#31 Thu 25 March 2010 18:05
- ChristopheV
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Re: Cadastre et logement social
Bonjour,
Comme ça de mémoire je ne pense pas qu'il y ait un champs indiquant que le logement est vacant au sens fiscal du terme. Il faut passer par les impositions TH. Et là il y a aussi un risque, car la liste des logements vacants extraites des bases fiscales est normalement envoyée aux communes tous les ans pour examen en Commission des Impôts Directs Locaux, car la notion de local vacant est un peu compliquée.
Un local à usage de garage ou plus communément une dépendance bâtie isolée n'est plus assujettie à la TH si elle est située à plus de 1000 mètres de la résidence principale. Donc le local apparaîtra comme vacant (de même les tombeaux privés sont des locaux vacants même s'ils sont perpétuellement occupés!). Il faut donc faire un premier tri en ne retenant que les locaux à usage d'habitation. De même fiscalement la définition d'un local vacant est un local inoccupé vide de tout meubles. Ce qui ne correspond pas forcément à la définition que vous attendez.
A+
Christophe
Christophe
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#32 Mon 07 June 2010 15:14
Re: Cadastre et logement social
J'apporte un complément pour ma requête avec le détail des champs
Rappel de la requête présentée :
Récap à la parcelle :
SELECT DGI_INVAR.CODPARC, Count(DGI_PEV.ID_PEV) AS NBLLS, DGI_PEV.CCOAFF
AS AFFECT, Max(DGI_PEV.DCAPEC) AS MAX_CATEG, Sum(DGI_PEV.DSUPOT) AS
TOT_SURF, Max(DGI_INVAR.DNIV) AS MAX_NIV, First(DGI_INVAR.DPOR) AS
PREM_NUM, First(DGI_INVAR.DVOILIB) AS PREM_VOIE, First(DGI_INVAR.CCOVOI)
AS PREM_CODVOI, Min(DGI_LOCAL.JANNAT) AS MIN_DATCONST,
First(DGI_LOCAL.JDATAT) AS PREM_DATMUT, Min(DGI_LOCAL.CCONLC) AS CODNAT,
Sum(DGI_PHAB.DNBPPR) AS TOT_PIECPRINC, Min(DGI_PHAB.JANNAT) AS
MIN_DATACHEV, First(DGI_PROP.DDENOM) AS PREM_NOM
FROM ((DGI_PEV LEFT JOIN (DGI_LOCAL RIGHT JOIN DGI_INVAR ON
DGI_LOCAL.ID_LOCAL = DGI_INVAR.INVAR) ON DGI_PEV.INVAR = DGI_INVAR.INVAR)
LEFT JOIN DGI_PHAB ON DGI_LOCAL.ID_LOCAL = DGI_PHAB.INVAR) LEFT JOIN
DGI_PROP ON DGI_LOCAL.DNUPRO = DGI_PROP.ID_PROP
WHERE (((DGI_LOCAL.HLMSEM)="5") AND ((DGI_PROP.GDESIP)="1"))
GROUP BY DGI_INVAR.CODPARC, DGI_PEV.CCOAFF, DGI_PEV.ID_PEV
HAVING (((DGI_PEV.CCOAFF)="H") AND ((DGI_PEV.ID_PEV)="001"))
ORDER BY Max(DGI_INVAR.DNIV);
- NBLLS : Nombre de logements sociaux
- AFFECT : Affectation (en général H = Habitat)
- MAX_CATEG : Catégorie maximale (5 ou 6 = HLM) et (7 ou 8 = pas en bon état)
- TOT_SURF : Somme des surfaces pondérées
- MAX_NIV : Nombre de niveaux maximal (si 81,82 = erreurs du cadastre à vérifier)
- PREM_NUM : Premier numéro de porte trouvé
- PREM_VOIE : Première voie trouvée
- PREM_CODVOI : Premier code de voie trouvé
- MIN_DATCONST : Date de construction (si 0000 = non renseigné)
- PREM_DATMUT : Première date de mutation ( si vide = non renseigné)
- CODNAT : Code Nature du local (AP = appartement ou MA = maison)
- TOT_PIECPRINC : Somme des pièces principales
- MIN_DATACHEV : Date d’achèvement la plus ancienne
- PREM_NOM : Nom du premier propriétaire trouvé
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#33 Mon 07 June 2010 15:29
- ArnaudB
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Re: Cadastre et logement social
@ ozone : Il est possible d'avoir le nom des propriétaires des logements vacants. il faut pour cela demander le fichier THLV (Taxe d'Habitation sur les Logements Vacants) à la DGFip sur le territoire voulu. Il faut faire une déclaration CNIL.
@ dogmaf413 : Pour calculer le taux de logements sociaux, de mon côté, j'ai géocodé la liste des logements sociaux de notre territoire recensés par la DDT (ex DDE). Puis constatant un décalage avec les logements sociaux existants, nous avons complété cette base de données avec les données du patrimoine des 3 bailleurs de notre agglo. Ce ne fut pas trop compliqué à obtenir, nous n'avons que 15 communes et 110 000 habitants pour 10000 logements sociaux !!
Après géocodage, j'effectue plusieurs requêtes spatiales pour calculer le taux de logements sociaux, à la commune, à l'IRIS, ...
C'est une des multiples façons de faire.
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#34 Wed 25 August 2010 15:15
- doro2305
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Re: Cadastre et logement social
Bonjour,
Concernant la requête SQL pour l'extraction des logements sociaux, je voulais savoir si vous l'aviez mise à jour avec le nouveau modele de données proposé par Arcopole depuis le 10/06/2010?
Cordialement.
Dorothée Guiller
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#35 Wed 25 August 2010 17:00
- doro2305
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Re: Cadastre et logement social
Après avoir regarder de plus près la requête, j'ai remarqué que l'ID_PEV de la table DGI_PEV a changé dans le nouveau modèle de données.
Elle fonctionne toujours mais il faut changer un petit détail à la fin:
SELECT DGI_INVAR.CODPARC, Count(DGI_PEV.ID_PEV) AS NBLLS, DGI_PEV.CCOAFF
AS AFFECT, Max(DGI_PEV.DCAPEC) AS MAX_CATEG, Sum(DGI_PEV.DSUPOT) AS
TOT_SURF, Max(DGI_INVAR.DNIV) AS MAX_NIV, First(DGI_INVAR.DPOR) AS
PREM_NUM, First(DGI_INVAR.DVOILIB) AS PREM_VOIE, First(DGI_INVAR.CCOVOI)
AS PREM_CODVOI, Min(DGI_LOCAL.JANNAT) AS MIN_DATCONST,
First(DGI_LOCAL.JDATAT) AS PREM_DATMUT, Min(DGI_LOCAL.CCONLC) AS CODNAT,
Sum(DGI_PHAB.DNBPPR) AS TOT_PIECPRINC, Min(DGI_PHAB.JANNAT) AS
MIN_DATACHEV, First(DGI_PROP.DDENOM) AS PREM_NOM
FROM ((DGI_PEV LEFT JOIN (DGI_LOCAL RIGHT JOIN DGI_INVAR ON
DGI_LOCAL.ID_LOCAL = DGI_INVAR.INVAR) ON DGI_PEV.INVAR = DGI_INVAR.INVAR)
LEFT JOIN DGI_PHAB ON DGI_LOCAL.ID_LOCAL = DGI_PHAB.INVAR) LEFT JOIN
DGI_PROP ON DGI_LOCAL.DNUPRO = DGI_PROP.ID_PROP
WHERE (((DGI_LOCAL.HLMSEM)="5") AND ((DGI_PROP.GDESIP)="1"))
GROUP BY DGI_INVAR.CODPARC, DGI_PEV.CCOAFF, DGI_PEV.ID_PEV
HAVING (((DGI_PEV.CCOAFF)="H") AND ((right(DGI_PEV.ID_PEV,3))="001"))
ORDER BY Max(DGI_INVAR.DNIV);
Dorothée
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#36 Thu 04 August 2011 09:10
- T.DERICBOURG
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Re: Cadastre et logement social
Bonjour,
Je suis très intéressé par ces requêtes pour ma communauté d'agglo. Mais étant très néophyte avec access je bloque dès le début.
Si j'ai bien compris, je prend tout les tables afin de les mettre en relations les unes avec les autres dans Access. Puis ensuite je fais une requete en SQL et je copie/colle la requête des LLS par exemple.
Quand je le fais on me demande d'utiliser un pilote ODBC...
Une idée sur ce que je dois faire?
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#37 Thu 04 August 2011 14:07
Re: Cadastre et logement social
Bonjour,
Attention à ne pas utiliser le champ Vacant des fichiers Majic2 standards. Il n'est pas à jour.
Le cadastre s'occupe principalement des propriétaires. Quand un logement lui est communiqué vacant par un propriétaire suite à son déménagement par exemple, le service du Cadastre coche vacant.
Si ce logement est ensuite loué, les centres des impots pour la gestion de la TH mettent à jour leurs fichiers et il n'y a pas de répercussion automatique dans les fichiers Majic (un local vacant payera toujours la taxe foncière). Vous aurez donc encore la mention vacant au Cadastre.
L'exemple choisi n'est peut être pas approprié car je n'ai pas un exemple concret sous les yeux mais en résumé n'utilisez pas le champ vacant des fichiers Majic mais utilisez plutôt ce champ dans les fichiers de taxe d'habitation.
Cordialement
CadOGéo une vision simple et efficace de la cartographie et c'est gratuit
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#38 Thu 04 August 2011 14:17
- Pierre
- DesCartesPourUnMondeMeilleur
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Re: Cadastre et logement social
@Pm66 : Mouais, sauf qu'à ma connaissance la CNIL interdit la plupart du temps les traitements de croisement taxe d'habitation, Majic2, PCI.
Cordialement,
art X I. Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen 1789
La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l’Homme : tout Citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l’abus de cette liberté, dans les cas déterminés par la Loi.
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#39 Thu 04 August 2011 15:07
- ChristopheV
- Membre
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Re: Cadastre et logement social
Bonjour,
Pour être à la page, signalons que les services du cadastre gérant la mise à jour des locaux et autres (données MAJIC3) n'existent plus.
Dans le cadre de la politique de l'interlocuteur fiscal unique il y a eu fusion entre les CDI et les CDIF.
Le cadastre ne s'occupe plus que de la mise à jour du plan. C'est donc le même service qui s'occupe maintenant de la TH et de la TF. Sachant que les mise à jour sur les mutations de côtes concernant les locaux et les parcelles est maintenant faite de façon automatique par la liaison FIDJI (hypothèques) et MAJIC.
Qui plus est les locaux vacant outre ces problématiques de mise à jour ne sont pas forcement ce que l'on croit. Un garage situé à plus de mille mètre d'une habitation principal n'est pas imposable à la TH il est donc vacant ... (les tombeaux privés aussi) bref il faut manipuler cette notion avec précaution et commencer par qualifier la nature du local.
Christophe
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#40 Thu 04 August 2011 18:59
Re: Cadastre et logement social
Bonsoir,
La fusion Centre du Cadastre partie fiscal et Centre des Impôts a été stoppé avant son achèvement (Pourquoi!!!!)
Il existe des départements qui conserve encore un centre du Cadastre à l'ancienne avec la partie plan et la partie fiscale (principalement la gestion des locaux commerciaux mais aussi parfois les locaux d'habitation).
Dans les cas ou les services gèrent à la fois la taxe foncière et la taxe d'habitation dans deux applications séparées sans répercussion automatique des changement d'une base sur l'autre, je ne pense pas qu'avec les restrictions d'emplois, ces services mettent à jour manuellement la base Majic des locaux vacants.
J'ai failli mettre le feu dans une commune en sortant la liste des locaux vacants car certains de ceux ci étaient habités par des élus. Après vérification avec les fichiers de TH, il n'en était rien et le problème est heureusement resté au niveau des services technique de la CL.
Donc à prendre avec des pincettes.
Par ailleurs, je suis d'accord avec Vincent il faut tout d'abord qualifier le local. Une habitation peut être séparée en plusieurs locaux fiscaux ( partie principale, dépendances, piscines..).
A+
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#41 Fri 05 August 2011 09:48
- Pierre
- DesCartesPourUnMondeMeilleur
- Date d'inscription: 22 Sep 2005
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Re: Cadastre et logement social
Bonjour,
Prowdigy, je pense que la requête que vous avez copié/collé fait référence à une table dont vous ne disposez pas. Access perd les pédales et vous demande de le connecter à cette base manquante.
Vérifiez le code et dîtes nous s'il ne s'agit pas de ce problème.
Donc si j'ai bien compris votre message pm66, pour qu'on puisse faire un état des lieux "à la louche" des locaux vacants, puisqu'avec une donnée actualisée à l'année, on ne peut pas viser mieux :
- il faut réorganiser les services de l'Etat,
- mettre le feu dans toutes les communes de France,
- aller contre les avis de la CNIL dans la plupart des cas,
- ne pas savoir qu'une piscine n'est pas qualifiée de partie habitation (puisque sa pev ne sera jamais 001).
Joli programme, mais j'ai sans doute tout interprété de travers.
PS. je n'ai pas vu de Vincent intervenir dans ce débat.
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#42 Tue 09 August 2011 15:27
- T.DERICBOURG
- Participant occasionnel
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Re: Cadastre et logement social
Bonjour,
La requête SQL direct permet de se connecter à une base de donnée?
Je dispose d'une Base de donnée cadastre avec la structure des données du nouvel outil d'importation ESRI que l'on trouve sur acopole. Cette base de donnée est sous format .mdb et .gdb
Comment faire le lien entre ma requête et la géodatabase?
Dernière modification par Prowdigy (Tue 09 August 2011 15:27)
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#43 Tue 09 August 2011 15:38
- Pierre
- DesCartesPourUnMondeMeilleur
- Date d'inscription: 22 Sep 2005
- Messages: 1643
Re: Cadastre et logement social
Aloha,
Telle quelle, non, elle ne le permet pas. Ce que je sous entend par ma question, c'est qu'il est possible que certaines des tables dont vous disposez, et certaines des tables nommées dans la requête ne portent pas le même nom. Vous êtes vous assurez que ce n'était pas le cas ?
Le mdb peut-être ouvert dans Access (format MicrosofDataBase ^^), et dans Access, vous pouvez lancer du SQL. Ensuite, je suis à peu près sûr qu'un des outils d'ESRI vous permet de lancer la requête SQL. Mais là encore attention à bien avoir les bons noms de champs, de table, etc.
Crdlt,
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#44 Tue 09 August 2011 15:44
- T.DERICBOURG
- Participant occasionnel
- Date d'inscription: 28 Jul 2012
- Messages: 48
Re: Cadastre et logement social
Je test ca, merci
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#45 Tue 09 August 2011 17:12
- T.DERICBOURG
- Participant occasionnel
- Date d'inscription: 28 Jul 2012
- Messages: 48
Re: Cadastre et logement social
j'ai une erreur de syntaxe avec l'outil arcgis "générer une table de requête"
Le code n'est pas le même ?
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#46 Wed 10 August 2011 09:04
- T.DERICBOURG
- Participant occasionnel
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- Messages: 48
Re: Cadastre et logement social
Bonjour,
J'ai réussi a faire marcher la requete dans Access. Celle-ci m'affiche 2741 parcelles avec pleins de doublons (j'ai utilisé la requete de dorothée plus haut)
J'aimerais regrouper mes données pour chaque parcelles
ex :
PARCELLES NBLLS
0402780000AC0245 8
0402780000AF0045 2
Au lieu de
PARCELLES NBLLS
0402780000AC0245 1
0402780000AC0245 1
0402780000AC0245 1
0402780000AC0245 1
0402780000AC0245 1
0402780000AC0245 1
0402780000AC0245 1
0402780000AC0245 1
Merci
Dernière modification par Prowdigy (Thu 25 August 2011 11:48)
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#47 Thu 25 August 2011 12:08
- T.DERICBOURG
- Participant occasionnel
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- Messages: 48
Re: Cadastre et logement social
Up !
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#48 Thu 25 August 2011 12:17
- François
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- Lieu: Grenoble
- Date d'inscription: 4 Apr 2007
- Messages: 257
Re: Cadastre et logement social
Bonjour,
Une simple clause group by "PARCELLES" accompagnée de la somme des NBLLS devrait suffire.
François
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#49 Thu 25 August 2011 13:27
- T.DERICBOURG
- Participant occasionnel
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- Messages: 48
Re: Cadastre et logement social
Bonjour,
Il est déjà mentionné GROUP BY DGI_INVAR.CODPARC, DGI_PEV.CCOAFF, DGI_PEV.ID_PEV
Dans la requete de Dorothée. Mais ca ne veut pas les grouper!
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#50 Thu 25 August 2011 15:04
Re: Cadastre et logement social
Bonjour
Voilà la requête corrigée
le problème venait du regroupement sur dnupev en même temps qu'il y a une requête de tri (=0001)
j'ai fait le tri 001 sur DNUPEV (dans PHAB) et chez moi ça marche
SELECT DGI_INVAR.CODPARC, Count(DGI_PEV.ID_PEV) AS NBLLS, Max(DGI_PEV.DCAPEC) AS MAX_CATEG, Sum(DGI_PEV.DSUPOT) AS TOT_SURF, Max(DGI_INVAR.DNIV) AS MAX_NIV, First(DGI_INVAR.DPOR) AS PREM_NUM, First(DGI_INVAR.DVOILIB) AS PREM_VOIE, First(DGI_INVAR.CCOVOI) AS PREM_CODVOI, Min(DGI_LOCAL.JANNAT) AS MIN_DATCONST, First(DGI_LOCAL.JDATAT) AS PREM_DATMUT, Min(DGI_LOCAL.CCONLC) AS CODNAT, Sum(DGI_PHAB.DNBPPR) AS TOT_PIECPRINC, Min(DGI_PHAB.JANNAT) AS MIN_DATACHEV, First(DGI_PROP.DDENOM) AS PREM_NOM
FROM ((DGI_PEV LEFT JOIN (DGI_LOCAL RIGHT JOIN DGI_INVAR ON DGI_LOCAL.ID_LOCAL = DGI_INVAR.INVAR) ON DGI_PEV.INVAR = DGI_INVAR.INVAR) LEFT JOIN DGI_PHAB ON DGI_LOCAL.ID_LOCAL = DGI_PHAB.INVAR) LEFT JOIN DGI_PROP ON DGI_LOCAL.DNUPRO = DGI_PROP.ID_PROP
WHERE (((DGI_PEV.CCOAFF)="H") AND ((DGI_LOCAL.HLMSEM)="5") AND ((DGI_PROP.GDESIP)="1") AND ((DGI_PHAB.DNUPEV)="001"))
GROUP BY DGI_INVAR.CODPARC
ORDER BY Max(DGI_INVAR.DNIV);
bon courage et merci pour vos retour
attention vérifiez ensuite la requête sur quelques sites connus
et je vous conseille de rattacher ces données à une couche parcellaire agrégée à la parcelle de référence pour avoir directement une bonne représentation en surface
AlineC
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#51 Thu 25 August 2011 16:19
- T.DERICBOURG
- Participant occasionnel
- Date d'inscription: 28 Jul 2012
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Re: Cadastre et logement social
Merci Aline,
Ça fonctionne parfaitement!
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#52 Thu 25 August 2011 17:31
Re: Cadastre et logement social
Un petit retour sur l'utilisation qui s'ensuit serait le bienvenu : évaluation, utilisations, ....
Ca pourrait faire un billet intéressant pour le blog SIG urba ....
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