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Bonjour

Il s'agit du PCI vecteur de la DGFiP.

Bonjour

A priori les prescriptions nationales considèrent qu'il faut prendre le cadastre en l'état et ne pas lui apporter de modifications pour ne pas modifier le référentiel. J'ai récupéré des PLU réalisés par des géomètres qui avaient corrigés tous seul le cadastre : à ce moment là ce n'est pas la peine de faire de SIG si on ne respecte pas le référentiel ! ma position est un peu tranchée je sais.

Votre problème se pose t'il à l'intérieur d'une commune ? ça arrive malheureusement, en général pas dans des zones urbaines où il y a des enjeux majeurs mais c'est vrai le problème reste entier

Il peut se poser aussi entre plusieurs communes. Dans ce cas les contours doivent être cohérents commune par commune même si ensuite une fois superposés à l'échelle intercommunale il peut y avoir des superpositions

Voilà mon avis, je vais tacher de poser la question demain en groupe de travail CNIG si l'ordre du jour nous le permet ?

Bonjour,

Pour avoir eu moi-même à faire ce genre de manip avec des plan en provenant de BE urba e charge de révision de PLU :

L'expérience ma rapidement conduit à réfaire moi-même la numérisation, ce qui est beaucoup plus rapide tel qu'enoncé ci-dessus.

Par contre concernant des erreurs manifestes du cadastre, contrairement à toi aline, j'ai rezonné mon PLU à la limite ou devait se situe la parcelle (pour ne pas avoir reprendre le zonage plus tard, tout en indiquant ce que j'avais constaté à mon CDIF préféré pour qu'ils intègrent la modification.

Sur l'affirmation que le cadastre (PCI vecteur DGI) est un référentiel... Je suis très dubitatif.

C'est un référentiel fiscal sans aucun doute, un référentiel géographique... bof, c'est incohérent, non topologique, multi échelle d'une commune à l'autre, remembré ou non voire rénové ou non, image et vecteur... Il me semble que c'est loin d'être la définition d'un référentiel.

Mais comprenez bien mon propos puriste, c'est beaucoup mieux que rien et c'est déjà un formidable travail que d'avoir réussi à maintenir à travers les âges, une telle mine d'information.


Lorsque la convergence aura lieu avec la BDparcellaire, on pourra espérer (peut-etre) une amélioration entre feuille, entre communes etc...des échelles homogénes..

cordialement

Bonjour,

La BD Parcellaire est une récupération des données du Cadastre mise en conformité au niveau des axes de communication et des recouvrements entre feuilles.
Lorsque le service du Cadastre bascule une commune d'image en vecteur (réfection des plans, conventions de numérisation) ces nouvelles données sont transmises à l'IGN qui met à jour sa base. Il est vrai que le rythme des mises à jour de l'IGN est plus long que celui du site cadastre.gouv.fr

Vous rencontrez donc le même problème que moi c'est à dire des fonds de plans de PLU faits en dépit du bon sens. Vous pouvez éventuellement vous assurer de cela si vous allez sur le site géoportail de l'IGN et en faisant apparaître les photos et le cadastre (c'était plus facile avec la version 2 de ce site).

Généralement d'après mon expérience  les précisions des différents supports sont; métrique pour l'ortho IGN, de 10 à 50 cm pour les plans cadastraux très récents, de 50 cm à 1m pour les plans cadastraux refaits entre 1960-1980 et de 1 à 3 m pour les plans cadastraux napoléoniens mis à jour (simple lettre de section). Je n'ai rencontré des écarts de plus de 5 m que dans les massifs montagneux.

Je ne pense pas que les plans cadastraux de PACA soient plus mauvais qu'en Languedoc Roussillon.

Cordialement

Bonjour,

Je suis également en interrogation pour la numérisation d'un PLUi sur des communes rurales avec des problèmes flagrants de continuités entre le parcellaire des communes.

Je me demande comment techniquement garantir la non discontinuité ou le non chevauchement du zonage du PLUi avec les problèmes rencontrés sur le PCI Vecteur où les trous supérieurs à 5m sont courants ainsi que les chevauchements avec le même ordre de grandeur!

De quels moyens disposons nous pour garantir cette cohérence dans le plan de zonage d'un PLUi hormis si nous avons la possibilité d'effectuer une édition du plan de zonage du PLUi commune par commune et donc de s'affranchir des problèmes des communes limitrophes?

Merci de vos retours;
Fabien C.

Bonjour Martin,
Malheureusement sur mon territoire, je relève les mêmes problèmes avec la BD Parcellaire IGN...
Cordialement

Bonjour Jean-Michel,

Effectivement la RPCU nous aurait permis de dresser sereinement un zonage sur un territoire intercommunal...

Cependant, en parcourant des zonages de PLUi sur internet je pense que pour le moment les services choississent majoritairement de ne pas tenir compte de ces problèmes de continuité et dressent des zonages qui peuvent comporter des trous ou des chevauchements mais je ne sais toujours pas comment ils arrivent à faire la part des choses lors de l'instruction par exemple !

Dernière modification par Belo (Mon 27 June 2016 08:55)

Chez nous on a aussi pas mal de soucis avec le cadastre, notamment des limites communales qui se chevauchent. Pour le moment on numérise nos PLU comme si la commune était une île, en se basant uniquement sur les parcelles de cette commune. Quand on assemble nos PLU sur l'ensemble du territoire, c'est pas très propre mais il n'y a pas trop le choix, le document opposable reste le plan papier alors on essaye de faire des choses propres à cette échelle, et tant pis pour la propreté des zonages quand on assemble le tout. Ca risque d'etre un sacré casse tete pour les collectivités quand il faudra numériser un PLUI avec un cadastre plein de trous, prions pour un RCPU propre, ya du boulot:)

Bonjour

Personnellement je ne voie que des inconvénients à la BD parcellaire.

Plans pas à jour
Plans non validés comme plan foncier.
Exactitude du géoréférencement pas nécessairement meilleure que le plan cadastral s'il est correctement calée. D'ailleurs les coefficients de l'IGN ont été transmis au cadastre. Ce service a choisi de les suivre ou non en fonction de ses levers. Petite remarque, ces coefficient ont été calculés sur des photos en simple définition!.
Il faut savoir que le plan cadastral napoléonien mis à jour de base ne peut pas coller à la réalité terrain qu'importent les transformations ( à part peut être avec des déformations élastiques faites au niveau des lieux dits mais cela n'est pas utilisé ni au cadastre ni à l'IGN). Si vous pensez que l'IGN est meilleur car il y a un seul trait demandez vous si l'autre n'a pas été gommé dans un bureau d'étude sans déplacement terrain.

La BD parcellaire n'a plus d'avenir car elle doit être remplacée à terme par RPCU. Mais que cela va être long...........................

La seule solution pour avoir des plans corrects et que la DGFIP admette que le plan cadastral ne sert pas uniquement de plan foncier et fiscal mais est à la base de toutes les études d'aménagements fonciers, cela elle commence à le faire dans les textes mettant en place la RPCU, mais qu'elle se donne aussi les moyens d'améliorer sa documentation cartographique en remaniant les plans partout où les décalages ne peuvent pas être rattrapés par des transformations mathématiques. Cela elle ne veut pas le faire car c'est un travail extrèmement long dans une société qui veut tout, tout de suite et à moindre coût.
Je voie que l'on lance le Plan Corps de Rue Simplifié, un enième plan pour avoir un plan de base correct sans savoir qui va le financer, qui va être le maitre d'oeuvre et avec quels moyens sur tout le territoire.
Arrêtons de faire des plans sur la comète, mettons les mains dans le cambouis ( c'est ce qui manque en France) et autorisons le seul service avec une couverture nationale et qui possède assez de personnels qualifiés pour mailler le territoire à  se recentrer sur son coeur de métier, le plan à grande échelle.

Cordialement

Dernière modification par pm66 (Wed 29 June 2016 20:45)