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Bonjour, J'ai écrit au support du GPU fin décembre lors de la sortie du standard janvier 2024. Ils m'ont répondu que les 2 versions sont supposées être prises en charge cette année.... Mais sans plus de précision.

Cordialement,
Charlotte Trosseille

Bonjour,

Oui. Voyez ici : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/services/ (le 2ème onglet : API autour du GPU)

Cordialement,
A. Gallais

Bonjour,

Je ne sais pas si ma question doit-être posée ici mais la documentation du GPU indique que la dernière version du standard CNIG pris en compte est la V2017d. Hors il y a depuis la V2022 et la V2024 qui sont sorties.

L'information présente sur le GPU est-elle exacte ? Si oui, comment faisons-nous si certains documents sont en V2022 ou V2024 ?

Cordialement

Bonjour,

je rencontre une erreur sur le validateur du GPU :

Erreur Fatale     La validation a rencontré une erreur grave liée au fonctionnement du validateur.
Si je regarde le détail j'ai :
Généralités

    Code d'erreur : VALIDATOR_EXCEPTION
    Niveau de gravité : FATAL

Explication

Cette erreur correspond à un problème profond dans la validation (absence d'outil système, problème dans les configurations, etc.).
Piste(s) de résolution

    Ré-itérer le versement utltérieurement.
    Si le problème subsiste, contacter le support via le formulaire de contact rubrique "utilisation du portail".

C'est la première fois que je rencontre ce type d'erreur, j'ai fait plusieurs tests mais rien n'y fait.
Ma DDT a fait remonter le problème au GPU mais je n'ai toujours pas de retour.

Est ce que vous avez déjà eu ce soucis et surtout comment le résoudre?

Cordialement,

Bonjour,

c'est déjà fait par l'intermédiaire de ma DDT depuis 1 semaine mais je n'ai pas de retour.

Cordialement,

Merci beaucoup pour l'info Elise, et merci à Philippe Desboeufs pour ce développement !

L'extension "Outils GPU" permet de : "
- Télécharger les couches "Document d'Urbanisme" du GPU sur un département
- Télécharger les couches "Servitudes d'Utilité Publique" sur un département
- Télécharger l'état des documents sur le GPU"

L'extension peut être installée en suivant ce tuto.
Et en indiquant l'url du dépôt des Plugins pour QGIS du Ministère de l'écologie : https://piece-jointe-carto.developpemen … lugins.xml

Je viens de tester l'installation et le fonctionnement, ce qui m'a permis de vérifier que le plugin fonctionne après la migration du GPU sur la Géoplateforme.
Ce que confirme d'ailleurs le changelog : "version 1.2.1 Passage au WFS de la Geoplateforme, adaptation des requêtes".

Cordialement,
A. Gallais

Dernière modification par Arnauld Gallais (Thu 11 April 2024 08:39)

Bonjour,

Très bonne question.

La délibération qui approuve le PSMV aurait aussi du approuver la modification du PLU. C'est à la DDT qu'il faut demander d'arbitrer :
- pas de modif' du PLU : je dirais pas de trou dans le zonage du PLU
- approbation PSMV sans modif' du PLU : grosse fragilité juridique

Elise

Bonjour Elise et Arnauld,
Merci pour vos réponses. Je vais interroger la commune (dans leur sollicitation et les éléments transmis, je n'ai ni vu de modification du PLU ni d'arrêté de mise à jour).
Cordialement,
Charlotte Trosseille

Bonjour tevrard,

J'ai le cas sur mon territoire. Vous devez utiliser quasiment partout le code INSEE de la commune ayant porté la dernière procédure, donc le code INSEE des anciennes communes.

Sitôt que la commune veut réviser l'un des documents elle a obligation de concevoir un seul document couvrant l'intégralité de son nouveau périmètre. Mais les cas de mise à jour des annexes, de mise en compatibilité, ou de modification simplifiée, ne me semblent pas avoir été officiellement envisagés ; si le cas se présentait à moi, je suppose que je conserverais le code INSEE de l'ancienne commune.

Reste la question de la table DOC_URBA_COM : doit-elle être remplie avec les anciens ou le nouveau codes INSEE ? Par expérience, le GPU s'accommode des anciens codes INSEE, et ça me paraît plus cohérent.

Bonjour,

Merci pour le partage de ces infos Charlotte.
Une liste complète des nouveautés de la version 5.2 du GpU se trouve ici:
https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/historic/

Bonne journée!

Salut touseul,

Petit retour sur les questions du questionnaire :

- Quel standard utilisez vous préférentiellement ?
Le 24 vient d'arriver, c'est celui que je vais utiliser préférentiellement, pour de nouveaux PLU(i), mais pour une évolution, je laisse les PLU(i) existants dans leur standard d'origine

- Dans quel format gérez vous vos procédures PLU ?
La question n'est pas évidente, qu'entends-tu par procédure ? transmission des actes ? conception du gabarit ?

- Quel temps consacrez vous à la standardisation/vérification/validation de vos procédures PLU ?
J'effectue la standardisation en concevant le PLU(i), le temps passé réside du coup simplement dans la vérification et la validation.

Bonne analyse :-)
Elise

Bonjour Nicolas,

J'ai répondu au sondage. Dans l'ensemble, je réponds comme Elise.
Pour le temps passé, je n'ai pas pu précisé, j'ai mis 1 jour, mais en fait ça dépend vraiment des cas de figures.
Il arrive que j'ai des PLU pour lesquels j'ai fait moi-même le règlement graphique, et donc la standardisation est prévue dès la conception.
Toutefois je réalise aussi des prestations de standardisation de PLU / PLUi qu'il faut parfois renumériser (ou faire des corrections de topologie). Parfois les PLU ont de nombreuses procédures et donc il y a tout un travail pour reconstituer l'ensemble du PLU et de sa procédure (pièces écrites, et contrôles :  à 15 procédures, parfois on trouve des erreurs dans les données...). Bref tout dépend ce qui rentre dans la question.

bonne journée
Charlotte

Bonjour,
je viens vers vous pour un problème qui a déjà été posé sur ce fil de discussion, mais dont je ne comprends pas les réponses.
Nous réalisons les dossiers CNIG des documents d'urbanisme d'une commune qui a approuvé trois procédures différentes le même jour;
je ne sais pas comment nommer les dossiers et les documents avec la même datappro; n'y a-t-il pas un risque de confusion car même nom.
Voilà ce que je compte faire:
un dossier CNIG pour une modification simplifiée avec la datappro
un dossier CNIG pour une autre modification simplifiée avec la même datappro
un dossier CNIG pour modification de droit commun avec toujours la même datappro;
je compte conseiller à la commune de publier dans l'ordre ces trois procédures avec dépublication de la 1ere au moment de la publication de la seconde et dépublication de la seconde au moment de la publication de la troisième; les deux premières procédures iront donc aux archives et seule la troisième procédure avec tous les éléments sera publiée.
Est-ce la bonne méthode ?
Merci pour vos réponses
Olivier DURR
géomaticien à l'Agence d'urbanisme lorraine nord (AGAPE)

Bonjour,
merci Nicolas pour votre réponse;
en fait je publie avec la version 2017d de 2021.
La DDT nous a dit, quant à elle, qu'il fallait publier chaque procédure distinctement; c'est pourquoi je me demandais si il n'y allait pas avoir des problèmes avec les archives qui vont avoir exactement le même nom, y compris les différents fichiers pdf ou shp

Bonjour Olivier,

Je souscris entièrement aux propos de Nicolas Kulpinski.

Le standard CNIG PLU préconise explicitement : « Dans le cas de plusieurs procédures approuvées le même jour, donc de même DATAPPRO, le répertoire "0_Procedure" contient toutes les délibérations approuvées ce jour ainsi que leurs documents annexes. »

La publication d’un PLU sur le GPU n’étant pas une opération négligeable, ce mécanisme est justement conçu pour éviter de devoir publier plusieurs documents intermédiaires au lieu d’un seul, le document opposable.

Peut être votre DDT a-t-elle voulu vous signaler que, en dehors de la publication du PLU sur le GPU suivant le standard CNIG, vous pouvez également renseigner chaque procédure avec l’outil Docurba (https://docurba.beta.gouv.fr/) dont la mission est de faciliter l’élaboration et le suivi des documents d’urbanisme en outillant la collaboration entre les collectivités et les services de l’État. Docurba permet notamment le suivi en temps réel des procédures de planification, et la Meurthe-et-Moselle fait justement partie des départements pilotes.
Contact : contact@texte-a-enlever.docurba.beta.gouv.fr

Par ailleurs, je ne saurais trop vous recommander de vous conformer, si possible, à la dernière version du standard PLU (v2024-01), particulièrement améliorée sur la gestion des procédures d'urbanisme.

Cordialement,
A. Gallais

Dernière modification par Arnauld Gallais (Wed 13 November 2024 08:30)