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Cette année les GeoDataDays auront lieu à Montpellier les 15 et 16 septembre 2020 !

Les inscriptions sont ouvertes.

#1 Thu 06 March 2008 16:33

mitchairben
Membre
Date d'inscription: 12 Feb 2008
Messages: 16

Problématique sur l'intégration de la matrice cadastrale DGI

Bonjour

Imaginez :

Nous disposons d'un SI contenant la matrice cadastrale non à jour.
Les parcelles de ce SI sont liées avec d'autres tables qui n'ont rien à voir avec la matrice cadastrale.

Appelons E1 l'ensemble des tables de la matrice cadastrale et E2 les tables liées aux tables de E1 via Id sur des parcelles, propriétaires, ...

Nous voulons intégrer la dernière version des fichiers de la DGI sur E1, donc propriétaires à jour et parcelles à jour

Le problème est le suivant : comment intégrer les nouvelles parcelles (et SUF, propriétaires) dans E1 en ne supprimant pas les liens de l'ensemble E2 vers E1 ? En effet, la numérotation des parcelles peut changer si division ou fusion de parcelles; les propriétaires également ...

Si j'intègre la nouvelle matrice directement, je risque de perdre tous les liens ...

Des pistes ?

Merci.

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#2 Thu 06 March 2008 17:28

ChristopheV
Membre
Lieu: Ajaccio
Date d'inscription: 7 Sep 2005
Messages: 2961
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Re: Problématique sur l'intégration de la matrice cadastrale DGI

Bonjour,

Je pars de l'hypothèse où vous intégrez la matrice cadastrale à partir des fichiers DGI complets, pas la version LT fournie sous forme excel.

La solution consiste non à intégrer les nouveaux fichiers dans la base existante mais de créer une nouvelle base (réplicat) à partir de l'ancienne et de la nouvelle, ce par le code.

Une idée d'algo:

Pour chaque parcelle appartenant à NouveauFichierParcelle

   Parcelle existe dans vieille base ?

        Si oui :  Inscrit parcelle et liens dans nouvelle base

        Si non: Récupère le N° de parcelle primitive. Récupère les liens de la parcelle primitive.
                    Inscrit la nouvelle parcelle en lui affectant les liens de la parcelle primitive

Boucle


[edit] j'ai oublié de préciser, le N° de parcelle primitive est un champs de donnée DGI livré dans la table non bati.



A+

Christophe


Christophe
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#3 Thu 06 March 2008 17:41

MathieuB
Membre du bureau
Lieu: Montpellier
Date d'inscription: 18 Jan 2006
Messages: 1134
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Re: Problématique sur l'intégration de la matrice cadastrale DGI

Bonjour,

Si vous disposez de la géométrie des parcelles, une relation parent_enfant (n,n) entre les deux générations de matrice (2 tables séparées -par exemple matrice_n et matrice_n+1- ou même table avec gestion de version de la matrice), pourra être alimentée par une requête spatiale d'intersection (ou spatiale + alphanumérique sur id_parcelle) entre les deux générations.
Les informations liée pourront ainsi être répercutées de la génération 1 à la génération n+1.

Le dénouement sera intéressant...

Mathieu.

Dernière modification par Mathieu BOSSAERT (Thu 06 March 2008 17:42)


Mathieu BOSSAERT
Association GeoRezo

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#4 Fri 07 March 2008 08:46

mitchairben
Membre
Date d'inscription: 12 Feb 2008
Messages: 16

Re: Problématique sur l'intégration de la matrice cadastrale DGI

Bonjour,

Merci des réponses. Voilà des précisions

Je dispose des fichiers NBAT* et PROP*; je ne connais d'ailleurs pas les versions LT.

L'algoritme proposé par Christophe V. (merci encore) ressemble à celui que j'ai écrit sur mon brouillon.

Aussi, j'ai envisagé cette intégration à l'aide des données spatiales. Cela me paraissait plus complexe et plus lourd en terme de calculs; notamment pour le calcul d'intersection ou d'égalité. Mais c'est bien là où se trouve le problème !

Comment savoir si deux parcelles entre deux versions DGI sont identiques ?

Pistes :

L'identifiant de la parcelle dans NBAT (15 premiers caractères de chaque ligne) garantit-il l'unicité entre les versions DGI ? Autrement dit, la DGI peut-elle renuméroter entièrement des régions, des communes, ...  ? Si oui, cela voudrait dire qu'entre deux versions, deux parcelles peuvent avoir le même identifiant mais être totalement différentes !

Les 15 premiers caractères correspondent-ils au "N° de parcelle primitive" cités par Christophe V. ?

Deux parcelles ayant la même collection de SUF sont-elles identiques ?

Deux parcelles ayant les 135 derniers caractères de chaque ligne DGI sont - elles identiques ?

Comment vous le constatez, je ne trouve rien de rééllement déterministe ! Au secours, j'avoue le problème intéressant :-)

Ca fait beaucoup de questions je sais, je vais réfléchir à tout ça et alimenter la discussion ... Je n'écarte aucune piste, ni spatiale, ni duplication de bases, ...

Merci encore.

Michel

Dernière modification par mitchairben (Fri 07 March 2008 08:47)

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#5 Fri 07 March 2008 09:57

Jean-Michel
Moderateur
Lieu: An Oriant /Lorient
Date d'inscription: 3 Oct 2005
Messages: 3841
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Re: Problématique sur l'intégration de la matrice cadastrale DGI

Bonjour,

Comment savoir si deux parcelles entre deux versions DGI sont identiques ?


Si entre deux millésimes des données DGI elles portent le même identifiant, elles sont identiques ...
l'identifiant unique est composé de:
ccodep
ccocom   
ccopre   
ccosec   
dnupla   
donc IDU= concat(ccodep,ccocom,ccopre,ccosec,dnupla) sur 15 caractères
Le champ correspondant à la parcelle primitive est dparpi (attention il correspond au numéro de parcelle seul, équivalent de dnupla, il faudrait donc pour un identifiant complet lui rajouter les autres champs cités ci-dessus).
Remarque concernant la parcelle primitive (sous réserve de validation par C Vergon)
Il s'agit de la première parcelle numérotée au plan dans la section concernée.
Elle a pû subir au fil des mutations de propriété des divisions successives pour aboutir à la parcelle actuelle. Ces divisions successives ne sont pas fournies par la DGI (alors que MAJIC2 les gère sans problème).
D'où la difficulté de gérer un historique du parcellaire par les utilisateurs .
Cordialement
JM Le Barh


Jean-Michel
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#6 Fri 07 March 2008 10:06

ChristopheV
Membre
Lieu: Ajaccio
Date d'inscription: 7 Sep 2005
Messages: 2961
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Re: Problématique sur l'intégration de la matrice cadastrale DGI

Bonjour,

Je suis intéressé par la même problématique.

Qqs précisions: Le N° de parcelle attribué par la DGI est unique et non ré attribuable. Le seul événement qui implique la renumérotation d'un ensemble de parcelle est le remaniement, mais dans ce cadre la lettre de section change, et l'ensemble des numéros aussi, donc un cas en marge et peu fréquent.

Le déroulement des opérations de numérotage: Lors de la confection du plan d'origine, chaque parcelle dans la section se voit attribuer un N° unique partant de 1. La progression se fait "en spirale" d'en haut à gauche dans le sens des aiguilles d'une montre.

Ensuite ce plan doit vivre. Au grès des reunions de parcelles, document d'arpentage divisant une parcelle, passage au domaine publique (et inverse), le plan doit évoluer. Chaque nouvelle parcelle crée se voit attribuer un nouveau numéro (le plus grand de la feuille de plan + 1). Donc pas de risques, le N° est une clef unique. Deux parcelles sont identiques (dans une mise à jour) si elle ont le même N°, nb le N° d'une parcelle c'est (au niveau département)

codeinseecommune + codecommuneabsorbée + section  + subsection + N°parcelle.

Concernant l'intégration des données par requêtes spatiales, quid des passage au domaine publique, parcelles non figurées au plan, et réunion de plusieurs parcelles (ce dernier cas peut être résolu géométriquement) ??

Exemple la parcelle 100 est divisée en 201 et 202, le département acquière la 202, (expro pour élargissement de la route), une fois les travaux fait elle passe au domaine publique. Que faire des liens attribués à 202 ?? La requête spatiale n'apporte aucune réponse.

Concernant l'algo (brouillon) il est un peu plus complexe, car il est possible que vous ayez dans votre base une parcelle arrière grand mère de la parcelle située dans le fichier mis à jour (donc récursivité sur la fonction cherchesamere )

Concernant le numéro de parcelle primitive c'est décrit dans la doc livré avec les fichiers DGI, il est situé après Top PDL (GPDL) et l'éventuel N° de parcelle d'assise de la pdl si GPDL=2.

Pour ma part la mise à jour fichiers DGI (tous, y compris PDL, Adresse, Locaux ...), je l'envisage en utilisant aussi les fichiers graphiques.

Analyse du fichier graphique DXF-PCI de la section concernée: Création de la liste des parcelles représentées au plan.*

Analyse du fichier NonBati. Pour chaque parcelle, correspondance parcelle littérale- parcelle graphique : création première liste anomalie.

Comparaison base ancienne et import de mis à jour sur la base des résultats précédents.(pour les parcelle hors anomalies)

Comparaison base ancienne et import mis à jours sur les propriétaires.

Une fois les tables crées dans nouvelle base: création du lien n-n entre prop et parcelle.

Concernant la modélisation de l'objet parcelle il est important d'avoir deux champs aux-quels on ne pense pas forcément:

active : booléen
PtrParcelleMere : entier long : valeur de la clef primaire de la parcelle mère.


[edit]: je n'ai pas de fichier exemple sous la main, mais a priori je dirais que le champs parcelle primitive contient la mère de la parcelle concernée mais c'est a vérifier, si elle contient la parcelle primitive dans le sens strict du terme là ça va être coton!


A+

Christophe


Christophe
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#7 Fri 07 March 2008 11:19

mitchairben
Membre
Date d'inscription: 12 Feb 2008
Messages: 16

Re: Problématique sur l'intégration de la matrice cadastrale DGI

Question bête :

Je cherche depuis pas mal de temps une définition exacte de MAJIC II.

Je ne trouve que des éléments de réponse ! S'agit-il des formats des fichiers fournis annuellement par la DGI ? C'est à dire les formats des fichiers NBAT*, FANTOIR*, LOTS_LOCAUX*, NON_BATI*, PDL*, PROPRIETAIRES* ?

Formats décrits dans le répertoire DESCRIPT fournis par la DGI ?

Merci

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#8 Fri 07 March 2008 11:43

ChristopheV
Membre
Lieu: Ajaccio
Date d'inscription: 7 Sep 2005
Messages: 2961
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Re: Problématique sur l'intégration de la matrice cadastrale DGI

Bonjour,

MajicII est une application informatique permettant aux agents du cadastre de gérer et mettre à jour les données foncières.
Cette application est structurée autour d'une base de donnée hiérarchique (technologie année 80), d'où certaine particularités qui semble étranges pour ceux qui ne connaissent que les SGBDR. Les fichiers que vous cités sont le résultat d'un export de l'application Majic II vers des fichiers Texte.

Concernant les données foncières et les applications DGI vous pouvez avoir un aperçu ici.

A+

Christophe


Christophe
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#9 Fri 07 March 2008 11:46

Sylvie
Membre
Date d'inscription: 5 Sep 2005
Messages: 3072

Re: Problématique sur l'intégration de la matrice cadastrale DGI

Bonjour,

MAJIC II - pour "Mise A Jour des Informations Cadastrales - version 2" - est une application interne à la DGI qui lui permet de gérer les données de la matrice cadastrale : propriétaires, propriétés baties et non baties, voies = les fichiers fournis annuellement.
C'est par commodité de langage (certains diront dérive sémantique) que l'on dit "données Majic2"

FANTOIR = Fichier ANnuaire TOpographique Initialisé Réduit
Jadis ca s'appelait RIVOLI = Répertoire Informatique des VOies et LIeux-dits
C'était trop simple ...wink

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#10 Fri 07 March 2008 12:02

Jean-Michel
Moderateur
Lieu: An Oriant /Lorient
Date d'inscription: 3 Oct 2005
Messages: 3841
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Re: Problématique sur l'intégration de la matrice cadastrale DGI

Je cherche depuis pas mal de temps une définition exacte de MAJIC II.


Mise A Jour des Informations Cadastrales version II (il y a eu auparavant  MAJIC I puis MAJIC Inter)
MAJIC II désigne en fait l'applicatif de gestion des données cadastrales dans les CDIF (Centre Des Impôts Foncier)
C'est par facilité de langage (mais à tort) si les collectivités locales utilisent le terme "MAJIC II" pour désigner les données cadastrales qu'elles reçoivent chaque année dans le cadre de convention de mise à disposition.
Les données qui leur sont fournies ne représentent pas la totalité des infos gérées dans MAJIC II, et ne constituent qu'une situation figée (en général au 1er Janvier de l'année n) des données nécessaires à l'établissement de l'impôt foncier annuel.
Vous trouverez certainement plus d'infos en faisant des recherches sur Georezo forum Geomatique, ou sur le site du Ministère des Finances (Impôts.gouv.fr).

Christophe V. a écrit:

je n'ai pas de fichier exemple sous la main, mais a priori je dirais que le champs parcelle primitive contient la mère de la parcelle concernée mais c'est a vérifier, si elle contient la parcelle primitive dans le sens strict du terme là ça va être coton!


pour Christophe : as-tu la possibilité de vérifier ? çà m'intéresse également ...
Cordialement
JM Le Barh


Jean-Michel
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#11 Fri 07 March 2008 12:09

ChristopheV
Membre
Lieu: Ajaccio
Date d'inscription: 7 Sep 2005
Messages: 2961
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Re: Problématique sur l'intégration de la matrice cadastrale DGI

Je prends une semaine de congés ce soir, ensuite il me faut récupérer des fichiers récents sur ma zone de travail, de manière a être sûr, je vous tiens au courant sur ce fil.

A+

Christophe


Christophe
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#12 Fri 07 March 2008 18:42

christian
Membre
Lieu: Isère
Date d'inscription: 20 Sep 2005
Messages: 171
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Re: Problématique sur l'intégration de la matrice cadastrale DGI

Christophe V. a écrit:


je n'ai pas de fichier exemple sous la main, mais a priori je dirais que le champs parcelle primitive contient la mère de la parcelle concernée mais c'est a vérifier, si elle contient la parcelle primitive dans le sens strict du terme là ça va être coton!

pour Christophe : as-tu la possibilité de vérifier ? çà m'intéresse également ...
Cordialement
JM Le Barh


Pour info, l'information "Parcelle primitive" est non pas l'indication de la parcelle mère mais de ... l'ancètre de la parcelle concernée, c'est à dire la première parcelle après remaniement, rénovation, remembrement. En fait cette information était surtout destinée à pouvoir repérer sur le plan graphique (à l'époque du grand aigle papier) où se trouvait la parcelle en question approximativement.
En effet lors de la confection d'un nouveau plan la numérotation des nouvelles parcelles devait être continue et dans le sens d'une spirale (escargot). Par la suite, les nouveaux numéros étaient attribués au fur et à mesure et donc de ci de la (géographiquement).
Bien malin donc sans cela celui qui pouvait retrouver un numéro sur des feuilles à petite échelle dans lesquelles tronaient un millier de parcelles... Et même avec cette astuce, c'était pas toujours si simple (on avait encore le lieudit donc double recoupement et on resserait la zone géographique à scruter).

Dernière modification par christian (Fri 07 March 2008 18:46)

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#13 Mon 10 March 2008 15:17

mitchairben
Membre
Date d'inscription: 12 Feb 2008
Messages: 16

Re: Problématique sur l'intégration de la matrice cadastrale DGI

Bonjour tout le monde

Merci encore à cette communauté !

Quelqu'un connait-il un contact à la DGI, genre expert fonctionnel, afin de répondre officiellement sur les questions fonctionnelles sur la matrice cadastrale ?

Exemples de questions nécessitant des réponses précises, définitives et officielles :

•    Définition de parcelles primitives
•    Définition de parcelles de référence
•    Pour une parcelle donnée qui ne subit aucune fusion ou division, son identifiant peut-il changer ? Dans le cas d’une renumérotation globale (commune ou département ou autres) par exemple …
•    Une renumérotation a-t-elle eu lieu ces dernières années sur les parcelles ?
•    Comment savoir si deux parcelles sont identiques sans considérer leurs identifiants ?
•    Où trouver un dictionnaire des termes utilisés dans les fichiers de description ? (compte communal, …)
•    Qu’est-ce qu’une parcelle primitive ? une parcelle de référence ?

Merci

Michel.

Dernière modification par mitchairben (Mon 10 March 2008 15:21)

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#14 Tue 11 March 2008 08:55

Jean-Michel
Moderateur
Lieu: An Oriant /Lorient
Date d'inscription: 3 Oct 2005
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Re: Problématique sur l'intégration de la matrice cadastrale DGI

Bonjour,
Puisque les réponses à vos questionnements sur ce forum vous semblent insuffisantes, le mieux est de vous mettre en rapport avec le CDIF dont vous dépendez...
Voir également http://georezo.net/forum/viewtopic.php?pid=96147#p96147 et tous les fils de discussion traitant du Cadastre déjà présents sur le Forum "géomatique" de GeoRezo
JM LE BARH


Jean-Michel
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#15 Tue 11 March 2008 11:26

mitchairben
Membre
Date d'inscription: 12 Feb 2008
Messages: 16

Re: Problématique sur l'intégration de la matrice cadastrale DGI

Bonjour

Je comprends votre remarque judicieuse. L'idée étant d'établir une bonne fois pour de nombreuses un recueil synthétique de définitions et de principes DGI à publier sur le site.

La recherche sur ces sujets est souvent complexe puisque beaucoup d'informations à épurer et beaucoup d'interprétations. A cela, il faut ajouter les nombreux entre pages webs et post, ce qui complique.

Michel.

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#16 Tue 11 March 2008 12:19

Jean-Michel
Moderateur
Lieu: An Oriant /Lorient
Date d'inscription: 3 Oct 2005
Messages: 3841
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Re: Problématique sur l'intégration de la matrice cadastrale DGI

mitchairben a écrit:

Je comprends votre remarque judicieuse. L'idée étant d'établir une bonne fois pour de nombreuses un recueil synthétique de définitions et de principes DGI à publier sur le site.
Michel.


C'est ce que tentera de faire le guide d'utilisation des fichiers MAJIC2 dans les SIG cité par Sylvie dans son dernier message, dont je me permet de reprendre l'intégralité de son contenu à mon compte. wink

Dernière modification par Jean-Michel (Tue 20 May 2014 11:52)


Jean-Michel
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#17 Fri 14 March 2008 13:58

mitchairben
Membre
Date d'inscription: 12 Feb 2008
Messages: 16

Re: Problématique sur l'intégration de la matrice cadastrale DGI

Bonjour,

Selon les fichiers de description des fichiers DGI, on trouve pour Parcelle primitive    

Zone servie pour les parcelles créées - par  réunion ou division  - postérieurement à l’établissement initial du plan de la section cadastrale. Cette valeur aide à la localisation de la parcelle sur le plan.   

Concernant la parcelle de référence d'une parcelle, on trouve juste les informations ci-dessous :

52      54      3      X     cprsecr      Préfixe de la parcelle de référence
55      56      2      X     ccosecr      Section de la parcelle de référence
57      60      4      X     dnuplar      N° de plan de la parcelle de référence

Quelqu'en d'entre vous aurait-il une définition à proposer pour parcelle de référence d'une parcelle ?

Merci.

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#18 Sun 16 March 2008 15:01

ChristopheV
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Re: Problématique sur l'intégration de la matrice cadastrale DGI

Bonjour,

Merci Christian pour les infos. Voilà un pb de résolu (pas de solution = pas de pb !!). Ceci dit l'info est présente dans majic peut-être les exports évolueront-il un jour !

A+

Christophe


Christophe
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#19 Mon 17 March 2008 17:25

Jean-Michel
Moderateur
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Date d'inscription: 3 Oct 2005
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Re: Problématique sur l'intégration de la matrice cadastrale DGI

Quelqu'en d'entre vous aurait-il une définition à proposer pour parcelle de référence d'une parcelle ?


La parcelle de référence désigne, dans le cas de PDL (Propriété divisée en Lots), la parcelle à laquelle est référencée l'ensemble de la co-propriété.
Pour rappel , les batiments, lots, locaux sont référencés par une parcelle cadastrale: pour garantir l'unicité et la cohérence des données dans le cas d'une co-propriété assise sur plusieurs parcelles, le service du Cadastre identifie une parcelle de cette co-propriété comme parcelle de référence, les autres parcelles de la co-propriété étant désignées comme parcelles composantes.
Attention: il s'agit simplement d'un référencement de la co-propriété à une parcelle : elle peut désigner par exemple la plus grande parcelle de la co-propriété, mais également le plus petit numéro de parcelle composant la co-propriété, ou tout autre choix laissé à l'appréciation de l'agent qui effectue la saisie initiale.

Dernière modification par Jean-Michel (Tue 20 May 2014 11:52)


Jean-Michel
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#20 Fri 10 October 2008 09:39

mitchairben
Membre
Date d'inscription: 12 Feb 2008
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Re: Problématique sur l'intégration de la matrice cadastrale DGI

Bonjour
Je reviens après quelques temps de travail sur le sujet de la DGI
Les choses s'éclaircissent. Je reste cependant dans le flou concernant le PDL.

Voilà le cas qui me pose problème

J'ai une personne physique avec un certain DNUPRO. Je ne trouve ce DNUPRO dans aucune SUF ni PARCELLE. Par contre je le trouve dans le fichier PDL. J'avoue que je mélange tout entre la parcelle composante, le numéro de lot, la parcelle de référence et les parcelles et SUFS ?

AIDEZ MOI ! :-)

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#21 Fri 10 October 2008 10:20

Jean-Michel
Moderateur
Lieu: An Oriant /Lorient
Date d'inscription: 3 Oct 2005
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Re: Problématique sur l'intégration de la matrice cadastrale DGI

Bonjour,
Il faut simplement revenir à la réalité (sortir de la BD) et essayer de se représenter une co-propriété.
Un appartement dans une co-propriété appartient à un DNUPRO (M et Mme X par ex)
Les parties communes (dont la ou les parcelles d'assise) appartiennent à l'ensemble des co-propriétaires (qui dans la base est un autre DNUPRO qui s'appelle souvent "copropriétaires de ...)
M et Mme X ne sont en aucune façon propriétaires de la (les)parcelle(s) d'assise, ils sont simplement membres de la co-propriété.
C'est donc normal que vous ne puissiez pas relier leur DNUPRO à la parcelle.
Faire également des recherches sur le forum : tout cela a été déjà largement décrit, en détail dans des posts, par des liens vers des sites ou par le biais de documents à télécharger.
Cordialement


Jean-Michel
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#22 Wed 15 October 2008 10:00

mitchairben
Membre
Date d'inscription: 12 Feb 2008
Messages: 16

Re: Problématique sur l'intégration de la matrice cadastrale DGI

Bonjour !

J'ai besoin d'une petite précision sur les "gpdl = 2"

Je m'explique

Je viens d'extraire pour un département toutes les parcelles qui "gpdl = 2". Celles ayant gdlp = 0 ou = 1 ne me posent pas de problème.

D'après les spécifications des fichiers "gpdl = 2" signifie "La parcelle est composante de PDL mais ne l'identifie pas"

Problème : je ne parviens pas à trouver les parcelles gpdl = 2 dans le fichier pdl !?

Est-ce normal ?

Si oui, cela signifie que je dois traiter les parcelles gpdl =2 comme les parcelles gpdl = 0 ?

Si non, où les trouver ?

Merci beaucoup

Michel

Dernière modification par mitchairben (Wed 15 October 2008 10:02)

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#23 Wed 15 October 2008 12:36

ChristopheV
Membre
Lieu: Ajaccio
Date d'inscription: 7 Sep 2005
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Re: Problématique sur l'intégration de la matrice cadastrale DGI

Bonjour,

Le top GPDL ou champs GPDL est défini dans le fichier des parcelles, pas des PDL. Les parcelles avec un GPDL=2 auront comme compte communal de référence le même que celui associé à la parcelle d'assise de la PDL concernée.

A+


Christophe
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#24 Tue 18 November 2008 13:43

mitchairben
Membre
Date d'inscription: 12 Feb 2008
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Re: Problématique sur l'intégration de la matrice cadastrale DGI

Bonjour,

Les questions sur les fichiers de la DGI se font plus rares. Grâce à vous.

Il m'en reste une qui me pose problème.

Je comprends mal la notion de préfixe de section cadastrale. Enfin je comprends que cela complète la section cadastrale. Mais a-t-elle un intérêt ? Dois-je l'ajouter à la suite ccodep+ccodir+ccocom+ccosec+dnupla afin d'identifier de manière unique une parcelle ?

Merci beaucoup

Michel

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#25 Tue 18 November 2008 14:34

Jean-Michel
Moderateur
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Date d'inscription: 3 Oct 2005
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Re: Problématique sur l'intégration de la matrice cadastrale DGI

Bonjour,
Le préfixe de section est destiné à identifier de manière unique des parcelles provenant de communes fusionnées ou absorbées, et , de mémoire, existe également sur les communes découpées en arrondissements (voir le guide MAJIC II qui explique tout cela).
Exemple : Les communes Alpha (codcom 001) et Omega (codcom 099) ont été fusionnées pour donner la commune Alpha-Omega (codcom 250)
les nouvelles parcelles de la commune Alpha-Omega seront identifiées de la manière suivante:
codcom   prefixe   cosec   dnupla
250           001          AB         001      pour la parcelle AB 001 provenant de la commune Alpha
250           099          AB         001      pour la parcelle AB 001 provenant de la commune Omega
Dans le cas d'une absorption, la commune absorbante conserve ses identifiants parcellaires en l'état, les parcelles de la commune absorbée étant identifiées ainsi:
codcom   prefixe   cosec   dnupla
099           001          AB         001      pour la parcelle AB 001 provenant de la commune Alpha, absorbée par Omega
099           000          AB         001      pour la parcelle AB 001 provenant de la commune Omega (sans changement)
Par défaut, les données MAJIC II sont complétées et fournies avec un préfixe à 000, pour toutes les communes où il n'y a pas de particularité.
Donc, si on n'utilise que les données MAJIC II, on peut raisonnablement se dispenser du préfixe si aucune commune n'a ce genre de particularité, mais quid d'une gestion dans le temps si une telle fusion/absorption se produit sur le territoire géré ? (sachant qu'une fusion/absorption peut être totale, ou ne concerner qu'une partie du territoire communal).
Par ailleurs, l'identifiant unique dans PCI inclut le préfixe : une jointure PCI/MAJIC II implique la présence du préfixe dans l'identifiant unique MAJIC II.
Donc, la présence du préfixe est très fortement recommandée
Cordialement


Jean-Michel
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#26 Tue 18 November 2008 15:58

mitchairben
Membre
Date d'inscription: 12 Feb 2008
Messages: 16

Re: Problématique sur l'intégration de la matrice cadastrale DGI

Jean-Michel, si je peux me permettre, vous m'impressionnez !
Merci !

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#27 Tue 18 November 2008 16:18

Bruno
Membre du bureau
Lieu: Toulouse
Date d'inscription: 22 Jun 2005
Messages: 10262
Site web

Re: Problématique sur l'intégration de la matrice cadastrale DGI

Ca suffit, Jean-Michel wink

Bruno

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#28 Tue 18 November 2008 16:29

Jean-Michel
Moderateur
Lieu: An Oriant /Lorient
Date d'inscription: 3 Oct 2005
Messages: 3841
Site web

Re: Problématique sur l'intégration de la matrice cadastrale DGI

Mais que font les modérateurs ? wink
Michel, merci de ces compliments, mais ma modestie en prend un coup !
Cordialement


Jean-Michel
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#29 Tue 09 December 2008 15:58

mitchairben
Membre
Date d'inscription: 12 Feb 2008
Messages: 16

Re: Problématique sur l'intégration de la matrice cadastrale DGI

Rebonjour
Je suis mon petit bonhomme sur chemin du cadastre. Ce qui m'ammène à une interrogation profonde. J'espère me faire comprendre.
Déjà mille merci pour les réponses.
Je bute sur les parcelles de référence.

1) Je prends une parcelle dans NBAT, c'est la parcelle 040006AD0292
2) je consulte ccosecr + dnuplar, ce qui me donne comme parcelle de référence 040006AD0289
3) La parcelle 040006AD0289 est donc la parcelle de référence de la parcelle 040006AD0292. Cela signifie que la parcelle 040006AD0289 contient 040006AD0289 ?

Je comprends mal.

Pour moi, une parcelle de référence est une parcelle divisée en lots. Ce qui veut dire qu'une parcelle de référence ne peut pas contenir une autre parcelle mais ne peut contenir que des lots !!!???

Je suis dans le brouillard en somme

Si quelqu'un pouvait m'éclairer, je lui en serai reconnaissant

Michel

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#30 Tue 09 December 2008 17:42

Jean-Michel
Moderateur
Lieu: An Oriant /Lorient
Date d'inscription: 3 Oct 2005
Messages: 3841
Site web

Re: Problématique sur l'intégration de la matrice cadastrale DGI

Bonjour,
Le chemin est sinueux, mais des petits cailloux ont déjà été semés !
Voir le message ci-dessus, dans ce même fil de discussion.
La parcelle de référence sert à désigner de manière unique la co-propriété, qui peut être assise sur une ou plusieurs parcelles.
Dans votre cas, je dirais que la co-propriété est assise sur deux parcelles:
- 040006AD0289, parcelle composante et identifiée comme parcelle de référence de la co-propriété (identifiée + ou - arbitrairement par le Service du Cadastre)
- 040006AD0292, parcelle composante de la co-propriété, qui, en aucune manière, n'est contenue dans la 040006AD0289
Cordialement


Jean-Michel
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