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#1 Fri 13 July 2012 17:33
- hugo Colde
- Juste Inscrit !
- Date d'inscription: 13 Jul 2012
- Messages: 1
MAJIC III : signification des codes "GTAUOM", "GIMTOM" et "BATEOM"
Bonjour à tous,
Dans le cadre d'une étude sur la taxe d'enlèvement des ordures ménagères, j'aurais besoin de savoir la signification des codes suivants présents dans la base de donnée MAJIC III :
- GTAUOM
- GIMTOM
- BATEAOM
Merci beaucoup
Hugo
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#2 Mon 16 July 2012 01:12
Re: MAJIC III : signification des codes "GTAUOM", "GIMTOM" et "BATEOM"
Bonjour, d'après la doc du majic III:
GTAUOM : zone de ramassage des ordures ménagères (P RA RB RC RD ou blanc*)
GIMTOM : Indicateur imposition OM exploitable à partir de 2002 (D, E, V ou blanc)
BATEAOM : base d’imposition de la PEV prise en compte pour la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM).
*Zone Om : valeurs possibles P (taux plein) et taux réduits RA a RD; si la zone est au taux plein, la lettre 'P' est cadrée à gauche.
;-)
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#3 Wed 01 June 2016 11:00
- choof
- Juste Inscrit !
- Date d'inscription: 6 Sep 2010
- Messages: 7
Re: MAJIC III : signification des codes "GTAUOM", "GIMTOM" et "BATEOM"
Bonjour, d'après la doc du majic III:
GTAUOM : zone de ramassage des ordures ménagères (P RA RB RC RD ou blanc*)
*Zone Om : valeurs possibles P (taux plein) et taux réduits RA a RD; si la zone est au taux plein, la lettre 'P' est cadrée à gauche.
D'où proviennent ces valeurs ? Je ne les trouvent pas dans le document DESCRIPTION DU FICHIER DES PROPRIÉTÉS BÂTIES (http://www.impots.gouv.fr/portal/deploi … e_6456.pdf)
Je ne comprends pas non plus la signification de "la lettre 'P' est cadrée à gauche."
Pouvez-vous m'expliquer ?
Merci
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