'abandon

Bonjour et bienvenue,

La clé de la réussite de votre projet est d'avoir une base de donnée associée à vos entités graphiques (via un identifiant unique de type "code de la parcelle + section + commune par exemple). Si dans votre base de donnée vous avez l'info de la date de décès du précédent propriétaire, rien n'empêche de faire une requête (sélection dans cette base de donnée  liée aux entités graphiques) de type "DateDeces > 2007" ce qui retournera toutes les parcelles dont la date de décès du propriétaire date d'après 2006. C'est simplifié pour vous donner un exemple mais on peut aller plus loin encore avec les requêtes spatiales (ex au hasard : datedeces > 2006 ET Position depuis le centre ville < 1 km)

Y a t'il un moyen d'automatiser cela afin d'obtenir une liste de parcelles non construites?


A priori, c'est une simple requête spatiale qui demande au logiciel de trouver toutes les entités sur la couche parcelles qui ne croisent pas les entités du calque bati. Encore faut il avoir ces deux calques de données disponible.

Pour le geoportail, je ne suis pas sur d'avoir compris. Les infos sont au format image pour la plupart  (contrairement au format vecteur) donc on ne peut pas faire de requête dessus de la même façon (sans compter que les informations du geoportail ne sont pas dispo aussi facilement).

N'hésitez pas à reposer des questions si c'est trop technique, on prend parfois l'habitude quand on a le nez dedans de considérer des bases comme acquises et on oublie de simplifier wink

Robin.

Ps : Je me suis permis de renommer votre sujet pour que ca soit plus clair. De préférence, posez une seule question à la fois et nommez bien votre sujet smile

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#4 Mon 15 October 2007 12:44

ChristopheV
Membre
Lieu: Ajaccio
Date d'inscription: 7 Sep 2005
Messages: 3169
Site web

Re: [Cadastre] Identifier des terrains à l'abandon

Bonjour,

Robin: c'est les "vieux" décédés pas ceux de cette année ! (datedeces>2006 !!!)


Et si on veut une information exhaustive sur les parcelles non-batie il faut faire deux requêtes:

Une requête topographique comme tu le décris.
Et une requête sur les données MAJIC : parcelle ne contenant pas de lots bâti.
Car il peut y avoir un décalage entre les deux. Un batiment peut -être évalué fiscalement et absent du plan, l'inverse est vrai aussi.

A+


Christophe
L'avantage d'être une île c'est d'être une terre topologiquement close

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#5 Mon 15 October 2007 14:20

Robin
GeoRezo forever
Lieu: France
Date d'inscription: 31 Aug 2005
Messages: 13614
Site web

Re: [Cadastre] Identifier des terrains à l'abandon

Et une requête sur les données MAJIC : parcelle ne contenant pas de lots bâti.


J'oublie tout le temps MAJIC...

dont les derniers propriétaires connus au cadastre sont souvent décédés il y a fort longtemps.


Donc plutot datedeces<2007  wink et/ou d'autres critères au choix en fonction des infos. Ah oui, j'ai traité ça comme une donnée quelconque, c'était juste pour expliquer la requête je n'ai pas réfléchi au sujet spécifiquement hmm

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#6 Mon 15 October 2007 14:25

Romain B
Juste Inscrit !
Date d'inscription: 8 Oct 2007
Messages: 3

Re: [Cadastre] Identifier des terrains à l'abandon

Whow! Merci de la rapidité et de la pertinence de vos réponses! Deux modérateurs/admin pour mon sujet je suis flatté^^!

Maintenant je réponds dans l'ordre aux problématiques évoquées dans vos réponses:

A Christophe

Je serai curieux de savoir dans quelle région vous abordez cette problématique (? un lieu où l'obligation de réglement de la succession dans les 6 mois qui suivent le décès ne s'applique pas ? ).


La pluspart du temps ce type de recherche est considéré hors succession pour différentes raisons. La plus courante est que l'immeuble/parcelle a été omis dans le reglement de la dite succession. Pas de droits à payer donc. De pénalités de retard non plus (je pense qu'il sagit des 6 mois auquels vous faisiez référence).

Si vous faites référence à des propriértaires décédés il y a très longtemps, vous aurez peut-être besoin du cadastre napoleonien.


Peut être, mais pas forcément. L'idée c'est que plus le décès est éloigné dans le temps, plus les recherches sont complexe. Les recherches sur des terrains dont les derniers propriétaires connus sont décédés fin 19ème nous font en effet souvent retrouver plus d'une centaine d'ayants-droit.

Si l'on devait se fixer une période je dirais toute fin 19ème jusqu'aux années 50-60.

Pourquoi n'avoir besoin que des parcelles non construites ? Etat d'abandon ne rime pas forcement avec abscence de bâti. Quand on connais les requêtes des communes concernant l'état d'abandon manifeste ce serai même l'inverse.


Je pensais qu'il etait impossible d'identifier par l'entremise de la géomatique des parcelles sans maitres et construites. Mais je serais ravi d'avoir eu tord^^. Car effectivement dans l'idéal je souhaiterais également identifier des parcelles construites.

A Robin

La clé de la réussite de votre projet est d'avoir une base de donnée associée à vos entités graphiques (via un identifiant unique de type "code de la parcelle + section + commune par exemple). Si dans votre base de donnée vous avez l'info de la date de décès du précédent propriétaire, rien n'empêche de faire une requête (sélection dans cette base de donnée  liée aux entités graphiques) de type "DateDeces > 2007" ce qui retournera toutes les parcelles dont la date de décès du propriétaire date d'après 2006. C'est simplifié pour vous donner un exemple mais on peut aller plus loin encore avec les requêtes spatiales (ex au hasard : datedeces > 2006 ET Position depuis le centre ville < 1 km)


Ce type de BDD existe t'il?

Pour le geoportail, je ne suis pas sur d'avoir compris. Les infos sont au format image pour la plupart  (contrairement au format vecteur) donc on ne peut pas faire de requête dessus de la même façon (sans compter que les informations du geoportail ne sont pas dispo aussi facilement).


Je m'en étais apercu mais c'est géoportail qui m'a incité à aller plus loin, et donc vers vous^^

Concernant les types de requêtes, les données MAJIC... La on touche aux limites du pauvre néophyte que je suis. Mais bon j'imagine qu'il s'agit d'une source d'info supplémentaire à traiter pour avoir un résultat fiable^^.

Romain

Dernière modification par Romain B (Mon 15 October 2007 14:28)

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#7 Mon 15 October 2007 14:39

Robin
GeoRezo forever
Lieu: France
Date d'inscription: 31 Aug 2005
Messages: 13614
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Re: [Cadastre] Identifier des terrains à l'abandon

Ce type de BDD existe t'il?


A priori je n'en connais pas de disponible publiquement, vu que ce sont des données personnelles je crois, mais je peux me tromper.

Ma société possède le savoir faire pour rechercher les ayants-droit de ces terrains dont les derniers propriétaires connus au cadastre sont souvent décédés il y a fort longtemps.


Je suis parti de là, en me disant que vous aviez peut être vous même des données existantes.

En gros, une fois que vous avez le fond de base (cadastral), si vous récupérez des données tabulaires type excel liées via l'identifiant de la parcelle, tout devient possible.. Le secret étant bien sûr d'avoir une bonne base de données et/ou de bien réfléchir en terme de critères de requête (géographique et/ou tabulaires)

Il y a aussi parfois moyen (plus compliqué) d'utiliser le géocodage pour lier des bases de données postales (adresse) à vos entités géographiques, toujours dans l'optique de faire des requêtes derrière...

Votre challenge est surtout de bien savoir formuler ce que vous cherchez, en fonction des données existantes et/ou de trouver ces données, of course..

Pour commencer, vous pourriez jeter un coup d'oeil a cette discussion. Il y a quelques modèles de données MAJIC + des discussions où Christophe a pas mal contribué (c'est lui le pro sur cette question wink )

Bon courage,
Robin.

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#8 Mon 15 October 2007 15:55

Romain B
Juste Inscrit !
Date d'inscription: 8 Oct 2007
Messages: 3

Re: [Cadastre] Identifier des terrains à l'abandon

Merci de votre réponse, Robin.

En fait j'ai l'impression que le problème viendra surtout des restrictions de communication de toutes les données évoquées ici : ni les BD parcellaires vendues par l'IGN ni les données MAJIC ne sont accessibles aux entreprises du privé je crois.

Je pense que je vais vite tomber dans une impasse.

A moins qu'il existe d'autres outils ou que des entreprises puissent me fournir les infos demandées...

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#9 Mon 15 October 2007 16:30

Robin
GeoRezo forever
Lieu: France
Date d'inscription: 31 Aug 2005
Messages: 13614
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Re: [Cadastre] Identifier des terrains à l'abandon

Si je ne me trompe pas, la BD Parcellaire est accessible, mais c'est surtout l'accès aux données personnelles qui est hors de portée pour les société privées..

Celà dit, pourquoi ne pas se baser sur le cadastre (accessible en "brut"), repérer ces parcelles/maisons abandonnées sur le plan et/ou le terrain et/ou les dents creuses susceptibles d'intéresser des investisseurs (si c'est le but) et ensuite de faire les recherches sur les parcelles identifiées comme abandonnées ?

Au passage, ce message devrait vous intéresser : http://georezo.net/forum/viewtopic.php?id=50404

Des pistes un peu au hasard...
Robin.

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