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Bonjour,

La Métropole Rouen Normandie interroge le GT CNIG DDU sur la résolution de l’imprécision géométrique du PCI vecteur pour constituer un référentiel supportant la révision de son PLU intercommunal.
La réponse pouvant intéresser d’autres collectivités, je fais ici, avec son accord, copie de nos échanges :

Bonjour Madame,
Il s'agit d'un problème complexe et récurent depuis l'origine de la démarche de dématérialisation des documents d'urbanisme, lié à la qualité géométrique du PCI vecteur.
Le GT CNIG DDU ne connaît malheureusement pas de solution universelle.
La solution de convergence cadastrale repose sur la réalisation, par la DGFIP et L'IGN, de la représentation parcellaire cadastrale unique (RPCU), mais le programme s'est malheureusement arrêté après la production de quelques départements.

Je vous recommande :
- de prendre attache auprès d'autres agglomérations ou métropoles ayant été confronté au problème et qui ont pu le résoudre, je pense à Nantes, Rennes, Marseille et bien d’autres.
- d'étudier si la dernière version de BD Parcellaire (production IGN arrêtée en 2018 au bénéfice du programme RPCU) peut vous aider à résoudre certains conflits topologiques.
- d'essayer d'utiliser ponctuellement l'orthophoto en complément du parcellaire cadastral aux endroits où elle peut être considérée comme plus précise. Certains territoires ont utilisé ce mix entre PCI et orthopho avec satisfaction. Le Code de l'urbanisme n'impose pas le cadastre comme référentiel géométrique, seule la pratique l'a imposé.
- d'assurer que la géométrie de sections de périmètres des zones d'urbanisme en limite de commune soit cohérente avec la limite communale du PCI vecteur (et pas d'un autre référentiel), suivant la consigne donnée page 44 du standard CNIG PLU.

Cordialement,
A. Gallais