#1 Thu 04 February 2010 11:16
- fansz
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Directive INSPIRE et les communes
Bonjour
Je suis un jeune" Sigiste " et je me pose de nombreuses questions sur les SIG dans les communes.
Ainsi
1) Je souhaite obtenir des informations sur l'impact de la directive INSPIRE sur les communes
et plus généralement
2) Quelles sont les champs de compétences ou les obligations qu'on les communes en matière
de diffusion de l'Information Géographique ?
Merci
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#2 Thu 04 February 2010 12:18
- MarcI
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- Date d'inscription: 7 Oct 2005
- Messages: 2274
Re: Directive INSPIRE et les communes
Bonjour,
Sans répondre précisément à vos questions, je vous conseille de consulter le GeoBlog INSPIRE by Clouds : http://georezo.net/blog/inspire/a-propos/
Vous devriez y trouver des éléments de réponses notamment ici :
http://georezo.net/blog/inspire/2009/07 … r-inspire/
Bien cordialement,
Marc Isenmann
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#3 Thu 04 February 2010 12:24
Re: Directive INSPIRE et les communes
Bonjour,
Quelques liens pour commencer (je ne connais pas de documents qui répondent précisemment à votre première question) à creuser le sujet:
http://inspire.brgm.fr/presentation/Pag … ation.aspx Dossiers du BRGM sur la directive Inspire
http://fr.wikipedia.org/wiki/Infrastruc … _Community la page wikipedia fr relative à Inspire
http://georezo.net/blog/inspire/ le blog de Marc Leobet sur la directive Inspire. En plus de ses papiers vous trouverez dans la colonne de droite du blog différents liens pointants vers de ressources de bases.
http://georezo.net/blog/inspire/2009/07 … r-inspire/ Un article consacré aux communes de moins de 10000 hab.
http://tinyurl.com/yaxsrjk Une recherche rapide relative à Inspire sur Georezo.
Bon courage !
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#4 Thu 04 February 2010 18:09
- Marc Leobet
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- Messages: 1103
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Re: Directive INSPIRE et les communes
Bonjour,
Sur le blog heureusement cité par MarcI (merci!), rechercher sur le mot-clé "Commune". La base : Qu’est-ce que cela va changer (pour une commune)?
Pour la seconde question, pour le moment je connais les adresses (pour les communes de plus de 2000 habitants, un décret donne l'obligation de transmission à la DGFiP), les documents d'urbanisme et les cartes de cavités souterraines et de marnières (article L-563-6 du Code de l'environnement, injustement méconnu : "Les communes ou leurs groupements compétents en matière de documents d'urbanisme élaborent, en tant que de besoin, des cartes délimitant les sites où sont situées des cavités souterraines et des marnières susceptibles de provoquer l'effondrement du sol.")
Après le vote de la loi Grenelle II, il y aura normalement les canalisations enterrées.
Cordialement
Marc Leobet
@MarcLeobet sur Twitter
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