Différences
Ci-dessous, les différences entre deux révisions de la page.
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main:urbanisme:urba_doc:questions_generales [2012/12/24 17:43] AlineC créée |
main:urbanisme:urba_doc:questions_generales [2014/03/06 10:51] (Version actuelle) Arnauld Gallais |
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| Si la numérisation est engagée en dehors de toute procédure d’urbanisme (ex : marché régional engagé par l’Etat), les fichiers obtenus pourront être utilisés à des fins analogues au cas précédent. | Si la numérisation est engagée en dehors de toute procédure d’urbanisme (ex : marché régional engagé par l’Etat), les fichiers obtenus pourront être utilisés à des fins analogues au cas précédent. | ||
| - | ==== 6- C'est quoi la primo-numérisation d'un document d’urbanisme ? ==== | + | ==== 6- Qu'est-ce que la primo-numérisation d'un document d’urbanisme ? ==== |
| La primo-numérisation est la numérisation initiale d’un ou de plusieurs documents d'urbanisme. Cette opération peut se faire à priori ou à postériori. | La primo-numérisation est la numérisation initiale d’un ou de plusieurs documents d'urbanisme. Cette opération peut se faire à priori ou à postériori. | ||
