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Je ne connais pas l'arrêté de 2003, mais par rapport à ce que j'ai pu lire rapidement, se limiter à une règle du 1/10ème ou du 1/20ème paraît un peu rapide non ?
Par contre, pour se placer sous un angle un peu différent, si on considère que l'oeil humain est capable de lire de dixième de millimètre sur papier, ça nous fait du 5cm terrain au 1/500. C'est un raisonnement facile mais qui colle avec ta règle du 1/10ème.
Mais je suis curieux d'en apprendre un peu plus sur l'arrêté de 2003 !

Ah oui ça me revient, il faut remesurer quelques points avec un appareil dont la précision est meilleure que celui utilisé pour réaliser le travail (avec un coefficient d'au moins deux...bah tiens !). Les calculs utilisent les écarts entre la position (supposée) vraie et la position mesurée. Il n'est donc pas question ici d'échelle apparemment.

Mon avis est que la question à se poser n'est pas la bonne puisque pour valider les trois conditions a) b) et c) de l’arrêté, l'échelle du plan n'entre pas en compte.
Il faut plutôt réfléchir en fonction des besoins du clients, en adaptant l'appareil utilisé. Mais là je vais rien t'apprendre de génial, c'est le cas pour tous les travaux topo.

Quand même !

Si vous êtes dans ce cas, c'est plutôt que l'échelle n'est pas adaptée à ce que vous voulez.

Mon voisin ne connait pas ce décret.

Le professionnel qui pratique la topographie (je parle du topographe, pas l'assistant qui sait juste appuyer sur le bouton "enregistrer mesure") connait ce décret, ou alors il commet une faute (mon électricien connait la réglementation en vigueur).

Prenons du recul, mais ne racontons pas trop de bêtise

La règle du 1/10° ou du 1/20°, c'est le nec plus ultra sur un plan, on est sur que ça ne déborde pas ! Or, personnellement, un millimètre de précision sur le papier, je trouve ça bien, une règle graduée au demi-millimètre, ça me parait le maximum. Plus précis, c'est un pied à coulisse, où les bornes ne sont pas que deux points sur un papier, c'est vraiment respectable. Déjà qu'avec un pied à coulisse à graduation je vais regarder à deux fois avant d'annoncer une mesure, alors une mesure sur un plan !

Dans la précision d'un lever, ce n'est pas que la position absolue d'un point, c'est aussi les dérivées liées à cette position. Par exemple, il faut que deux conduites parallèles soient relevées parallèles, ou en tout cas non sécante, même si sur le plan la distance entre les deux est très faible. Savoir exprimer un besoin flou (je veux un plan) en une série de classes de précision, c'est un métier, et c'est la seule chose que n'apprend pas l'arrêté de 2003