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#1 Thu 24 March 2022 20:11

roland59
Membre
Date d'inscription: 24 Mar 2022
Messages: 1

Detection de metaux et autorisations ?

Bonjour
Comme il est noté dans le titre , ce message concerne la pratique de la détection de métaux en France. Je pratique ce loisir depuis l'année 2000
sans rencontrer de soucis. Chaque fois que je visite une parcelle de terrain j'ai auparavant obtenu l'autorisation verbale de l'exploitant ou du propriétaire. Je pratique en dehors des périodes de chasse et de cultures.
Aujourd'hui je désirerai obtenir mes autorisations des exploitants mais surtout des propriétaires de terrains car souvent si j'ai l'aval de l'exploitant je n'ai pas celui du propriétaire et ça me gène. Sauriez vous m'indiquer un moyen informatique dans un premier temps qui me permettrait d'identifier le propriétaire d'une parcelle agricole par exemple afin tout d'abord de lui demander son autorisation d'accès à son terrain , ensuite il me restera juste à m'arranger avec l'exploitant qui loue ce terrain. Merci.

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#2 Fri 25 March 2022 08:50

jmarsac
Membre
Lieu: NICE
Date d'inscription: 26 Oct 2005
Messages: 544
Site web

Re: Detection de metaux et autorisations ?

Bonjour,

L'accès à l'identification des propriétaires  d'un terrain est réservé aux organismes publics ou privés assurant une mission de service public. Par conséquent, je ne vois de meilleur moyen que de demander à l'exploitant les coordonnées du propriétaire


Jean-Marie
Azimut

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#3 Fri 25 March 2022 09:29

chanteclair
Membre
Lieu: Pau
Date d'inscription: 3 Jan 2007
Messages: 697

Re: Detection de metaux et autorisations ?

Bonjour,
Le cadastre est consultable en mairie ou au centre des impôts fonciers, y compris le nom des propriétaires.

https://www.economie.gouv.fr/cedef/cons … ales-tiers

Cordialement.

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#4 Fri 25 March 2022 13:14

Benoît595
Membre
Lieu: Douai
Date d'inscription: 17 Feb 2020
Messages: 53

Re: Detection de metaux et autorisations ?

Bonjour,
La détection est soumise à autorisation du Service Régional de l'Archéologie compétent. Il faut donc l'autorisation de la DRAC et celle du propriétaire du terrain afin de pouvoir pratiquer une opération de détection.
Cordialement,

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#5 Wed 30 March 2022 20:57

fana_de_l'histoire
Membre
Date d'inscription: 30 Mar 2022
Messages: 4

Re: Detection de metaux et autorisations ?

@benoit595! Bonjour en premier lieu. Déjà ce que vous énoncé a propos des autorisations, cela entre en vigueur uniquement, si ont souhaite détecter sur une parcelle appartenant à l'état, soit ici la commune ne donnera pas d'autorisation tant de temps que la DRAC n'auras pas donné son aval. Et là ont peut attendre avec l'espérance, puisque la DRAC ne délivre que ses autorisations à ses propres Archéologue Professionnel. Nous les personnes qui effectuons de la détection, ont est vue par l'office de la DRAC en tant que pilleur. Et beaucoup de Personnes, qui ont publier des vidéos sous youtube, montrant en effectuant de la détection, telles sur une colline ou autres terrain appartenant à l'état, eux tous, ou d'autres qui ne se sont pas encore fait prendre, c'est la Direction Régional de la DRAC elle même qui porte plainte à la gendarmerie...

Pour ce qui en est des propriétés, ici uniquement ont as besoins oui de l'autorisation du dit propriétaire du terrain, ou d'une forêt.
Puisque beaucoup ne sont pas au courant 80% des terres forestières sont elle privatisé. Et les forêts domaniale, elles surtout pas faire de la détection, Sur internet, ont peut retrouver le cadastre de chaque village ainsi aussi connaître, les parcelles de forêt qui ont sont propriété privée, et celle qui sont classé forêt domaniale, ou ont auras jamais le droit d'effectuer de la détection..

Ici le lien Geoportail, https://www.geoportail.gouv.fr/donnees/forets-publiques
Donc la carte de France, en zoomant, tu aperçois en Vert toutes les forêts domaniale, ou ont n'a pas le droit d'effectuer de la détection.
En couleur brun, les forêts appartenant à la commune, et là, sans autorisation de la DRAC, tu auras non plus le droit d'effectuer, et le reste, il faut se renseigner si telle parcelle de forêt, est privée.
Et en zoomant encore plus au maximum, ici donc tu auras le cadastre, du moins les numéros des parcelles de terre, que chaque commune détient.

Dernière modification par fana_de_l'histoire (Wed 30 March 2022 22:04)

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#6 Wed 30 March 2022 22:27

jmarsac
Membre
Lieu: NICE
Date d'inscription: 26 Oct 2005
Messages: 544
Site web

Re: Detection de metaux et autorisations ?

chanteclair a écrit:

Bonjour,
Le cadastre est consultable en mairie ou au centre des impôts fonciers, y compris le nom des propriétaires.

https://www.economie.gouv.fr/cedef/cons … ales-tiers

Cordialement.


Bonsoir,
Ce qui, si je lis bien, restreint la consultation à sa commune de résidence.


Jean-Marie
Azimut

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#7 Fri 01 April 2022 09:47

Benoît595
Membre
Lieu: Douai
Date d'inscription: 17 Feb 2020
Messages: 53

Re: Detection de metaux et autorisations ?

bonjour fana_de_l'histoire
la loi est la même pour tous, la demande d'autorisation au SRA est obligatoire quelque soit la nature du propriétaire du terrain visé.
la DRAC va accorder une autorisation si elle est motivée par un intérêt scientifique.
Les autorisations ne sont pas uniquement accordées aux archéologues de la DRAC puisque l'INRAP, les collectivités territoriales, les opérateurs privés et des particuliers peuvent en bénéficier.

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