Différences
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| main:urbanisme:urba_doc:questions_generales [2012/12/24 16:43] – créée AlineC | main:urbanisme:urba_doc:questions_generales [2026/01/03 20:48] (Version actuelle) – modification externe 127.0.0.1 | ||
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| Si la numérisation est engagée en dehors de toute procédure d’urbanisme (ex : marché régional engagé par l’Etat), les fichiers obtenus pourront être utilisés à des fins analogues au cas précédent. | Si la numérisation est engagée en dehors de toute procédure d’urbanisme (ex : marché régional engagé par l’Etat), les fichiers obtenus pourront être utilisés à des fins analogues au cas précédent. | ||
| - | ==== 6- C' | + | ==== 6- Qu'est-ce que la primo-numérisation d'un document d’urbanisme ? ==== |
| La primo-numérisation est la numérisation initiale d’un ou de plusieurs documents d' | La primo-numérisation est la numérisation initiale d’un ou de plusieurs documents d' | ||
