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Bonjour,

Je me permets ce petit pas de coté sans trop savoir si cette démarche dépassera le stade de l'innovation (devenue un joyeux fourre-tout):
https://docurba.beta.gouv.fr/

Bonne journée!

Merci Bruno,

Voici la présentation faite par la cheffe de projet DOCURBA lors du séminaire GPU du 23 mai 2023.
Il y a aussi la FAQ : https://docurba.beta.gouv.fr/faq

@Nicolas, derrière "génial" tu entends en particulier la réponse à quel besoin, si tu peux préciser.


Cordialement,
A. Gallais

Salut Nicolas,
Tout à fait d'accord avec toi, merci pour cette précision.
Lors du séminaire GPU j'avais invité H. Gauthier à participer à nos travaux, je vais la relancer car sa présence me paraît très utile à la bonne coordination des actions.

Bonjour,

Je m'interroge sur plusieurs choses, concernant les SUP en tant qu'agent dans une collectivité territoriale:

- Pourquoi les données que nous envoient la DDT ne sont pas disponible sur le GPU ?
- Quelle est le rôle de la DDT quand en interne nous avons des données SUP ?
- Il y a t'il un moyen de transformer de la numérisation faite à partir de la BD Parcelaire, IGN en PCI vecteur ?
Ou doit-on simplement banir la BD parcelaire de ce que nous intégrons ?

Je prends tout conseils, j'ai déjà contacté la DDT mais pas de réponse pour le moment

Merci

Bonjour geo_mm,

Historiquement, afin de remplir leurs missions territoriales, certaines DDT entretiennent une base de données des SUP sur leur département.
Le GPU est toujours en phase de montée en charge pour les SUP, or certains gestionnaires de catégories de SUP n'ont pas encore intégré leur SUP dans le GPU.
Cela explique la différence actuelle de disponibilité des données SUP entre les acteurs, cependant le GPU est conçu pour devenir la référence.

Outre leur rôle d'administration locale du GPU, les DDT (en tant que services déconcentrés de l’Etat) sont gestionnaires de nombre de catégories de SUP : SUP sur les risques, etc.
Les collectivités peuvent elles-mêmes être gestionnaires d'autres catégories de SUP.
Ainsi, les rôles peuvent être identiques, mais pour des catégories de SUP distinctes.

Il n’y a pas de méthode simple, mais l’IGN fournit ceci.
La BD Parcellaire n'est plus produite ni maintenue, au bénéfice du PCI vecteur et de la future RPCU.

Pour de plus amples informations sur les SUP

Cordialement,
A. Gallais

Dernière modification par Arnauld Gallais (Tue 07 November 2023 13:56)

Bonjour Arnaud,

Merci beaucoup pour ces précisions, nous allons être attentifs à ces mises à jour.

Cordialement
F. Chabirand

Juste pour un rappel un peu piquant sur les SUP.

L'abandon de l'instruction du droits des sols par l'Etat au 1er juillet 2015 devait s'accompagner de la numérisation et mise à dispo des SUP auprès des CT et ceci n'est toujours pas pleinement effectif 8 ans plus tard.
Au delà de leurs propres obligations sur les docurba, les CT ont donc dû dans bcp de cas, produire elle mêmes des facsimilés de SUP dématérialisées pour leurs besoins internes d'instruction (parfois même en appliquant les standards SUP)

Espérons ensuite que les écarts entre la source officielle (une fois dispo) et officieuse ne soient pas trop importants.
Par exemple pour un MH, quelle est la source utilisée pour le générateur (bâti du cadastre, bâti de la bdtopo, bâti "maison") ? Quelle méthode de génération du buffer à 500m est utilisée pour produire l'assiette SUP ?
Ces détails produisent des divergences à la marge de quelques mètres et peuvent induire des écarts d'appréciation des parcelles impactées ou non.

Il serait plus qu'utile qu'un espace de discussions s'organise dans cette phase transitoire entre gestionnaires Etat de SUP et CT .

Dernière modification par florent vanhoutte (Mon 13 November 2023 10:19)

Bonjour Florent et Elise,

D'après mes informations (d'aujourd'hui, donc toutes fraîches !) le bureau métier de la législation de l'urbanisme du Ministère de la transition écologique : DGALN / DHUP / QV4 prévoit de réaliser une consultation (sous la forme d'un questionnnaire) à destination des collectivités, services de l’Etat, offices notariaux, bureaux d'études, etc. sur l'utilisation du GPU pour publier et pour consulter les SUP.

Le questionnaire est en cours d'élaboration.
Je relaierai l'information du lancement de cette consultation via le GT CNIG DDU et sur ce fil de discussion.

On y trouvera un champ de type commentaire libre permettant de faire remonter vos besoins et suggestions.

Cordialement,
A. Gallais

Bonjour,

Concernant la catégorie A5 des SUP, les textes ne précisent pas ce qui doit être publié. En effet, il existe souvent une multitude de données sur les canalisations d'eau publiques et d'assainissement. Ma démarche serait de trouver ce qui est important, sensible, nécessaire de publier (en tant que commune) parmi ces données. Si vous avez des idées je prends

Bonne journée

Dernière modification par geo_mm (Tue 21 November 2023 14:42)