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Différences
Ci-dessous, les différences entre deux révisions de la page.
| Les deux révisions précédentes Révision précédente Prochaine révision | Révision précédente | ||
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main:cadastre:pci:pci_process [2009/03/27 16:02] Jean-Michel |
main:cadastre:pci:pci_process [2012/01/04 17:21] (Version actuelle) Jean-Michel [par voie de remaniement] |
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| - | ====== Les différentes procédures de confection du Plan Cadastral ====== | + | <note>Cette page est en construction.</note> |
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| + | ====== Les procédures de confection du Plan Cadastral ====== | ||
| ===== mise à jour ===== | ===== mise à jour ===== | ||
| - | ===== par voie de renouvèlement ===== | + | ==== par voie de renouvèlement ==== |
| - | ===== par voie de réfection ===== | + | ==== par voie de réfection ==== |
| - | ===== par voie de remembrement ===== | + | ==== par voie de remembrement ==== |
| - | + | ||
| - | ===== par voie de remaniement ===== | + | |
| + | ==== par voie de remaniement ==== | ||
| + | Voir l'article sur le blog [[http://georezo.net/blog/parcellair/2009/05/26/remaniement-le-mode-de-refection-du-plan-cadastral|Parcell'air]] | ||
| ====== La référence cadastrale ====== | ====== La référence cadastrale ====== | ||
| ===== Composition, signification ===== | ===== Composition, signification ===== | ||
| + | La référence cadastrale est le code d’identification d’une parcelle, unique dans la commune. Elle est constituée du signalement alphabétique de la section et du numéro de parcelle. La section est définie par 1 ou 2 lettres, selon le mode de confection, à laquelle on ajoute le numéro de la parcelle. | ||
| - | La référence cadastrale est le code d’identification d’une parcelle, unique dans la commune. Elle est constituée du signalement alphabétique de la section et du numéro de parcelle. La section est définie par 1 ou 2 lettres, à laquelle on ajoute le numéro précis de la parcelle. | + | Chaque parcelle est donc identifiée par une ou deux lettres et un numéro. |
| - | + | ||
| - | Chaque parcelle est donc identifiée par une lettre et un numéro. | + | |
| A défaut de disposer d'informations sur la procédure de confection du plan cadastral, le mode de dénomination des sections cadastrales permet de déterminer la procédure initiale utilisée. | A défaut de disposer d'informations sur la procédure de confection du plan cadastral, le mode de dénomination des sections cadastrales permet de déterminer la procédure initiale utilisée. | ||
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| Par contre ce remembrement excluait les zones baties (villages, bourg etc...). | Par contre ce remembrement excluait les zones baties (villages, bourg etc...). | ||
| - | Ces "exclus du remembrement" ont par la suite été incorporés par voie de remaniement partiel, ou exceptionnelement par incorporation direte au plan. | + | Ces "exclus du remembrement" ont par la suite été incorporés par voie de remaniement partiel, ou parfois par incorporation directe au plan (graticulage). |
| * Si ces zones permettaient de constituer des sections entières, elles ont été dénommées AB, AC ,AD... | * Si ces zones permettaient de constituer des sections entières, elles ont été dénommées AB, AC ,AD... | ||
| * Si ces exclus ne concernaient que des petites zones (villages ou habitat isolé par exemple), elles ont été incorporées dans les sections remembrées créées antérieurement, en reprenant l'identification des sections concernées. | * Si ces exclus ne concernaient que des petites zones (villages ou habitat isolé par exemple), elles ont été incorporées dans les sections remembrées créées antérieurement, en reprenant l'identification des sections concernées. | ||
| + | On peut donc avoir des sections remembrées dans lesquelles toutes les parcelles n'ont pas fait l'objet du remembrement. | ||
| ==== La Section ==== | ==== La Section ==== | ||
| === Cadastre ancien === | === Cadastre ancien === | ||
| les sections sont toujours dénommées par une lettre simple A, B, C, D ..... | les sections sont toujours dénommées par une lettre simple A, B, C, D ..... | ||
| - | Par contre, une section pouvait comporter plusieurs feuilles de plan, dénommées par exemple A1 , A2, A3 ...pour la section A. | + | Par contre, une section pouvait comporter plusieurs feuilles de plan, dénommées par exemple A1 , A2, A3 ...pour la section A. |
| === Cadastre rénové === | === Cadastre rénové === | ||
| - | |||
| * par voie de **mise à jour** une lettre simple A, B, C, D .... | * par voie de **mise à jour** une lettre simple A, B, C, D .... | ||
| * par voie de **renouvèlement** débute toujours par AB, AC, AD, AE...puis BC, BD, BE....etc. | * par voie de **renouvèlement** débute toujours par AB, AC, AD, AE...puis BC, BD, BE....etc. | ||
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| * par voie de **remembrement** ( à partir de 1942) : ZA, ZB, ZC... YA, YB, YC... XA..WA...VA...TA ...etc. (le choix des lettres sur le plan est toujours faite à partir de ZA, puis en ordre alphabétique inverse) | * par voie de **remembrement** ( à partir de 1942) : ZA, ZB, ZC... YA, YB, YC... XA..WA...VA...TA ...etc. (le choix des lettres sur le plan est toujours faite à partir de ZA, puis en ordre alphabétique inverse) | ||
| * par voie de **remaniement** ( à partir de 1974) : AA, AB, AC...BA, BB, BC...CA, CB, CC... | * par voie de **remaniement** ( à partir de 1974) : AA, AB, AC...BA, BB, BC...CA, CB, CC... | ||
| - | Il n'y a en principe pas de dénomination de section avec des lettres doublonnées (ZZ, BB, AA etc...). Dans la pratique, ce principe a souvent été oublié... | + | Il n'y a en principe pas de dénomination de section avec des lettres doublonnées (ZZ, BB, AA etc...). Dans la pratique, ce principe a parfois été oublié... |
| ====Le numéro de parcelle=== | ====Le numéro de parcelle=== | ||
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| === Cadastre ancien === | === Cadastre ancien === | ||
| - | si une parcelle était vendue en 2 ou plusieurs morceaux, le numéro de parcelle ne changeait pas. | + | Si une parcelle était vendue en 2 ou plusieurs morceaux, le numéro de parcelle ne changeait pas, selon le principe de l'immuabilité du plan. |
| - | **__Exemple__**: A 321, contenances 20 ares est partagée en 2 . | + | **Exemple**: la parcelle B 101, d'une contenance de 20 ares (2000 m²) est partagée en 2 . |
| - | On aura : | + | Les nouvelles mentions qui figureront dans l'acte de cession seront par exemple: |
| - | A 321 p, contenance 10 a | + | * B 101 p, contenance 10 a |
| - | A 321 p, contenance 10 a | + | * B 101 p, contenance 10 a (le p voulant dire //partie de//) |
| - | + | ||
| - | (le p indiquant : partie de) | + | |
| N.B. Le plan, lui, n’était pas retouché selon « le principe de l’immuabilité du plan ». | N.B. Le plan, lui, n’était pas retouché selon « le principe de l’immuabilité du plan ». | ||
| Ligne 65: | Ligne 62: | ||
| si une parcelle est partagée, elle perd son numéro d’origine, et on numérote les nouvelles parcelles ainsi créées à partir du dernier numéro de la section. | si une parcelle est partagée, elle perd son numéro d’origine, et on numérote les nouvelles parcelles ainsi créées à partir du dernier numéro de la section. | ||
| - | **__Exemple__** : AC98, contenance 20 ares est partagée en 2 . On aura : | + | **Exemple** : AB 100, d'une contenance de 20 ares (2000 m²) est partagée en 2 . On aura : |
| - | + | ||
| - | le dernier numéro de la section AC étant 589, | + | |
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| - | AC 590, contenance 10 ares | + | |
| - | AC 591, contenance 10 ares | + | * le dernier numéro attribué dans la section AB étant 459, les nouveaux numéros attribués seront : |
| + | * AB 460, contenance 10 ares | ||
| + | * AB 461, contenance 10 ares | ||
| - | N.B. Le plan sera refait, le numéro d’origine sera barré <del>98</del> , et on verra 590 et 591 | + | N.B. Le plan sera refait, le numéro d’origine sera barré <del>100</del> , et les mentions portées au plan seront 460 et 461. |
