Le portail francophone de la géomatique

gaetanpru · Fri 20 June 2014 09:08

Bonjour à tous,

Voila une question que je me pose car je dois travailler sur la création de cette donnée mais je ne sais pas comment est réellement définit un îlot dans le cadastre (îlot de parcelle, non de propriété).

J'ai déjà trouver cette définition sur le site du Grand Lyon, qui me semble pas mal :

"Objet surfacique, correspondant à un ensemble de parcelles contiguës, à l'intérieur d'une même limite administrative (arrondissement, commune) dont le périmètre correspond généralement à des limites naturelles (voirie essentiellement). Un îlot cadastral peut se situer sur plusieurs sections."

Mais j'ai aussi vu des couches d'îlots où les parcelles sont supprimées si elles sont destinées à passer dans le domaine public (généralement des parcelles appartenant à une collectivité où une route a été construite).

Merci d'avance pour vos retour si des gens se sont déjà posé la question.

Robin · Fri 20 June 2014 09:30

En français courant, j'assimilerai ça grosso modo à un paté de maisons (tu suis la rue vers la droite, tu fais le tour en suivant la droite et tu reviens à ton point de départ.

Mais ce n'est pas une définition très rigoureuse

thomas.d · Fri 20 June 2014 11:07

Salut,

Dans tous les cadastres que j'ai eu a voir je ne crois pas avoir jamais vu de couche "îlot"... Il ne me semble pas que ce soit une délimitation qui existe dans le cadastre?

Un petit lien, je sais pas si ça pourra t'aider : http://www.aftopo.org/FR/LEXIQUE/Cadast … be1394ad3b

A+

Thomas

gaetanpru · Fri 20 June 2014 11:20

Oui en effet c'est pas une couche transmise par la DGFIP mais c'est une couche que l'on peut créer à partir des parcelles. Le problème c'est de savoir ce que c'est pour pouvoir faire la couche correctement.

ChristopheV · Fri 20 June 2014 11:37

Bonjour,

La notion d'ilot de parcelle n'est pas une notion cadastrale.
Concernant la définition sur le site du Grand Lyon, elle me semble correspondre à ce que vous cherchez avec toute fois deux remarques:
"généralement à des limites naturelles (voirie essentiellement)"
Une limite naturelle est un fleuve, un ruisseau ... La voirie n'est pas vraiment naturelle mais plutôt une construction humaine.
Je parlerais plutôt d'un périmètre défini par le domaine non cadastré.

" Un îlot cadastral peut se situer sur plusieurs sections."
Là j'ai des doutes, qualifier de cadastral quelque chose qui ne respecte pas les "primitives" cadastrales ...dans ce cas pourquoi s’arrêter à la commune ou à l'arrondissement ?

La définition que je donnerais et qui n'engage que moi:

Objet surfacique, correspondant à un ensemble de parcelles contiguës, dont le périmètre est défini par le domaine non cadastré.

Bruno · Fri 20 June 2014 12:04

Pour les statisticiens, l'îlot semble avoir vécu:
http://www.insee.fr/fr/methodes/default … s/ilot.htm

Bruno

hzzz · Sat 21 June 2014 08:12

Bonjour,

seul l'ilôt de propriété est une notion cadastrale, définie avec la parcelle, à l'article 4 du décret 55-471 du 30 avril 1955 sur la rénovation et la conservation du cadastre :

http://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do … 0000686267

bernard lortic · Sat 21 June 2014 19:16

bonjour,
je ne connais pas très bien la situation française, mais me semble-t il l'ilot est une notion qui n'a rien à voir avec le cadastre mais avec le recensement. , quelque soit le pays. Pour faire un recensement ou même des enquêtes il s'agit : 1) de limiter le travail de l'enquêteur, 1000 personnes à peu près. 2) ne pas faire de redondance; pour cela une cartographie est nécessaire mais les zones définies ne s'appellent pas IRIS (qui est un terme et un découpage réservé pour la diffusion). cela s'appelle, me semble-t-il, secteur de recensement. Mais un secteur peut très bien couper un grand ensemble en deux s'il y a plus de 1000 habitants. La notion d'ilot est donc assez mal définie et variable.
Cordialement.

Dernière modification par bernard lortic (Sat 21 June 2014 21:11)

BiliV · Mon 23 June 2014 09:55

Bonjour,
Ne pas confondre "ilot" (unité statistique) et "unité foncière"...

bernard lortic · Mon 23 June 2014 15:23

bonjour biliv,
cela me semble un peu bref : qu'est qu'une unité foncière ?
"" "Une unité foncière est un îlot de propriété d'un seul tenant, composé d'une parcelle ou d'un ensemble de parcelles appartenant à un même propriétaire ou à la même indivision"."
ce qui est complètement contraire au PLU... qui coupe tranquillement même les parcelles cadastrales.

cordialement

Dernière modification par bernard lortic (Mon 23 June 2014 15:34)

AlineC · Mon 14 July 2014 18:46

Bonjour Gaetan,

Je participe un peu à la discussion pour exprimer ce que sont pour moi les différentes notions abordées :
-une unité foncière est bien liée au cadastre puisque c'est comme précisé ci-dessus un ensemble de parcelles appartenant à un même propriétaire. Même si les documents d'urbanisme ne tiennent pas compte de ces notions pour dessiner leurs zonages, cette notion est important en "application du droit des sols" c'est à dire en instruction des permis, notamment quand il faut justifier d'une surface minimale du terrain.
-un ilôt n'a pas de valeur cadastrale, c'est une notion qui a été utilisé par l'INSEE sachant qu'un "IRIS" regroupait plusieurs ilôts. Avec le nouveau recensement cette notion parait être passée à la trappe.
-un ilôt peut être aussi une manière de représenter la Ville, une sorte de fond de plan qui dessine les contours des principaux ilôts bâtis et fait ressortir les voies. C'est ce que j'utilisais dans mon poste précédent en commune avec un fond qui avait été dessiné par un géomètre. Pour créer ce genre de fond il faut partir d'un contour de la commune et y enlever les voies, mais là c'est une méthode qui mérite ensuite d'être affinée parce que certaines parcelles non régularisées peuvent fausser la représentation (rue sur parcelles "privées" par exemple.
Donc pour moi effectivement, et en urbanisme, une couches des ilôts est un fond de plan utile et que l'on peut classer dans le domaine des référentiels, mais qui n'a pas de valeur légale et de définition dument estampillée !

Cordialement

Pierre · Tue 15 July 2014 15:09

Bonjour,

J'ai personnellement vu des cadastres informatisés du milieu des années 90 incluant une couche îlot. Je ne sais cependant si ces couches étaient à l'époque fournis par la DGFip.
Ces couches, complétées du plan d'alignement de voirie, et des délibérations de versement au domaine public, sont de très précieuses informations pour les urbanistes mais aussi pour une gestion quotidienne de l'espace public. La couche îlot peut être recrée. Avec de la patience et sans doute les informations des domaines afin d'identifier les parcelles occupées par de la voirie par exemple.
Pour autant je ne sais s'il existe une directive ou une politique unique des collectivités sur le versement de leurs espaces publics au domaine public.

Cordialement (et bon courage)

AlineC · Wed 16 July 2014 08:14

Oui, je pense que c'était une couche des feu "BDU", bases de données urbaines ...

Pierre · Wed 16 July 2014 09:13

Aline, as-tu une quelconque connaissance d'un article, d'une directive ou tout autre présentant une volonté d'harmoniser sur l'ensemble du territoire le versement des espaces publics au domaine public ? Existe-t'il un article de loi contraignant les collectivités ? Est-ce sur la base du volontariat ? Comment gérer les différentes pratiques historiques (liées à des moments particuliers des administrations) en la matière sur un même territoire ?

Jean-Michel · Wed 16 July 2014 09:48

Bonjour,
Je plussoie à ce qui a été dit par Pierre et Aline : j'ai également vu une convention des années 90 où ces ilots étaient numérisés. A l'époque, (et pour cette convention seule, je ne m'avancerais pas pour d'autres...), le cahier des charges de numérisation rédigé par la CL concernée, et validé par la DGI, exigeait cette couche d'information dans les zones urbaines.
Pour répondre à Pierre concernant les transferts au domaine public, la procédure est souvent initiée par les services du Cadastre, bien placés pour détecter les transferts potentiels, et habilités à réaliser ce type d'opération.
Voir : http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5184-PGP et notamment :

Objet des croquis fonciers

20

Un croquis de conservation dit « foncier » est établi pour constater les changements suivants :

- réunion de parcelles (à la demande du propriétaire ou à l'initiative du service, avec dans tous les cas l'accord des parties) ;
- changement de limites intercommunales ;
- changement dans la consistance des parcelles provenant de causes naturelles (alluvion, érosion, formation d'île) ;
- déplacement naturel du lit des rivières non domaniales ;
- incorporation au domaine non cadastré de propriétés acquises par les collectivités publiques ;
- abandon de fractions de parcelles à la commune ;
- constatation de certains transferts de gestion portant sur des parties de parcelles ou du domaine public non cadastré.
...
...
230

L'incorporation au domaine non cadastré ne fait le plus souvent l'objet d'aucune formalité particulière ; elle découle simplement de l'exécution des travaux. Les changements en résultant sont constatés d'office par le service du cadastre au moyen de croquis de conservation. Si l'incorporation au domaine non cadastré intervient rapidement après un transfert de propriété (acquisition par une personne publique par exemple), le document d'arpentage publié à cette occasion peut être utilisé comme croquis de terrain pour mise à jour de la documentation cadastrale. Il ne dispense pas cependant de la mise en œuvre de la procédure du croquis foncier.

Si la collectivité locale ou les services de l'Etat fournissaient régulièrement des informations sur ces transferts potentiels, on serait proche d'un idéal...
Pourquoi pas un dispositif de signalement comme cela existe ici ou là en matière d'adresses ?
Geomatiquement

Dernière modification par Jean-Michel (Wed 16 July 2014 11:32)

gaetanpru · Wed 16 July 2014 11:06

Merci pour toutes ces réponses, je vais regarder ça d'un peu plus prés.

Je suis d'accord avec Aline sur la notion de l'îlot. C'est compliqué de créer cette couche en enlevant les parcelles où sont les voies sans induire en erreur les utilisateurs dans le cas de voie privée ou de parcelles pas encore versées dans le domaine public.

Même aprés des traitements automatisés, je pense qu'une vérification manuelle sera indispensable pour limiter le nombre d'erreurs.

Communauté	Ressources	L'emploi	Le marché	L'association	Fils RSS
Forum Blogs Wiki Planet Sites amis	Agenda Biblio Fiches AMO-CNIG Paris PCGIS Téléchargements	Offres d'emploi Banque de CV Formations Démarche Métiers	Geo-Entreprises Geo-Communiqué Appels d'offres	L'association Qui sommes-nous ? Nous aider Bienfaiteurs Partenaires Historique Statuts	Tout le site Job Géomatique Services GeoBlogs ...	Faire un don Mentions légales

Le portail francophone de la géomatique

Annonce

#1 Fri 20 June 2014 09:08

Cadastre : qu'est ce qu'un îlot ?

#2 Fri 20 June 2014 09:30

Re: Cadastre : qu'est ce qu'un îlot ?

#3 Fri 20 June 2014 11:07

Re: Cadastre : qu'est ce qu'un îlot ?

#4 Fri 20 June 2014 11:20

Re: Cadastre : qu'est ce qu'un îlot ?

#5 Fri 20 June 2014 11:37

Re: Cadastre : qu'est ce qu'un îlot ?

#6 Fri 20 June 2014 12:04

Re: Cadastre : qu'est ce qu'un îlot ?

#7 Sat 21 June 2014 08:12

Re: Cadastre : qu'est ce qu'un îlot ?

#8 Sat 21 June 2014 19:16

Re: Cadastre : qu'est ce qu'un îlot ?

#9 Mon 23 June 2014 09:55

Re: Cadastre : qu'est ce qu'un îlot ?

#10 Mon 23 June 2014 15:23

Re: Cadastre : qu'est ce qu'un îlot ?

#11 Mon 14 July 2014 18:46

Re: Cadastre : qu'est ce qu'un îlot ?

#12 Tue 15 July 2014 15:09

Re: Cadastre : qu'est ce qu'un îlot ?

#13 Wed 16 July 2014 08:14

Re: Cadastre : qu'est ce qu'un îlot ?

#14 Wed 16 July 2014 09:13

Re: Cadastre : qu'est ce qu'un îlot ?

#15 Wed 16 July 2014 09:48

Re: Cadastre : qu'est ce qu'un îlot ?

#16 Wed 16 July 2014 11:06

Re: Cadastre : qu'est ce qu'un îlot ?

Pied de page des forums