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Bonjour,

Pour ce qui est de retrouver les parcelles :

Vous ne trouverez ces renseignements qu'aux services du cadastre des communes concernées (gestionnaires du plan cadastral, qui jusqu'à maintenant sont partie des CDIF centres des impots fonciers dépendant de la DGI, et qui demain seront des services départementaux de la DGFIP).

Ceux ci possèdent un historique parcellaire depuis l'informatisation fin des années 1980 : Il est donc facile de retrouver l'historique à partir de ces années.
Pour les années antérieures, il existe un registre papier remplissant le même role (modele 40)

Cet historique démarrant à partir d'une "réfection" de plan  c'est à dire remembrement, remaniement, ou rénovation.

Le cas de rénovation est à exclure dans votre région puisque bien antérieure à 1973.

Dans le cas de remaniement, il existe une table de correspondance entre reférences anciennes et nouvelles (CDIF ou archives départementales)

Dans le cas de remembrement, c'est beaucoup plus délicat, il faut se fier aux plans de remembrement d'origine qui sont soit encore dans les CDIF, soit aux archives départementales.

En résumé, tout dépend du type de plan et cela peut être trés facile comme trés compliqué.

Pour ce qui est d'un tableau récapitulant les sections du département :

Ce tableau existe (je ne me souvient plus son nom) et a été constitué lors de l'informatisation du cadastre. Prenez attache auprès du CDIF ou de la direction des services fiscaux de votre département qui saura vous renseigner.


Bon courage.

Dernière modification par christian (Tue 03 June 2008 20:48)

Bonjour,
Cet historique est effectivement géré dans MAJIC II depuis la décentralisation de la saisie dans les CDIF (entre 1988 et 1991 selon les départements), sauf pour des parcelles antérieures à un remembrement.
Cette information n'est hélas pas livrée dans les fichiers fonciers standards  fournis aux partenaires de la DGI sous convention.
Par contre une info existe dans ces fichiers concernant la parcelle d'origine des parcelles actuelles qui peut être une première piste (voir la définition des notions de parcelles d'origine ici).
Elle n'est à priori pas disponible auprès des CDIF, mais qui ne tente rien n'a rien...
En vous rapprochant de votre CDIF, vous pourriez peut-être obtenir cela, à condition que le traitement, s'il est possible, ne soit pas trop lourd à mettre en oeuvre (une commune entière est plus facile à extraire qu'une sélection particulière).
Cordialement