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Bonjour,

Vous abordez un sujet très épineux ...

Dans l'absolu, un propriétaire qui aurait les coordonnées des bornes matérialisant les limites de son terrain ou même seulement les distances partielles de points à point sur le plan, pourrait les réimplanter lui même avec son voisin.

Cependant, si il souhaite faire appel à un professionnel pour borner son terrain, c'est obligatoirement vers un GE qu'il faut se tourner.

Je vous laisse apprécier les questions que cela soulève :
- Est-ce que ré-implanter des bornes c'est borner un terrain ?
- Vous faites appel à un Topographe pour implanter des points, sans lui préciser que ce sont des bornes, et vous vous servez de son implantation pour monter votre mur.
Dans ce cas, avez-vous fait appel à un professionnel pour borner votre terrain, ou bien avez vous fait implanter des points quelconques et fait vous même votre bornage ?

Les uns diront blanc les autres diront noir.

Réponse de Normand, je vous le concède, mais quand il s'agit de monopole, il ne faut pas trop se mouiller ...

A titre perso, je suis Topographe, et je ne vais pas sur ce genre de dossiers pour ne pas avoir de problèmes !

Dernière modification par thobyf (Thu 13 April 2023 14:19)

Tout est question de qui veut prendre quelque responsabilité que ce soit

Effectivement, implanter un piquet engage peu la responsabilité.
En revanche, ces piquets vont servir à monter un mur, et si ce dernier n'est pas bien positionné, c'est là que ça va devenir engageant.

Il est parfaitement possible d'implanter ces points à partir des coordonnées fournies, mais :
- Est-on sur de ces coordonnées ? J'ai déjà eu des plans qui avaient été légèrement modifiés/déplacés (volontairement ou non c'est une autre histoire)
- Est-ce que vous les références de base du levé initial et du premier bornage ? C'est indispensable pour assurer une précision relative suffisante.
- Y'a-t-il sur site des points de contrôle ? Pour pouvoir vérifier les distances chainées indiquées sur le plan.

Le GPS c'est bien, mais ça n'assure pas grand chose (surtout en ce moment avec les problèmes de fiabilité qu'on connait). Le centimétrique c'est vite dit, et même si c'était atteignable, c'est du centimétrique absolu, et on ne sait pas si nos points en relatif sur le terrain seront bons.

Si on met complètement de côté l'aspect juridique, d'un point de vue purement pratique c'est compliqué d'implanter des points juste à partir de coordonnées sans refaire un contrôle du reste du plan (angles de bâtiments, références existantes, etc.).

Bonjour,

Remettre en place une borne (rétablissement de limites) c'est effectivement un GE qui peut le faire.
Normalement, ça ne s'implante pas au GPS car précision insuffisante, surtout s'il y a de la végétation ou des masques.
On doit plutôt repartir des stations de polygonale du bornage original et implanter à la station totale.

En principe, n'importe que GE peut le faire, mais ça nécessite de demander les archives auprès du GE qui a fait le bornage et en règle générale, on renvoie le client chez le GE d'origine qui a tous les éléments pour le faire et pour un coût moindre.

Olivier

Merci à tous pour vos réponses.
Je ne vous cache pas que je reste très déstabilisé à propos de tout ce qui est dit...
Je ne souhaite pas réimplanter une borne OGE officielle, je dois simplement faire piqueter un chantier pour implanter un mur...
Nous avons les coordonnées des bornes OGE, j'imagine avec sufisament de précision?
Pour quelle raison une implantation avec une 'simple' canne GPS ne pourrait-elle pas être suffisante?
A partir du moment ou le GPS indique bien sur le terrain que nous sommes dans la précision du centimètre, en quoi le positionnement du piquet pourrait-il être erroné?
Et si pour X raisons un GPS ne pouvait pas donner satisfaction, alors le géomètre a le choix d'utiliser le matériel qui lui semble le plus adéquat

Dernière modification par ojal (Fri 14 April 2023 10:37)

Bonjour,

Ca dépend, quelle précision attendez vous ?

Concernant le GPS, cela vous indique une position absolue, donc dans un système connu. La précision que vous pouvez atteindre est de l'ordre de 2-3cm.
Le relevé de base a pu être affecté d'une erreur de 2-3cm dans une direction et le votre de 2-3 cm dans l'autre. 6cm d'écart, ça commence à être parlant.

C'est bien ce qu'il faudra faire, choisir plutôt une implantation à la station, et donc repartir des bornes restantes sur le chantier, ou des repères initiaux. C'est également pour ces raisons, qu'en générale c'est la même personne qui vient réimplanter les bornes. Il a toutes les données du chantier, ses références, ses points de contrôle etc.

Encore une fois, j'omet complètement le côté juridique, très borderline sur ce sujet.

Dernière modification par thobyf (Mon 17 April 2023 10:50)

Pour voir le problème sous un autre angle topographique, ça serait dommage que le mur soit construit en empiétant sur le terrain du voisin.

PS Et vu que c'est prévu en limite, ce ne sera pas un mur mitoyen - dont voici les caractéristiques : https://fr.wikipedia.org/wiki/Mitoyenne … ur_mitoyen (et mur mitoyen qui ne réglerait pas du tout la question de la limite des parcelles, bien au contraire).

PPS Et là, c'est une autre histoire d'un muret construit au dessus d'une bouche d'égout : https://twitter.com/pascalpoizat/status … 8696564736 .

Dernière modification par Pascal Boulerie (Wed 19 April 2023 11:50)

Je vois bien que vous êtes dubitatif sur tous les points échangés, peut être que je nuance trop, voici donc des avis tranchés :

- Non, le GPS ne vous assure pas une précision centimétrique
- Non, avoir seulement les coordonnées d'un point, ne permet pas d'assurer qu'on va pouvoir le réimplanter comme à l'état initial
- Non, vous ne mettez pas juste des piquets pour remonter un mur sur d'anciennes bornes disparues, vous rétablissez une limite, et c'est un acte juridique.
- Oui, même au GPS, on contrôle son référentiel
- Oui, recaler le plan d'un autre géomètre sur le terrain peut être plus technique qu'il y paraît.
- Non, avoir 3 décimales à vos coordonnées de point ne change rien à votre précision

Après, dans le fond, si vous voulez faire venir un géomètre, qui vous implante deux points au GPS, sans contrôle, et que cela ne vous choque pas que le mur puisse être décalé, et que cela ne crée pas de souci de voisinage, je pense que vous ne seriez pas le premier à le faire.