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Suite à un problème technique intervenu entre le 22 et le 23 mars, nous avons du procéder dans la soirée du 25 mars, à la restauration de la base de données du 24 mars (matinée).

En clair, nous avons perdu vos contributions et inscriptions du dimanche 24 et du lundi 25 mars.
Nous vous prions de nous excuser.

#1 Wed 18 September 2013 14:19

Robin
GeoRezo forever
Lieu: France
Date d'inscription: 31 Aug 2005
Messages: 13614
Site web

La BD Carthage sous Licence ouverte ?

Lu sur OSM :

J...convention signée le 9 septembre 2013 par la Direction de l'IGN et celle de l'ONEMA. Cette base de donnée est désormais sous Licence Ouverte.


A confirmer...

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#2 Wed 18 September 2013 14:51

Renaud
Membre
Lieu: Ploemeur (56)
Date d'inscription: 9 Mar 2006
Messages: 2315

Re: La BD Carthage sous Licence ouverte ?

Si je comprends bien, l'usage commercial est libéré par cette convention ?


Renaud Mouche

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#3 Wed 18 September 2013 14:56

PA
Membre
Lieu: Paris
Date d'inscription: 5 Sep 2005
Messages: 3259
Site web

Re: La BD Carthage sous Licence ouverte ?

Oui c'est bien le cas. Licence ouverte qui permet des usages commerciaux.
http://www.etalab.gouv.fr/pages/Licence … 99923.html


Pierre-André Le Ny
Modérateur QGIS, Données, Coin de l'OpenSource
Aidez l'association GeoRezo !

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#4 Tue 01 October 2013 09:44

Laurent BRETON
Participant occasionnel
Lieu: Champs-sur-Marne
Date d'inscription: 26 Oct 2005
Messages: 45

Re: La BD Carthage sous Licence ouverte ?

Bonjour,

Effectivement, je confirme que la BD CARTHAGE® est désormais "diffusée à tout tiers sous le régime de la licence d'utilisation libre et plus précisément selon les termes de la licence de réutilisation commerciale ou non commerciale" (je cite la convention de partenariat relative à la mise à jour et à l'usage de la BD CARTHAGE, signée entre l'IGN et l'ONEMA le 9 septembre 2013).

La convention précise par ailleurs qu'il s'agit de la licence élaborée par Etalab, disponible ici : http://www.etalab.gouv.fr/pages/licence … 99923.html.

Je rappelle que la BD CARTHAGE® est diffusée par le Sandre : http://www.sandre.eaufrance.fr

A consommer donc (encore plus) sans modération...

Laurent Breton

Dernière modification par Laurent BRETON (Tue 01 October 2013 09:44)


Laurent Breton
ENSG-Géomatique

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#5 Tue 22 October 2013 10:21

Laurent BRETON
Participant occasionnel
Lieu: Champs-sur-Marne
Date d'inscription: 26 Oct 2005
Messages: 45

Re: La BD Carthage sous Licence ouverte ?

Bonjour,

L'information sur la nouvelle licence de la BD CARTHAGE® ainsi que le texte de la convention IGN-ONEMA relative à sa mise à jour sur le site du Sandre : http://www.sandre.eaufrance.fr/spip.php … ticle=1259


Laurent Breton
ENSG-Géomatique

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