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#1 Wed 18 September 2013 14:19

Robin
GeoRezo forever
Lieu: France
Date d'inscription: 31 Aug 2005
Messages: 13650
Site web

La BD Carthage sous Licence ouverte ?

Lu sur OSM :

J...convention signée le 9 septembre 2013 par la Direction de l'IGN et celle de l'ONEMA. Cette base de donnée est désormais sous Licence Ouverte.


A confirmer...

Hors ligne

 

#2 Wed 18 September 2013 14:51

Renaud
Membre
Lieu: Olivet (45)
Date d'inscription: 9 Mar 2006
Messages: 2266

Re: La BD Carthage sous Licence ouverte ?

Si je comprends bien, l'usage commercial est libéré par cette convention ?


Renaud Mouche

Hors ligne

 

#3 Wed 18 September 2013 14:56

PA
Membre du bureau
Lieu: Paris
Date d'inscription: 5 Sep 2005
Messages: 2836
Site web

Re: La BD Carthage sous Licence ouverte ?

Oui c'est bien le cas. Licence ouverte qui permet des usages commerciaux.
http://www.etalab.gouv.fr/pages/Licence … 99923.html


Pierre-André Le Ny
Président de l'association
Modérateur QGIS, Données, Coin de l'OpenSource

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#4 Tue 01 October 2013 09:44

Laurent BRETON
Membre
Lieu: Vincennes
Date d'inscription: 26 Oct 2005
Messages: 42

Re: La BD Carthage sous Licence ouverte ?

Bonjour,

Effectivement, je confirme que la BD CARTHAGE® est désormais "diffusée à tout tiers sous le régime de la licence d'utilisation libre et plus précisément selon les termes de la licence de réutilisation commerciale ou non commerciale" (je cite la convention de partenariat relative à la mise à jour et à l'usage de la BD CARTHAGE, signée entre l'IGN et l'ONEMA le 9 septembre 2013).

La convention précise par ailleurs qu'il s'agit de la licence élaborée par Etalab, disponible ici : http://www.etalab.gouv.fr/pages/licence … 99923.html.

Je rappelle que la BD CARTHAGE® est diffusée par le Sandre : http://www.sandre.eaufrance.fr

A consommer donc (encore plus) sans modération...

Laurent Breton

Dernière modification par Laurent BRETON (Tue 01 October 2013 09:44)


Laurent Breton
Agence française pour la biodiversité

Hors ligne

 

#5 Tue 22 October 2013 10:21

Laurent BRETON
Membre
Lieu: Vincennes
Date d'inscription: 26 Oct 2005
Messages: 42

Re: La BD Carthage sous Licence ouverte ?

Bonjour,

L'information sur la nouvelle licence de la BD CARTHAGE® ainsi que le texte de la convention IGN-ONEMA relative à sa mise à jour sur le site du Sandre : http://www.sandre.eaufrance.fr/spip.php … ticle=1259


Laurent Breton
Agence française pour la biodiversité

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