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#31 Tue 04 November 2008 14:39

Sylvie
Membre
Date d'inscription: 5 Sep 2005
Messages: 3066

Re: Cadastre et WMS

Bonjour Pieren, et bienvenue

les gens de georezo n'ont peut-être pas tout à fait les mêmes besoins que nous (est-ce pour un travail composé ?)


On peut être 'du GeoRezo' et s'intéresser à OSM wink

Yves a écrit:

Où est ce écrit que vous pouvez le faire ?


Où est-ce écrit que c'est interdit ? wink

Déposer une requête auprès du médiateur devrait permettre d'obtenir une réponse.
J'ajoute que l'administration est tenue de justifier ses décisions ...

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#32 Tue 04 November 2008 14:42

Marc Leobet
Participant assidu
Lieu: Nowhere
Date d'inscription: 19 Sep 2005
Messages: 1103
Site web

Re: Cadastre et WMS

Yves a écrit:

récupérer les fonds du Cadastre via leur serveur WMS est illégal[/b], tout simplement parce que vous n'êtes pas autorisé à le faire (avez vous eu une autorisation pour le faire ? Où est ce écrit que vous pouvez le faire ?).


Bonjour,
je suis obligé de rappeler que le droit français est fondé sur le principe de "ce qui n'est pas interdit est autorisé". L'argumentation d'Yves ne me paraît pas utilisable aussi facilement : je penche plutôt pour le contraire. Cette intervention de ma part pour appeler à plus de réserve : il s'agit d'abord de considérations juridiques, par définition sujettes à analyses divergentes sans pour autant qu'un des interlocuteurs ait raison et les autres torts. La matière juridique est plus malléable que cela.

Je rejoins Robin sur la prudence.

Je crois être celui qui a introduit le mot de piratage : vous noterez qu'il est entre guillemets car il s'agit d'une citation à chaud de mon interlocuteur à la DGFiP. Je ne crois pas qu'il faille le lire comme synonyme de voyou.

Enfin, le Médiateur ne traite "que des réclamations individuelles" : en l'occurrence il s'agit d'autre chose.

Cordialement


Marc Leobet
@MarcLeobet sur Twitter

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#33 Tue 04 November 2008 14:48

Yves
Membre du bureau
Lieu: Aix-les-Bains
Date d'inscription: 22 Mar 2006
Messages: 9834
Site web

Re: Cadastre et WMS

Marc Leobet a écrit:

je suis obligé de rappeler que le droit français est fondé sur le principe de "ce qui n'est pas interdit est autorisé".


ah zut je pensais que c'était l'inverse en France sad

[blague]
C'est en Russie où tout ce qui est autorisé est interdit ? tongue
[/blague]

Y.


Yves Jacolin, bénévole de l'association GeoRezo.net, agit au nom et pour le compte de l'association - Partageons ce qui nous départage !!  - GeoRezo vous aide ? Aidez GeoRezo !

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#34 Tue 04 November 2008 15:56

pieren
Participant occasionnel
Date d'inscription: 18 Oct 2008
Messages: 38

Re: Cadastre et WMS

Je suis peut-être naïf mais je ne vois toujours pas en quoi l'accès au serveur est illégal. Nous accédons aux mêmes données que l'interface web, mises librement à disposition du public. Seul l'interface change. D'ailleurs, du point de vue stricte du serveur, nos requêtes sont identiques et je dirais même que JOSM utilise beaucoup moins de bande passante car la requête n'est faite qu'une seule fois alors que l'interface du site cadastre.gouv.fr fait une requête à chaque déplacement de la vue.
J'ai intentionnellement évité de mettre en place des outils d'import massif qui justement ferait que le plugin dépasse le cadre d'une utilisation normale du serveur : les requètes sont faites manuellement et sur une zone limitée.
Comme l'a remarqué un autre contributeur sur notre liste, nous pourrions faire la même chose en utilisant l'interface "officielle" du site cadastre.gouv.fr avec un peu plus d'efforts au niveau technique mais le résultat serait le même : nous aurons les images du cadastre en image de fond sur l'éditeur JOSM.
Encore une fois, notre intention est d'obtenir des sources de données légales pour le projet OSM et nous sommes fortement demandeurs depuis quelques mois déjà pour avoir un avis juridique et même un contact formel avec la dgi qui pourrait simplement nous dire si ce que nous faisons est autorisé ou pas. Si ce médiateur (dont j'entend parler pour la première fois aujourd'hui) peut nous répondre et donner un point de vue officiel, je suis prêt à me conformer à cet avis sans discussion en modifiant ou en supprimant notre outil et toutes les données déjà créées par ce biais si nécessaire.
Pieren

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#35 Tue 04 November 2008 16:15

Robin
GeoRezo forever
Lieu: France
Date d'inscription: 31 Aug 2005
Messages: 13614
Site web

Re: Cadastre et WMS

je suis prêt à me conformer à cet avis sans discussion en modifiant ou en supprimant notre outil et toutes les données déjà créées par ce biais si nécessaire.


... ou au contraire en l'exploitant pleinement wink

Question curieuse : quelles sont les données jusqu'à présent créées grâce à ce biais ? J'ai cru comprendre qu'il s'agissait des routes, je me trompe ?
L'idée est intéressante, d'autant que les numéros d'adresse et de nom de rue sont inscrit sur le cadastre smile

Robin.

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#36 Tue 04 November 2008 16:41

Sylvie
Membre
Date d'inscription: 5 Sep 2005
Messages: 3066

Re: Cadastre et WMS

Marc Leobet a écrit:

Enfin, le Médiateur ne traite "que des réclamations individuelles" : en l'occurrence il s'agit d'autre chose.


La communauté OSM est une somme d'individus, non ?
De quelle autre chose s'agit-il ici dont le médiateur ne pourrait être saisi ?
L'objectif est d'obtenir une réponse circonstanciée roll de l'administration.

L'adage du jour : qui ne tente rien n'a rien smile

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#37 Tue 04 November 2008 17:35

Marc Leobet
Participant assidu
Lieu: Nowhere
Date d'inscription: 19 Sep 2005
Messages: 1103
Site web

Re: Cadastre et WMS

En fait, comme l'écrivais Robin, le plus efficace est de poser la question directement au service de la DGFiP responsable du cadastre. Le médiateur, comme son nom l'indique, est un recours quand l'échange normal avec l'administration ne fonctionne pas (mais chacun en fera ce qu'il voudra, n'est-ce pas ? big_smile.
L'adresse "contact" du site cadastre.gouv.fr ne peut pas être relevée suffisamment souvent faute de personnel (c'est un souci assez fréquent chez les gestionnaires de sites gouvernementaux, et je l'ai été...).

Sinon, l'adresse postale est publique :

Division du pilotage de la mission topographique,de la gestion du plan cadastral et de la diffusion de la documentation cadastrale
Bureau du cadastre (GF-3A)
Direction générale des finances publiques
139 rue de Bercy
75012 PARIS


En fait, la DGFiP n'est peut-être pas opposée à l'utilisation de ce flux WMS, qui était dans le CCTP initial (il y a donc plusieurs années), mais se pose sans doute très normalement la question des conséquences.

Cordialement

Dernière modification par Marc Leobet (Tue 04 November 2008 17:43)


Marc Leobet
@MarcLeobet sur Twitter

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#38 Tue 04 November 2008 17:47

Sylvie
Membre
Date d'inscription: 5 Sep 2005
Messages: 3066

Re: Cadastre et WMS

Merci pour le coup de mains smile
A suivre ...

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#39 Tue 04 November 2008 18:10

Robin
GeoRezo forever
Lieu: France
Date d'inscription: 31 Aug 2005
Messages: 13614
Site web

Re: Cadastre et WMS

Hello,

Pour info sur les voies de contact que j'avais suivies : j'avais posé ma question à mon centre du cadastre local qui avait fait le relais auprès du bureau de Bercy.
Mais l'adresse postale marche sûrement aussi smile

A suivre..avec intérêt !
Robin.

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#40 Tue 04 November 2008 18:52

Pascal Boulerie
Participant assidu
Lieu: France
Date d'inscription: 12 Sep 2005
Messages: 2903
Site web

Re: Cadastre et WMS

Marc Leobet a écrit:

L'adresse "contact" du site cadastre.gouv.fr ne peut pas être relevée suffisamment souvent faute de personnel


Je vous transmets ici la suggestion d'un spécialiste de l'audit dans la fonction publique : "un alias informatique de courrier électronique - concrètement une seule ligne à rajouter dans le fichier /etc/aliases du serveur, avec comme contenu contact:personne1, personne2, personne3, personne4 - permettrait d'être sûr de relever la dite adresse, ceci même avec le non-remplacement d'1 fonctionnaire parti à la retraite sur 2."


« L'État est désormais quasi déliquescent. » (José Cohen-Aknine, ingénieur X-Ponts, IGPEF, dans Déliquescence et renaissance de l'État.)

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#41 Tue 04 November 2008 22:03

sletuffe
Participant occasionnel
Date d'inscription: 4 Nov 2008
Messages: 11

Re: Cadastre et WMS

Je viens foutre mon grain de sel pour dire que je vais suivre avec intérêt l'évolution de cette demande en l'éspérant heureuse !

Je réagit aussi sur deux trois points pour préciser /clarifier ce que je sais (ou du moins pense savoir fortement):

"ce qui n'est pas interdit est autorisé"
-> hélas non pour notre cas (mais plutôt tant mieux dans l'ensemble!), pas en france. Dans l'absence de mention de licence ou de droit, c'est le droit d'auteur qui s'applique, et aucune copie ou utilisation ne peut en être faite sans l'accord de l'auteur, ici cadastre.gouv.fr.

Les conditions précisent donc une utilisation de consultation par leurs outils, et non pas par le module de pieren. Le "par défaut" est donc que ce qu'"on" fait est illégal.

"faire quelque chose qui n'est pas autorisé, est un acte de piratage et est donc condamnable !"
-> le racourcis est rapide, tout ce qui n'est pas autorisé n'est pas du piratage, pour caricaturer, griller un feu rouge n'est pas autorisé, mais ce n'est pas pour autant du piratage ;-)
En revanche, ça reste illégale et "peut-être" condamnable (le juge en décidera ;-( , mais éspérons plutôt une médiation ;-) )
Ce n'est donc pas la présence de la donnée qui deviendrait condamnable mais le ou les créateurs de l'outils qui l'ont permis, et s'ils ne peuvent "réparer leur faute" en payer les conséquences

Petite aspect technique pour la fin, c'est mon boulot ;-)
"un alias informatique de courrier électronique - concrètement une seule ligne à rajouter dans le fichier /etc/aliases du serveur, avec comme contenu contact:personne1, personne2, personne3, personne4 - permettrait d'être sûr de relever la dite adresse"
-> ou pas ;-) cette solution va dupliquer le message d'origine vers les N destinataires, gaspillant ainsi du temps et de l'argent, ou produire des réponses en trop. Il existe donc des solutions plus adaptées pour ne transmettre le mail qu'une fois à une personne d'un "pool" de N personnes (a base de maildrop ou procmail par exemple, ou a moins cher sur un seul compte IMAP ) et ça marchera sitôt qu'on pense à retirer du "pool" les personnes qui partent

--
sly

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#42 Tue 04 November 2008 22:34

The Green Vengeur
Juste Inscrit !
Date d'inscription: 23 Jul 2008
Messages: 7

Re: Cadastre et WMS

Bonsoir,

Etrange cet accès via WMS au parcellaire du cadastre ... Beaucoup en ont rêvé, et la DGI l'a fait !  "Fuite" organisé ?

TGV

PS : Comme beaucoup ici, je suis preneur de l'url magique.


TGV soon !

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#43 Tue 04 November 2008 23:10

Marc Leobet
Participant assidu
Lieu: Nowhere
Date d'inscription: 19 Sep 2005
Messages: 1103
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Re: Cadastre et WMS

sletuffe a écrit:

Les conditions précisent donc une utilisation de consultation par leurs outils


Non, justement. Les CGU ne parlent pas de l'outil. Les articles 2 et 3 sont assez ouverts pour justifier de nombreuses interprétations qu'à mon avis seul un juge trancherait (et un mauvais compromis vaut mieux qu'un bon procès). Dans un cas similaire, j'avais écrit des conditions d'utilisations assez précises pour protéger les fonds IGN (avec clarté j'espère car aucun problème depuis 2 ans).

Si le droit d'auteur interdit la duplication, c'est que ce n'est pas autorisé ;-). C'est seulement dans le silence de la loi (ou des GTU) que le principe sus-rappelé s'applique.

Bonne nuit à tous les noctambules


Marc Leobet
@MarcLeobet sur Twitter

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#44 Wed 05 November 2008 10:33

Pascal Boulerie
Participant assidu
Lieu: France
Date d'inscription: 12 Sep 2005
Messages: 2903
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Re: Cadastre et WMS

(sans doute un peu hors sujet, mais pour apporter une précision peut-être utile...)
-------------------------------------------

sletuffe a écrit:

> un alias informatique de courrier électronique

cette solution va dupliquer le message d'origine vers les N destinataires, gaspillant ainsi du temps et de l'argent, ou produire des réponses en trop.


ça peut toutefois se gérer de manière "organisationnelle" à l'aide d'un "Je prends" inspiré des méthodes de jeu des équipes de 6 joueurs en volley-ball... :-)


« L'État est désormais quasi déliquescent. » (José Cohen-Aknine, ingénieur X-Ponts, IGPEF, dans Déliquescence et renaissance de l'État.)

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#45 Mon 19 January 2009 23:43

pieren
Participant occasionnel
Date d'inscription: 18 Oct 2008
Messages: 38

Re: Cadastre et WMS

Je tiens à faire cette annonce sur ce fil de votre forum car c'est lui qui m'a convaincu qu'il fallait faire la demande directement auprès des autorités avec l'aide précieuse de Denis Helfer et de Marc Leobet, le terme de "pirate" m'ayant particulièrement heurté.
C'est ainsi que j'ai le plaisir de vous donner ici copie de la réponse de la DGFiP (Direction Générale des Finances Publiques) reçue par Denis aujourd'hui même, à notre demande d'accès au serveur WMS du cadastre en ligne, demande faite le 12 novembre:

Réponse de la DGFiP:
Comme annoncé il y a un peu plus d'un mois, j'ai le plaisir de vous apporter, par la note jointe, la réponse officielle positive à votre demande d'utilisation du service WMS du site "cadastre.gouv.fr. Cette réponse précise également, en complément de ce que j'avais déjà pu vous écrire, les conditions d'usage et de rediffusion de l'image du plan cadastral ainsi "capté".
le détail de la note

Par courriel en date du 12 novembre 2008, vous avez souhaité savoir si l'utilisation du service WMS depuis le site "www.cadastre.gouv.fr" était autorisée par la Direction générale des finances publiques (DGFiP). En réponse, les précisions suivantes vous sont apportées.

La mise à disposition du service WMS s'inscrit pleinement dans les évolutions fonctionnelles du site "www.cadastre.gouv.fr", étant d'ailleurs précisé que ce service a été prévu par la DGFiP dès l'origine du projet. Pour autant, le site actuellement en ligne étant en version "Bêta", il avait été décidé dans un premier temps de ne pas en ouvrir l'accès par un lien clairement mis en évidence.

Toutefois, afin d'assurer une diffusion la plus large possible du plan cadastral, j'ai le plaisir de vous informer qu'une suite favorable a été donnée à votre demande d'utilisation du service WMS. La DGFiP communiquera par ailleurs sur ce nouveau service à l'occasion de la mise en ligne d'une prochaine version du site actuellement prévue pour le milieu de l'année 2009.

S'agissant des conditions d'utilisation, il est rappelé que l'ensemble des utilisateurs sont habilités à faire un usage libre du plan cadastral pour la réalisation de leurs travaux internes. En revanche, la rediffusion de ces données n'est autorisée que pour les produits composites, c'est à dire ceux constitués pour partie seulement du plan cadastral, et sous réserve que soient clairement indiqués l'origine et le millésime des données cadastrales utilisées (par exemple "source : Direction générales des finances publiques - année 2008").

Réponse reçue le 19 janvier 2009 17:12


J'en profite aussi ici pour remercier les autorités, la DGI et en particulier la DGFiP pour cette grande ouverture vers des données géographiques lirbres, qui sont le fondement du projet OpenStreetMap.

Pieren

La demande et la réponse sont aussi visibles sur cette page du wiki d'OpenStreetMap:
http://wiki.openstreetmap.org/wiki/Cada … _de_la_DGI

Voir aussi l'annonce sur nos archives:
http://lists.openstreetmap.org/pipermai … 05790.html

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#46 Tue 20 January 2009 06:46

Sylvie
Membre
Date d'inscription: 5 Sep 2005
Messages: 3066

Re: Cadastre et WMS

Bonjour,

En voilà un courrier des impôts qui fait plaisir à lire !

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#47 Tue 20 January 2009 07:55

Nicolas
Membre
Date d'inscription: 5 Sep 2005
Messages: 2869
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Re: Cadastre et WMS

2009... du neuf avec du vieux smile

"le géoportail des territoires et des citoyens" est-il déjà branché sur "le géoportail de la DGI" via WMS pour partager "le référentiel cadastral" ?

pour ma part, j'ai hâte d'y brancher mon SIG préféré sans savoir de licence à payer pour utiliser "mon référentiel fondateur service public"...

en route vers le développement durable de l'information géographique wink
...on supprime les intermédiaires qui se veulent incontournables pour une mise à disposition des données au plus près de leur producteur source...

Bonne Journée,

Nicolas, espérons que cette décision soit autant politique que technique...

PS : aujourd'hui, présentation des "web-services" de l'IGN au club RGE, j'ai hâte de savoir comment superposer en WMS et en direct de leur producteur respectif la BD parcellaire et le PCI de la DGI dans mon SIG préféré toujours !lol

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#48 Tue 20 January 2009 09:14

Yves
Membre du bureau
Lieu: Aix-les-Bains
Date d'inscription: 22 Mar 2006
Messages: 9834
Site web

Re: Cadastre et WMS

pieren a écrit:

Je tiens à faire cette annonce sur ce fil de votre forum car c'est lui qui m'a convaincu qu'il fallait faire la demande directement auprès des autorités avec l'aide précieuse de Denis Helfer et de Marc Leobet, le terme de "pirate" m'ayant particulièrement heurté.
C'est ainsi que j'ai le plaisir de vous donner ici copie de la réponse de la DGFiP (Direction Générale des Finances Publiques) reçue par Denis aujourd'hui même, à notre demande d'accès au serveur WMS du cadastre en ligne, demande faite le 12 novembre:

Réponse de la DGFiP:
Comme annoncé il y a un peu plus d'un mois, j'ai le plaisir de vous apporter, par la note jointe, la réponse officielle positive à votre demande d'utilisation du service WMS du site "cadastre.gouv.fr. Cette réponse précise également, en complément de ce que j'avais déjà pu vous écrire, les conditions d'usage et de rediffusion de l'image du plan cadastral ainsi "capté".
le détail de la note

Par courriel en date du 12 novembre 2008, vous avez souhaité savoir si l'utilisation du service WMS depuis le site "www.cadastre.gouv.fr" était autorisée par la Direction générale des finances publiques (DGFiP). En réponse, les précisions suivantes vous sont apportées.

La mise à disposition du service WMS s'inscrit pleinement dans les évolutions fonctionnelles du site "www.cadastre.gouv.fr", étant d'ailleurs précisé que ce service a été prévu par la DGFiP dès l'origine du projet. Pour autant, le site actuellement en ligne étant en version "Bêta", il avait été décidé dans un premier temps de ne pas en ouvrir l'accès par un lien clairement mis en évidence.

Toutefois, afin d'assurer une diffusion la plus large possible du plan cadastral, j'ai le plaisir de vous informer qu'une suite favorable a été donnée à votre demande d'utilisation du service WMS. La DGFiP communiquera par ailleurs sur ce nouveau service à l'occasion de la mise en ligne d'une prochaine version du site actuellement prévue pour le milieu de l'année 2009.

S'agissant des conditions d'utilisation, il est rappelé que l'ensemble des utilisateurs sont habilités à faire un usage libre du plan cadastral pour la réalisation de leurs travaux internes. En revanche, la rediffusion de ces données n'est autorisée que pour les produits composites, c'est à dire ceux constitués pour partie seulement du plan cadastral, et sous réserve que soient clairement indiqués l'origine et le millésime des données cadastrales utilisées (par exemple "source : Direction générales des finances publiques - année 2008").

Réponse reçue le 19 janvier 2009 17:12


J'en profite aussi ici pour remercier les autorités, la DGI et en particulier la DGFiP pour cette grande ouverture vers des données géographiques lirbres, qui sont le fondement du projet OpenStreetMap.

Pieren

La demande et la réponse sont aussi visibles sur cette page du wiki d'OpenStreetMap:
http://wiki.openstreetmap.org/wiki/Cada … _de_la_DGI

Voir aussi l'annonce sur nos archives:
http://lists.openstreetmap.org/pipermai … 05790.html


Merci Pieren pour ce message smile

Y.


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#49 Tue 20 January 2009 09:30

Robin
GeoRezo forever
Lieu: France
Date d'inscription: 31 Aug 2005
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Re: Cadastre et WMS

C'est énorme ! yikes

Merci Pieren de ce retour !

Ca confirme au passage ce que j'avais pu récolter comme réponse de la part de la DGFiP sur la possible diffusion des limites de communes obtenues par agrégation des sections cadastrales (données composites). Penses tu qu'il serait possible d'utiliser la plate forme d'OSM pour diffuser ce genre d'informations ? Non seulement il va être possible de les diffuser selon els informations dont nous disposons, mais il sera aussi possible grâce à cette nouveauté de les digitaliser et de les modifier en prenant appui sur le flux WMS du cadastre.

Enfin, on va pouvoir les diffuser et les utiliser, ces contours de commune précis smile

Robin, ravi !

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#50 Tue 20 January 2009 09:48

Yves
Membre du bureau
Lieu: Aix-les-Bains
Date d'inscription: 22 Mar 2006
Messages: 9834
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Re: Cadastre et WMS

Bonjour,

Après une recherche sur le site du cadastre du webservice WMS, je me rends compte que celui-ci n'est pas conforme. La requête GetCapabilities n'est pas active, seule la requête GetMap l'est sad Donc pour l'instant ce n'est pas utilisable en l'état dans un logiciel SIG.

Y.


Yves Jacolin, bénévole de l'association GeoRezo.net, agit au nom et pour le compte de l'association - Partageons ce qui nous départage !!  - GeoRezo vous aide ? Aidez GeoRezo !

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#51 Tue 20 January 2009 10:12

Robin
GeoRezo forever
Lieu: France
Date d'inscription: 31 Aug 2005
Messages: 13614
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Re: Cadastre et WMS

Peut être qu'il suffit de leur en faire part, il suffirait de trouver le "webmaster" du site et lui en faire part. Peut être que Marc pourrait nous aider à trouver un contact pour les retours techniques ? smile Je suis sûr que la communauté serait ravie de jouer les beta testeurs big_smile

Robin.

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#52 Tue 20 January 2009 10:19

pieren
Participant occasionnel
Date d'inscription: 18 Oct 2008
Messages: 38

Re: Cadastre et WMS

Effectivement, dans sa version actuelle, le serveur WMS a besoin d'un GET http avec le code de la commune souhaitée avant de pouvoir utiliser le GetMap.
C'est ce que fait le plugin de l'éditeur JOSM:
http://wiki.openstreetmap.org/wiki/Cada … /Technique

Souhaitons que la prochaine mouture du serveur soit plus simple d'accès.

Concernant la remarque sur les limites communales, mon expérience montre que les limites vectorisées contiennent assez souvent de petites erreurs lorsque l'on met plusieurs communes côte à côte (soit des vides, soit des superpositions), ces erreurs étant encore plus flagrantes lorsque l'on tente de joindre des communes projetées dans des zones Lambert différentes. Je suppose que l'IGN a déjà fait ce travail de mise en cohérence pour ses propres données mais je ne sais pas dans quelle mesure ces rectifications sont/seront incluses dans le cadastre.

Pieren

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#53 Tue 20 January 2009 10:28

Yves
Membre du bureau
Lieu: Aix-les-Bains
Date d'inscription: 22 Mar 2006
Messages: 9834
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Re: Cadastre et WMS

Bonjour,

pieren a écrit:

Effectivement, dans sa version actuelle, le serveur WMS a besoin d'un GET http avec le code de la commune souhaitée avant de pouvoir utiliser le GetMap.
C'est ce que fait le plugin de l'éditeur JOSM:
http://wiki.openstreetmap.org/wiki/Cada … /Technique


Oui et non. Il y a en effet ce problème de session, mais étant allé sur le site pour récupérer l'url, la session était crée. Malheureusement, le service ne semble pas encore activé complètement. Seule les requêtes GetMap sont accepté par le serveur pour pouvoir l'utiliser au sein de leur web application du cadastre. Je suppose que lorsque ce webservice sera activé et officialisé, la requete GetCapabilities sera aussi activé. Sinon aucun intérêt d'utiliser un webservice standard si c'est pour casser l'interopérabilité smile

pieren a écrit:

Souhaitons que la prochaine mouture du serveur soit plus simple d'accès.


Oui, attendons que le service soit activé et officialisé smile

Bravo en tout cas pour ton travail et celui de la DGFiP !

À priori, le serveur utilisé est geoserver, un serveur carto libre wink J'espère ne pas m'être trompé en lisant le code javascript.

Y.


Yves Jacolin, bénévole de l'association GeoRezo.net, agit au nom et pour le compte de l'association - Partageons ce qui nous départage !!  - GeoRezo vous aide ? Aidez GeoRezo !

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#54 Tue 20 January 2009 11:49

Robin
GeoRezo forever
Lieu: France
Date d'inscription: 31 Aug 2005
Messages: 13614
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Re: Cadastre et WMS

Je suppose que l'IGN a déjà fait ce travail de mise en cohérence pour ses propres données mais je ne sais pas dans quelle mesure ces rectifications sont/seront incluses dans le cadastre.


Très vite : l'IGN a une base de donnée retravaillée et propriétaire. Ce que je propose depuis le début est d'avoir une base "libre" (=gratuite surtout), qui vaut ce qu'elle vaut et surtout qui n'existe pas dans le cadastre (c'est une donnée dérivée de l'assemblage des sections (=donnée composite) ). Ca ne remet pas en cause les données IGN, mais ca permet une alternative disponible pour tous pour la plupart des applications qui ne requièrent pas une précision extrême smile

Penses tu que c'est techniquement possible d'uploader des données de ce type sur les serveurs d'OSM, avec mention du millésime et de la provenance bien sûr ?
Je n'ai pas eu le temps en fin d'année (chargée) de m'y pencher sérieusement pour étudieur le cas. Pour le millésime dans les données d'objet, il me semble me rappeler une discussion où on l'avait évoqué, sur la liste OSM...

A suivre,
Robin.

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#55 Tue 20 January 2009 13:26

pieren
Participant occasionnel
Date d'inscription: 18 Oct 2008
Messages: 38

Re: Cadastre et WMS

> Penses tu que c'est techniquement possible d'uploader des données de ce type sur les serveurs d'OSM, avec mention du millésime et de la provenance bien sûr ?

C'est déjà le cas. Les polylignes sont taguées boundary=administrative, admin_level=8 pour les communes (6 pour les départements) puis assemblées par une relation du même type. La source est ajoutée automatiquement par l'éditeur JOSM.
Maintenant que nous avons cette autorisation, nous allons voir comment faire pour importer les limites dans OSM, en minimisant autant que possible un travail de copie manuel et fastidieux.

Bien sûr, il serait assez judicieux de mettre les efforts des geomaticiens de GeoRezo et des contributeurs OSM en commun pour construire cette base des limites administratives libre que tout le monde souhaite voir enfin arriver.

Pieren

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#56 Tue 20 January 2009 14:56

ChristopheV
Membre
Lieu: Ajaccio
Date d'inscription: 7 Sep 2005
Messages: 3170
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Re: Cadastre et WMS

Bonjour,

Concernant les trous et superpositions entre limites comunales, c'est normal. Au sens ou le cadastre a une connotation "juridique", la modification d'une limite entre deux communes devant faire l'objet d'une décision du Conseil d'Etat, les raccords inter communaux hors tolérance DGI (DGFIP) ne sont pas traités.

Concernant la base IGN lorsque l'on utilise la BDParcellaire, et que l'on charge la couche DivCad et la Couche Commune on s'aperçoit que celles-ci ne conïncident pas. Ayant donc deux définitions des mêmes contours en interne ....une "Commune" issue de la Digit des contours commune du Scan25 et une issue du retraitement déformant BDParcellaire : DivCad, qui ne sont pas harmonisée je reste dubitatif sur le travail de cohérence ...

Pour les communes dans les zones frontière des anciennes proj lambert, c'est assez logique. Le lambert93 est fait pour palier à ce genre de soucis (une proj unique sur France Métropolitaine). D'une manière générale l'application PCI servant d'outil de mise à jour des plans et servant de fournisseur de données à cadastre.gouv n'acceptera plus ni en entrée ni en sortie des données autres que celles exprimées en Lambert 93 ou CC 9 zones à prtir de Mars 2009 donc le pb sera réglé.

A+


Christophe
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#57 Tue 20 January 2009 15:53

Maurice
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Re: Cadastre et WMS

Christophe V. a écrit:

...Concernant la base IGN lorsque l'on utilise la BDParcellaire, et que l'on charge la couche DivCad et la Couche Commune on s'aperçoit que celles-ci ne cnïncident pas. Ayant donc deux définitions des mêmes contours en interne ....une "Commune" issue de la Digit des contours commune du Scan25 et une issue du retraitement déformant BDParcellaire : DivCad, qui ne sont pas harmonisées je reste dubitatif sur le travail de cohérence ...


Je n'ai pas le même témoignage !! DivCad et Commune coïncident complètement...mais aucune des deux ne coïncide avec le Scan25 (pas plus que la BDCarto d'ailleurs, qui est une "troisième voie" !! sad)

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#58 Tue 20 January 2009 16:04

ChristopheV
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Re: Cadastre et WMS

Erratum, tu as peut-être raison Maurice, compte tenu que la couche s'appelle commune dans les deux cas (BDCarto, BDParcellaire) et que j'ai des données un peu partout, il est fort possible que j'ai mélanger BDCarto Et BDParcellaire.


Christophe
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#59 Tue 20 January 2009 16:25

Robin
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Re: Cadastre et WMS

pieren a écrit:

> Penses tu que c'est techniquement possible d'uploader des données de ce type sur les serveurs d'OSM, avec mention du millésime et de la provenance bien sûr ?

C'est déjà le cas. Les polylignes sont taguées boundary=administrative, admin_level=8 pour les communes (6 pour les départements) puis assemblées par une relation du même type. La source est ajoutée automatiquement par l'éditeur JOSM.
Maintenant que nous avons cette autorisation, nous allons voir comment faire pour importer les limites dans OSM, en minimisant autant que possible un travail de copie manuel et fastidieux.

Bien sûr, il serait assez judicieux de mettre les efforts des geomaticiens de GeoRezo et des contributeurs OSM en commun pour construire cette base des limites administratives libre que tout le monde souhaite voir enfin arriver.

Pieren


Bien, je voulais surtout valider ce processus (sachant qu'on a déjà évoqué à d'autres endroits ces manip), à présent qu'on a ces infos légales smile
Je suis sûr aussi que de nombreux géomaticiens pourraient accélérer grandement le processus  smile

J'arrête le HS. Je remonterai le sujet où l'on en parle spécifiquement des limites de commune pour poser d'autres questions smile

Merci,
Robin.

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#60 Tue 20 January 2009 21:38

Marc Leobet
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Re: Cadastre et WMS

Bonjour,

Christophe V. a écrit:

Au sens ou le cadastre a une connotation "juridique", la modification d'une limite entre deux communes devant faire l'objet d'une décision du Conseil d'Etat, les raccords inter communaux hors tolérance DGI (DGFIP) ne sont pas traités.


c'est un glissement sémantique légèrement abusif. La modification des limites de communes est, en effet, une affaire juridique. La modification des représentations de ces limites n'en a pas une, mais pose, par contre, de réels problèmes locaux qu'il faut souvent traiter avec les maires. Source : réunion avec la DGFiP sur INSPIRE en septembre. J'ai cru comprendre que, lors de la numérisation des feuilles, certains départements, en accord avec leur CDI mais sans y donner trop de publicité, en avaient profiter pour gérer une réelle topologie communale dans leur PCI.

Incidemment : je rappelle que les couches "limites communales" du SCAN 25 et de la BDCarto (=1 : 50 000) sont des couches foncièrement cartographiques, donc décalées (rivières, routes...) et généralisées, d'une valeur de position assez médiocre. En revanche, elles forment une partition du territoire national, ce que n'offre ni les limites de la BDParcellaire ni celles du PCI.

Avec des écarts atteignant parfois plusieurs dizaines de mètres, ces dernières vont poser rapidement des problèmes d'interopérabilité dans le cadre d'INSPIRE (c'est en tout cas mon humble avis).

Cordialement


Marc Leobet
@MarcLeobet sur Twitter

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