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#1 Sun 25 January 2009 10:14

Bruno
Membre du bureau
Lieu: Toulouse
Date d'inscription: 22 Jun 2005
Messages: 11927
Site web

Le Registre Parcellaire Graphique est en ligne

Bonjour,

Pour ceux qui en ont entendu parler mais ne l'ont jamais vu, il (le RPG) est en ligne dans la rubrique "sites, paysages et nature" de la DIREN Ile-de-France:
http://www.ile-de-france.environnement. … liste.html

Pour quelques explications:
http://sinfotech-sig.teledetection.fr/s … ;Itemid=48
http://sig.region-bretagne.fr/?q=node/257

Vivement qu'INSPIRE atteigne l'Agence Unique de Paiement wink

Bruno

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#2 Sun 25 January 2009 12:26

Maurice
Membre
Lieu: Montpellier
Date d'inscription: 5 Sep 2005
Messages: 5331

Re: Le Registre Parcellaire Graphique est en ligne

Bruno a écrit:

...Vivement qu'INSPIRE atteigne l'Agence Unique de Paiement ...


Ca va pas être possible, il n'y a plus d'AUP: regroupement de l’AUP et du CNASEA effective au 01/01/2009, en tant qu’Agence de Services et de Paiement (ASP) !!

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#3 Sun 25 January 2009 16:08

hanczyk
Participant assidu
Lieu: Châlons-en-Champagne
Date d'inscription: 21 Apr 2006
Messages: 596

Re: Le Registre Parcellaire Graphique est en ligne

Bonjour,

c"est bien lorsque l'état veut être moderne !
j'ai cliqué sur la carte "L'environnement et la région Île-de-France" :

- 10 minutes pour voir afficher quelque chose
- un zoom sur PARIS : error => carte blanche

après le géoportail encore quelque chose de super pour monsieur tout le monde !


Jean-Marc Hanczyk

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#4 Thu 29 January 2009 10:35

peyo89
Juste Inscrit !
Date d'inscription: 13 Feb 2008
Messages: 2

Re: Le Registre Parcellaire Graphique est en ligne

Si si l'AUP is not dead!
Elle disparaitra quand le conseil des ministres le decidera.
L'ASP est toujours en gestation.

Le RPG... Quelle magnifique source de données!

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#5 Thu 29 January 2009 11:01

Maurice
Membre
Lieu: Montpellier
Date d'inscription: 5 Sep 2005
Messages: 5331

Re: Le Registre Parcellaire Graphique est en ligne

peyo89 a écrit:

...Le RPG... Quelle magnifique source de données!


Du retard dans la RGPP ? J'ignorais...
Quant à la source de données: pour qui ?
Le vulgum pecus a droit à des patates munies d'un numéro: un peu court comme donnée, non ??

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#6 Wed 04 November 2009 14:53

MacGeol
Participant occasionnel
Lieu: Plessala 22
Date d'inscription: 16 Sep 2005
Messages: 31
Site web

Re: Le Registre Parcellaire Graphique est en ligne

Bonjour à tous,

Indépendant en géomatique appliquée à l'environnement en région Bretagne, je me permets une mise à jour de cette information liée à un mail reçu ce jour de l'ASP (et oui ça  est l'AUP is dead, pour faire suite au message précédent).

Plutôt que de poursuivre ma prose je vous mets ci-dessous une copie du mail reçu aujourd'hui et en pièces-jointe les nouvelles conditions de mise à disposition "gratuite-payante" du Registre Parcellaire Graphique.

Bonjour,

Veuillez trouver ci-joint le nouveau modèle de convention à utiliser pour obtenir la mise à disposition du RPG anonyme.
Si les données restent gratuites, les frais de mise à disposition sont désormais facturés, de manière à équilibrer ce service
Vous trouverez également ci-joint la "notice explicative" qui pourra vous aider à compléter la convention.
Toutes ces informations et documents seront bientôt également disponibles sur le site internet de l'ASP www.asp-public.fr, rubrique "agriculture-soutien directs".
Conscient de votre attente quant à la mise à disposition de ces données, nous ferons tout notre possible pour répondre à votre
demande dans les plus brefs délais.
Nous nous tenons à votre disposition pour tout renseignement ou complément d'information.


Si je me permettais un petit commentaire, malgré la phrase "Si les données restent gratuites, les frais de mise à disposition sont désormais facturés", je dirais que la loi de mise à disposition des données au "coût du support" est légèrement mise à mal, car 550,00euros pour les données d'une année sur un département (sachant que le département est l'échelle minimale de livraison) je n'appelle plus ça de la gratuité des données (ou alors je n'achète pas les mêmes CD gravable que l'ASP)!!!
Essayons d'être positif (voire optimiste) et espérons que le temps de réponse de l'ASP au courrier avec un chèque de 550,00euros dans l'enveloppe sera inférieur aux 6 mois habituels qu'il faut compter jusqu'ici!

J'espère ne pas être le seul à réagir à cette nouvelle.
Cette donnée (le RPG) est primordiale pour travailler dans le domaine de l'environnement en milieu rural, nous l'attendions depuis des années, nous avons eut l'occasion d'y prendre goût (malgré la qualité plus que médiocre de la saisie) et désormais nous allons devoir à nouveau nous en passer à moins de signer un gros chèque!

Merci la fusion AUP-CNASEA.
(Euh... Au fait?... C'était pas pour réduire les coûts cette fusion?...)

Dernière modification par MacGeol (Wed 04 November 2009 14:54)


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MacGeol

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#7 Wed 04 November 2009 15:04

Robin
GeoRezo forever
Lieu: France
Date d'inscription: 31 Aug 2005
Messages: 13614
Site web

Re: Le Registre Parcellaire Graphique est en ligne

550,00euros pour les données d'une année sur un département


Pas tout à fait exact. Je me permet de corriger, ayant eu l'occasion d'échanger avec ce service : en fait, c'est 450€ le prix de la convention (ou licence comme ils l'appellent), puis 100€/5 "département-année". Donc pour avoir sur un département 2006, 2007, 2008, ca sera 550€, ou sinon, pour le même prix, 5 départements pour une seule année. Par contre, c'est bien 550€ minimum, qu'on prenne 5 département ou un seul.

Je précise aussi que le niveau du RPG (niveau d'informations disponibles dans la livraison) dépend aussi de la structure qui demande, il me semble que certaines structures publiques pourraient avoir des niveaux > 2, si j'ai bien compris.

Pour info,
Robin.

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#8 Mon 09 November 2009 14:15

peio89
Juste Inscrit !
Lieu: DIJON
Date d'inscription: 9 Nov 2009
Messages: 5

Re: Le Registre Parcellaire Graphique est en ligne

"malgré la qualité plus que médiocre de la saisie"
Je trouve cette phrase un poil mediocre...
Le RPG est plutot de belle qualité, il ne faut pas oublier qu'il couvre quand même tout le sol national ce qui doit representer environ quelques millions de polygones... Je trouve un peu déplacé de le trouver mediocre. La saisie ne s'est pas efectuée à l'echelle d'un bassin versant ou du finage d'une commune...
On peut critiquer le prix j'en conviens...

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#9 Mon 09 November 2009 14:20

peio89
Juste Inscrit !
Lieu: DIJON
Date d'inscription: 9 Nov 2009
Messages: 5

Re: Le Registre Parcellaire Graphique est en ligne

Maurice a écrit:
peyo89 a écrit:

...Le RPG... Quelle magnifique source de données!


Du retard dans la RGPP ? J'ignorais...
Quant à la source de données: pour qui ?
Le vulgum pecus a droit à des patates munies d'un numéro: un peu court comme donnée, non ??


ça ce n'est que niveau 1... Il faut passer au niveau 2 pour avoir d'autres infos... Le niveau 1 n'etant que le contour des îlots...

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#10 Mon 09 November 2009 16:16

Erwan
Membre
Lieu: BZH
Date d'inscription: 17 Feb 2006
Messages: 79

Re: Le Registre Parcellaire Graphique est en ligne

Bonjour,

La qualité de numérisation n'est pas liée à la couverture territoriale
de la donnée que je sache.
Y a t-il une méthodologie pour la numérisation du RPG ? Non, sinon ça se
verrait.

Je trouve aussi le RPG de piètre qualité, sans parler des contraintes
d'exploitation, lourdes, très lourdes.

Cordialement

EL


R1

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#11 Mon 09 November 2009 16:42

janique
Juste Inscrit !
Date d'inscription: 3 Sep 2008
Messages: 6

Re: Le Registre Parcellaire Graphique est en ligne

Je rappelle que le RPG est la déclaration graphique des îlots culturaux des agriculteurs: ce sont eux qui ont dessiné, soit sur papier, soit directement par télépac, en fonction de ce qu'ils pensaient être les contours de leurs îlots et de ce qu'ils distinguaient sur l'orthophoto. C'est ça, la méthodologie: le dessin d'un agriculteur, parce qu'il s'agit d'une déclaration graphique, pas d'un dessin de géomètre rompu aux techniques cadastrales ou un dessin de géomaticien spécialisé dans la lecture d'images aériennes. Même s'il y a eu ensuite des corrections, avec un très gros travail au niveau de toutes les parcelles ou bouts de parcelles en doublon, le RPG demeure le dessin d'agriculteurs, réalisé non pas pour fournir aux services d'études sur l'environnement ou l'agriculture une base de données irremplaçable, mais pour contrôler des aides européennes.

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#12 Mon 09 November 2009 16:59

Maurice
Membre
Lieu: Montpellier
Date d'inscription: 5 Sep 2005
Messages: 5331

Re: Le Registre Parcellaire Graphique est en ligne

Citations et précisions:
- "Les îlots sont déclarés annuellement par les agriculteurs pour bénéficier des aides PAC. Il s'agit de l'ensemble des îlots déclarés situés dans le département géographique.
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:
- contigües, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant;
- limité par des éléments facilement repérables et permanents, comme un chemin, une route, un ruisseau.. ou par d'autres exploitations;
- stable d'une année sur l'autre.
Les données sont les données déclaratives des agriculteurs."

Tout le territoire national n'est donc pas couvert: toutes les cultures ne sont pas en aide PAC...
- "Saisie initiale effectuée par l'exploitant sur fonds A4 réalisés spécifiquement, à partir de la BD Ortho, pour une saisie au 1/5000 et pré-diffusés à l'exploitant - Saisie selon procédure définie par la maîtrise d'ouvrage
Traitements par l'ASP selon outils dédiés, dont l'application ISIS-TELEPAC
Anonymisation des îlots (suppression des données attributaires et nominatives des îlots)
Génération d'un identifiant numérique non significatif par îlot pour permettre le lien avec les données attributaires"

Voilà pour la précision...
- "pour toute diffusion vers un organisme du secteur privé (y compris un prestataire) ou vers une administration locale, le renvoyer vers l'ASP chargée de cette diffusion conformément à la circulaire SG/CSI/C2007-0101 du 11 décembre: diffusion moyennant licence de réutilisation" (voir pj)
Les niveaux 1 à 4 sont diffusables dans le cadre de telles licences (voir pj)

Dernière modification par Maurice (Mon 09 November 2009 16:59)


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#13 Mon 09 November 2009 17:09

Pierre Dolez
Participant assidu
Lieu: Proville
Date d'inscription: 14 Aug 2008
Messages: 519
Site web

Re: Le Registre Parcellaire Graphique est en ligne

Bonjour,

Là, à mon avis, cela pose un problème de fond.
Il y a le cadastre qui sans être une preuve de propriété, constitue un moyen d'identification et de localisation admis et respecté, je pense, par tout le monde.
Les baux de location font référence à la définition du cadastre.
Il en résulte que l'on dispose de la précision suffisante, sans avoir recours à des "déclarations" sous forme de dessins, sauf des cas probablement assez rares où une limite d'ilot ne correspond pas à une limite de parcelle, en ce cas il s'agit d'une limite à l'intérieur d'une parcelle.
J'avais cru comprendre que ce type d'utilisation était une application des SIG.
Suis-je le seul que ça étonne?

Cordialement.

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#14 Mon 09 November 2009 17:23

Maurice
Membre
Lieu: Montpellier
Date d'inscription: 5 Sep 2005
Messages: 5331

Re: Le Registre Parcellaire Graphique est en ligne

janique a écrit:

...il s'agit d'une déclaration graphique... le RPG demeure le dessin d'agriculteurs, réalisé non pas pour fournir aux services d'études sur l'environnement ou l'agriculture une base de données irremplaçable, mais pour contrôler des aides européennes.


Tout est dit, non ??
Surtout si on rappelle qu'il y a souvent loin de la parcelle culturale à la parcelle cadastrale... smile

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#15 Mon 09 November 2009 22:09

Jean-Michel
Membre
Lieu: An Oriant /Lorient
Date d'inscription: 3 Oct 2005
Messages: 3909

Re: Le Registre Parcellaire Graphique est en ligne

Bonjour,
Quelques discussions ont déjà abordé ce sujet :

- le Registre parcellaire graphique PAC
- La montee de l'orthophoto


Jean-Michel
GeoRezo, c'est des blogs, un wiki, un Netvibes ...
GeoRezo vous aide ==> Aidez GeoRezo !

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#16 Mon 09 November 2009 23:12

solange de massol
Juste Inscrit !
Lieu: paris
Date d'inscription: 9 Sep 2005
Messages: 3

Re: Le Registre Parcellaire Graphique est en ligne

Pierre Dolez a écrit:

Bonjour,

Là, à mon avis, cela pose un problème de fond.
Il y a le cadastre qui sans être une preuve de propriété, constitue un moyen d'identification et de localisation admis et respecté, je pense, par tout le monde.
Les baux de location font référence à la définition du cadastre.
Il en résulte que l'on dispose de la précision suffisante, sans avoir recours à des "déclarations" sous forme de dessins, sauf des cas probablement assez rares où une limite d'ilot ne correspond pas à une limite de parcelle, en ce cas il s'agit d'une limite à l'intérieur d'une parcelle.
J'avais cru comprendre que ce type d'utilisation était une application des SIG.
Suis-je le seul que ça étonne?

Cordialement.


Effectivement, le cadastre numérisé aurait pu servir pour une localisation précise des parcelles dans le cadre du RPG... s'il avait existé sous forme d'une base centralisée lors de la réalisation du RPG !
Encore à ce jour la seule base cadastrale numérique assemblée sur le territoire français est .. la certes critiquée mais non moins utile BD Parcellaire de l'IGN !
Or le RPG a été numérisé pour la première fois en 2004-2005, opération consécutive à deux opérations préalables non moins importantes : la numérisation des tableaux d'assemblage et sections cadastrales en 2002-2003.
Comme chacun sait, tout propriétaire agricole peut posséder des parcelles dans plusieurs communes, donc des propriétés qui potentiellement dépendent de plusieurs CDIF.
Alors le projet de numérisation du RPG eut pu être encore plus titanesque en effet s'il avait fallu réunir au nom de la précision suffisante les documents numériques du cadastre en s'adressant un à un à chacun des 300 CDIF du territoire !

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#17 Tue 10 November 2009 10:18

MacGeol
Participant occasionnel
Lieu: Plessala 22
Date d'inscription: 16 Sep 2005
Messages: 31
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Re: Le Registre Parcellaire Graphique est en ligne

Bonjour à tous,

Et bien je vois que le sujet créé du débat.
Cependant, je remercie Jean-Michel d'avoir communiquer l'adresse de la discussion à propos du RPG, de sa constitution et de ses spécifications afin de recentrer le débat.
En effet, il semble que le débat ai glissé. La qualité du RPG est bien une autre discussion. Je voulais ici surtout parler des conditions de sa mise à disposition et j'aurais aimé que les nouvelles dispositions quant à sa diffusion gratuite-payante eut suscité autant de débat. Car même si la vocation première du RPG n'est en effet pas son utilisation dans le domaine de l'environnement, la mise à disposition de cette donnée auprès de ceux qui travaillent dans le domaine apparaît plus qu'indispensable à partir du moment ou la donnée existe, l'espace agricole représentant 3/4 ce cet "environnement".
Que cette mise à disposition soit aujourd'hui soumise au paiement de sommes non-négligeable est là le réel souci.

Je me permets tout de même un droit de réponse auprès de Janique, après de nombreux contact auprès de la DRAF et de l'AUP. Il paraît, en effet, d'une honnêteté intellectuelle plus que limite envers nos amis les agriculteurs que d'exiger de leur part une marge d'erreur inférieure à 3% sur la surface déclarée lorsque les "protocoles de saisie" mis à leur disposition entrainent, de part leur imprécision, une erreur pouvant allègrement dépassé 5% sur la surface (et là je ne parle que de l'épaisseur du trait sur une photocopie d'orthophotoplan au 1:5 000ème). Lorsqu'on choisi une nouvelle méthode de contrôle on se doit de mettre à disposition des destinataires les outils et protocoles (plus largement les moyens) adaptés nécessaires à l'application d'une telle méthode.
Une erreur inférieure à 3% est un travail de cartographe.
Mais là je m'écarte moi-même du débat que je voulais lancer...


____________________________________________
MacGeol

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#18 Tue 10 November 2009 13:58

janique
Juste Inscrit !
Date d'inscription: 3 Sep 2008
Messages: 6

Re: Le Registre Parcellaire Graphique est en ligne

La marge d'erreur de 3% peut en effet paraître faible, pour de multiples raisons. Je trouve personnellement que c'est la marge d'erreur qu'il faudrait bouger plutôt que d'investir des dizaines de milliers d'Euros pour établir un RPG ultra-précis. Le système a dû coûter suffisamment cher comme cela, alors que ce n'est qu'un outil de contrôle.

Ceci étant, il me semble anormal que le RPG ne soit pas mis gracieusement à la disposition du public. Il faudrait que l'ASP arrête de se prendre pour une boîte privée et se souvienne qu'elle est un service public.

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#19 Wed 11 November 2009 23:06

Bruno
Membre du bureau
Lieu: Toulouse
Date d'inscription: 22 Jun 2005
Messages: 11927
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Re: Le Registre Parcellaire Graphique est en ligne

Bonsoir,

Je me permets d'ajouter cette référence (certes de 2003) pour une présentation du RPG:
http://www.ign.fr/DISPLAY/000/506/340/5 … NMag15.pdf

Cette article mériterait toutefois d'être actualisé, mais la communication n'est pas le point fort de l'ASP.

Bruno

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#20 Mon 16 November 2009 22:03

hanczyk
Participant assidu
Lieu: Châlons-en-Champagne
Date d'inscription: 21 Apr 2006
Messages: 596

Re: Le Registre Parcellaire Graphique est en ligne

Bonjour,

presque un an après le bug est toujours là !

à quoi servent ces outils ???

bonne soirée


Fichier(s) joint(s) :
Pour accéder aux fichiers vous devez vous inscrire.

Jean-Marc Hanczyk

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#21 Thu 17 December 2009 18:16

Bruno
Membre du bureau
Lieu: Toulouse
Date d'inscription: 22 Jun 2005
Messages: 11927
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Re: Le Registre Parcellaire Graphique est en ligne

Bonsoir,

Enfin un peu de communication:
http://www.asp-public.fr/?q=node/646

Nous sommes loin de la référence en terme de diffusion en France:
http://www.ifen.fr/bases-de-donnees/occ … cover.html

Mais c'est un premier pas.

Bruno

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