#1 Thu 24 March 2022 20:11
- roland59
- Juste Inscrit !
- Date d'inscription: 24 Mar 2022
- Messages: 1
Detection de metaux et autorisations ?
Bonjour
Comme il est noté dans le titre , ce message concerne la pratique de la détection de métaux en France. Je pratique ce loisir depuis l'année 2000
sans rencontrer de soucis. Chaque fois que je visite une parcelle de terrain j'ai auparavant obtenu l'autorisation verbale de l'exploitant ou du propriétaire. Je pratique en dehors des périodes de chasse et de cultures.
Aujourd'hui je désirerai obtenir mes autorisations des exploitants mais surtout des propriétaires de terrains car souvent si j'ai l'aval de l'exploitant je n'ai pas celui du propriétaire et ça me gène. Sauriez vous m'indiquer un moyen informatique dans un premier temps qui me permettrait d'identifier le propriétaire d'une parcelle agricole par exemple afin tout d'abord de lui demander son autorisation d'accès à son terrain , ensuite il me restera juste à m'arranger avec l'exploitant qui loue ce terrain. Merci.
Hors ligne
#2 Fri 25 March 2022 08:50
Re: Detection de metaux et autorisations ?
Bonjour,
L'accès à l'identification des propriétaires d'un terrain est réservé aux organismes publics ou privés assurant une mission de service public. Par conséquent, je ne vois de meilleur moyen que de demander à l'exploitant les coordonnées du propriétaire
Jean-Marie
Azimut
Hors ligne
#3 Fri 25 March 2022 09:29
- chanteclair
- Participant assidu
- Lieu: Pau
- Date d'inscription: 3 Jan 2007
- Messages: 725
Re: Detection de metaux et autorisations ?
Bonjour,
Le cadastre est consultable en mairie ou au centre des impôts fonciers, y compris le nom des propriétaires.
https://www.economie.gouv.fr/cedef/cons … ales-tiers
Cordialement.
Hors ligne
#4 Fri 25 March 2022 13:14
- Benoît595
- Participant actif
- Lieu: Douai
- Date d'inscription: 17 Feb 2020
- Messages: 52
Re: Detection de metaux et autorisations ?
Bonjour,
La détection est soumise à autorisation du Service Régional de l'Archéologie compétent. Il faut donc l'autorisation de la DRAC et celle du propriétaire du terrain afin de pouvoir pratiquer une opération de détection.
Cordialement,
Hors ligne
#5 Wed 30 March 2022 20:57
- fana_de_l'histoire
- Juste Inscrit !
- Date d'inscription: 30 Mar 2022
- Messages: 4
Re: Detection de metaux et autorisations ?
@benoit595! Bonjour en premier lieu. Déjà ce que vous énoncé a propos des autorisations, cela entre en vigueur uniquement, si ont souhaite détecter sur une parcelle appartenant à l'état, soit ici la commune ne donnera pas d'autorisation tant de temps que la DRAC n'auras pas donné son aval. Et là ont peut attendre avec l'espérance, puisque la DRAC ne délivre que ses autorisations à ses propres Archéologue Professionnel. Nous les personnes qui effectuons de la détection, ont est vue par l'office de la DRAC en tant que pilleur. Et beaucoup de Personnes, qui ont publier des vidéos sous youtube, montrant en effectuant de la détection, telles sur une colline ou autres terrain appartenant à l'état, eux tous, ou d'autres qui ne se sont pas encore fait prendre, c'est la Direction Régional de la DRAC elle même qui porte plainte à la gendarmerie...
Pour ce qui en est des propriétés, ici uniquement ont as besoins oui de l'autorisation du dit propriétaire du terrain, ou d'une forêt.
Puisque beaucoup ne sont pas au courant 80% des terres forestières sont elle privatisé. Et les forêts domaniale, elles surtout pas faire de la détection, Sur internet, ont peut retrouver le cadastre de chaque village ainsi aussi connaître, les parcelles de forêt qui ont sont propriété privée, et celle qui sont classé forêt domaniale, ou ont auras jamais le droit d'effectuer de la détection..
Ici le lien Geoportail, https://www.geoportail.gouv.fr/donnees/forets-publiques
Donc la carte de France, en zoomant, tu aperçois en Vert toutes les forêts domaniale, ou ont n'a pas le droit d'effectuer de la détection.
En couleur brun, les forêts appartenant à la commune, et là, sans autorisation de la DRAC, tu auras non plus le droit d'effectuer, et le reste, il faut se renseigner si telle parcelle de forêt, est privée.
Et en zoomant encore plus au maximum, ici donc tu auras le cadastre, du moins les numéros des parcelles de terre, que chaque commune détient.
Dernière modification par fana_de_l'histoire (Wed 30 March 2022 22:04)
Hors ligne
#6 Wed 30 March 2022 22:27
Re: Detection de metaux et autorisations ?
Bonjour,
Le cadastre est consultable en mairie ou au centre des impôts fonciers, y compris le nom des propriétaires.
https://www.economie.gouv.fr/cedef/cons … ales-tiers
Cordialement.
Bonsoir,
Ce qui, si je lis bien, restreint la consultation à sa commune de résidence.
Jean-Marie
Azimut
Hors ligne
#7 Fri 01 April 2022 09:47
- Benoît595
- Participant actif
- Lieu: Douai
- Date d'inscription: 17 Feb 2020
- Messages: 52
Re: Detection de metaux et autorisations ?
bonjour fana_de_l'histoire
la loi est la même pour tous, la demande d'autorisation au SRA est obligatoire quelque soit la nature du propriétaire du terrain visé.
la DRAC va accorder une autorisation si elle est motivée par un intérêt scientifique.
Les autorisations ne sont pas uniquement accordées aux archéologues de la DRAC puisque l'INRAP, les collectivités territoriales, les opérateurs privés et des particuliers peuvent en bénéficier.
Hors ligne
#8 Sun 23 April 2023 20:42
- eric5697
- Juste Inscrit !
- Date d'inscription: 3 Apr 2023
- Messages: 2
Re: Detection de metaux et autorisations ?
@benoit595! Bonjour en premier lieu. Déjà ce que vous énoncé a propos des autorisations, cela entre en vigueur uniquement, si ont souhaite détecter sur une parcelle appartenant à l'état, soit ici la commune ne donnera pas d'autorisation tant de temps que la DRAC n'auras pas donné son aval. Et là ont peut attendre avec l'espérance, puisque la DRAC ne délivre que ses autorisations à ses propres Archéologue Professionnel. Nous les personnes qui effectuons de la détection, ont est vue par l'office de la DRAC en tant que pilleur. Et beaucoup de Personnes, qui ont publier des vidéos sous youtube, montrant en effectuant de la détection, telles sur une colline ou autres terrain appartenant à l'état, eux tous, ou d'autres qui ne se sont pas encore fait prendre, c'est la Direction Régional de la DRAC elle même qui porte plainte à la gendarmerie...
Pour ce qui en est des propriétés, ici uniquement ont as besoins oui de l'autorisation du dit propriétaire du terrain, ou d'une forêt.
Puisque beaucoup ne sont pas au courant 80% des terres forestières sont elle privatisé. Et les forêts domaniale, elles surtout pas faire de la détection, Sur internet, ont peut retrouver le cadastre de chaque village ainsi aussi connaître, les parcelles de forêt qui ont sont propriété privée, et celle qui sont classé forêt domaniale, ou ont auras jamais le droit d'effectuer de la détection..
Ici le lien Geoportail, https://www.geoportail.gouv.fr/donnees/forets-publiques
Donc la carte de France, en zoomant, tu aperçois en Vert toutes les forêts domaniale, ou ont n'a pas le droit d'effectuer de la détection.
En couleur brun, les forêts appartenant à la commune, et là, sans autorisation de la DRAC, tu auras non plus le droit d'effectuer, et le reste, il faut se renseigner si telle parcelle de forêt, est privée.
Et en zoomant encore plus au maximum, ici donc tu auras le cadastre, du moins les numéros des parcelles de terre, que chaque commune détient.
Je comprends ce que vous dites en effet pourtant, les textes de loi sont clairs sur le sujet. L'utilisation des détecteurs de métaux à des fins archéologiques est conditionnée à l'obtention d'une autorisation préfectorale. La loi du 18 décembre 1989 a soumis à la double autorisation de l'État et du propriétaire du terrain l'utilisation des détecteurs de métaux à des fins archéologiques.
Hors la détection de loisir, ce n'est pas de la recherche archéologique. Si un prospecteur trouve du matériel archéologique, il se doit de le déclarer, mais il n'est nullement mentionné dans la loi que la détection, hors cadre de recherche archéologique, nécessite une autorisation préfectorale. Et au cas où, voici une source fiable, car c'est un archéologue qui a aidé à écrire cet article : https://www.prospection-de-loisir.fr/re … ur-metaux/
Hors ligne
#9 Fri 09 June 2023 12:10
- mav
- Participant occasionnel
- Lieu: Tours
- Date d'inscription: 26 Feb 2007
- Messages: 37
Re: Detection de metaux et autorisations ?
la loi est la même pour tous, la demande d'autorisation au SRA est obligatoire quelque soit la nature du propriétaire du terrain visé.
la DRAC va accorder une autorisation si elle est motivée par un intérêt scientifique.
Les autorisations ne sont pas uniquement accordées aux archéologues de la DRAC puisque l'INRAP, les collectivités territoriales, les opérateurs privés et des particuliers peuvent en bénéficier..
Je plussoie.
Et au cas où, voici une source fiable, car c'est un archéologue qui a aidé à écrire cet article : https://www.prospection-de-loisir.fr/re … ur-metaux/
Mort de rire!
Peut-être qu'il serait plus logique de commencer par citer le cadre légal, plutôt que son interprétation par un détectoriste:
Utilisation de matériel permettant la détection d'objets métalliques à l’effet de recherches de monuments et d’objets pouvant intéresser la préhistoire, l’histoire, l’art ou l’archéologie
Si on en veut une autre interprétation (il y en a pléthore), à l'opposé, on pourra lire celle-ci par exemple:
Lutte contre le pillage archéologique : la détection d’objets métalliques n’est pas un loisir.
Et pour une remise en contexte en quelques mots:
Le vestige archéologique intéresse moins l’archéologue que son contexte. La démarche archéologique de laquelle découle un savoir répond à une problématique précise qui nécessite une méthode de fouille rigoureuse, enregistrant l’ensemble des informations d’un terrain. Sortir un objet aussi beau soit-il du sol sans informations sur son environnement, sans étude des strates, revient à arracher la dernière page d’un roman policier. Vous aurez le nom du coupable mais sans connaître l’histoire. Donc vous ne comprendrez rien.
Hors ligne
