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#1 Sat 09 December 2023 13:03

Bruno
Membre du bureau
Lieu: Toulouse
Date d'inscription: 22 Jun 2005
Messages: 11974
Site web

Cadastre.data.gouv

Bonjour,

N'ayant pas trouvé dans les archives du GeoRezo, je propose d'ouvrir un nouveau sujet sur le cadastre pour suivre les mises en ligne des millésimes du plan.
Le millésime d'octobre 2023 est en ligne:
https://cadastre.data.gouv.fr/datasets/ … nformatise

Il reste 30 communes à numériser (en France).

Merci Jérôme!

PS: à ne pas confondre avec https://www.cadastre.gouv.fr dont l'interface semble dater des débuts de l'internet wink

Hors ligne

 

#2 Sat 09 December 2023 20:42

olivier.eckmann
Participant assidu
Date d'inscription: 14 Dec 2007
Messages: 357

Re: Cadastre.data.gouv

Il y a aussi ce site qui reprend partiellement les données du cadastre et les propose en format GeoJson et SHP
https://cadastre.data.gouv.fr/datasets/cadastre-etalab

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#3 Sat 09 December 2023 23:14

p.jeremie
Participant assidu
Lieu: Valence
Date d'inscription: 10 Sep 2017
Messages: 428

Re: Cadastre.data.gouv

Euh... c'est le même site que celui indiqué par Bruno, Olivier ! Juste une autre rubrique.
Intéressant en tout cas de découvrir ces ressources. Merci pour le partage.

Bruno a écrit:

PS: à ne pas confondre avec https://www.cadastre.gouv.fr dont l'interface semble dater des débuts de l'internet wink


Pourtant le ©2022 Direction Générale des Finances Publiques en bas de page indique bien l'année est cours, ah ben non en fait big_smile

Dernière modification par p.jeremie (Sat 09 December 2023 23:16)

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#4 Tue 12 December 2023 09:04

olivier.eckmann
Participant assidu
Date d'inscription: 14 Dec 2007
Messages: 357

Re: Cadastre.data.gouv

C'est effectivement le même site, mais dans la page indiquée par Bruno, il s'agit des données exhaustives du plan cadastral au format Edigeo (plus beaucoup utilisé il me semble) et DXF (tel que fourni au GE pour la mise à jour modificative du plan cadastral) avec les contraintes suivantes:
- pas de gestion des polygones : seulement des polylignes fermées pour l'extérieur et des polyligne fermée dans un calque trou pour les zones intérieures
- données attributaires sur parcelle uniquement sous forme de XData non structurées et pas facile à reprendre en SIG, hors programmation sous AutoCAD (ou FME peut-être).
Par contre on dispose de toutes les objets, notamment les signes de mitoyenneté sur murs, clôtures, fossé...

L'autre page que je cite, même si elle est sur le même site internet, on ne pense pas forcément à aller la chercher. Elle présente l'avantage d'être au format "SIG", mais ne reprend pas toutes les données et n'est pas découpée à la feuille. De plus le format d'export en SHP n'est pas compatible (lisible) avec les produit Autodesk.

Mon idée en précisant cette autre rubrique, c'est la disposition d'une autre source à laquelle on en pense pas forcément, et qui n'émane pas directement de la DGFIP, même s'il s'agit des mêmes données. Ce que je ne sais pas c'est si Etalab exploite les données DXF ou Edigeo pour reconstruire les formats SHP ou GeoJson, ou bien s'il reparte directement de la base de données du cadastre. Car il y a parfois des données erronées lors de l'export en DXF aussi bien sur la géométrie que sur les surfaces cadastrales.

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#5 Tue 12 December 2023 10:01

p.jeremie
Participant assidu
Lieu: Valence
Date d'inscription: 10 Sep 2017
Messages: 428

Re: Cadastre.data.gouv

Merci pour ces précisions !

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#6 Tue 12 December 2023 13:11

jdesboeufs
Participant assidu
Lieu: Paris
Date d'inscription: 11 Jun 2012
Messages: 157

Re: Cadastre.data.gouv

Bonjour Olivier,

Les traitements qui permettent de produire les fichiers alternatifs GeoJSON, SHP et tuiles vectorielles MVT/MBTiles se basent sur les données EDIGEO accessibles à chacun.

Quelques ressources à lire au coin du feu (désolé pour l'espèce de paywall, pas mal de choses sont des archives un peu abandonnées) :

https://medium.com/geo-data-gouv-fr/cad … 57d471a178
https://medium.com/geo-data-gouv-fr/cad … bdbab7b446

Le code source : https://github.com/etalab/cadastre


Jérôme Desboeufs / Living Data
ex-BAN ex-Etalab

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#7 Tue 12 December 2023 22:57

ChristopheV
Membre
Lieu: Ajaccio
Date d'inscription: 7 Sep 2005
Messages: 3199
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Re: Cadastre.data.gouv

Bonjour,

Quelques précisions,

il s'agit des données exhaustives du plan cadastral au format Edigeo (plus beaucoup utilisé il me semble) et DXF (tel que fourni au GE pour la mise à jour modificative du plan cadastral) avec les contraintes suivantes:
- pas de gestion des polygones : seulement des polylignes fermées pour l'extérieur et des polyligne fermée dans un calque trou pour les zones intérieures
- données attributaires sur parcelle uniquement sous forme de XData non structurées et pas facile à reprendre en SIG, hors programmation sous AutoCAD (ou FME peut-être).
Par contre on dispose de toutes les objets, notamment les signes de mitoyenneté sur murs, clôtures, fossé...


De la façon dont c'est formulé on pourrait croire que cela concerne les deux formats. smile

- Le format EDIGéO plus riche (puisqu'il inclus les relations entre objets) est encore utilisé (tous les jours pour ma part).
Et j'ai mis à disposition un intégrateur qui permet de le mettre au "format" Postgresql-postgis.
Le DXF est effectivement préféré des GE pour cause de Covadis Autocad et autre DA numériques. (Format pauvre ne gérant pas les surfaces).

En revanche ces deux formats ne possèdent pas le défaut du retraitement ETALAB induit par les formats choisis, celui de transformer des données de précision centimétriques en données sans précision. Au sens ou un nombre décimal, devient un nombre "réel" (au sens informatique soit Float64).

Pour faire de la carto de tous les jours c'est pas un soucis, en revanche quand on commence à vouloir chercher des cohérences topologiques entre couches, style PLU + Parcellaire là c'est pas tout à fait la même chose.

Et si les GE préfèrent le DXF c'est aussi un question historique, la précision de la mesure et en la matière Autocad (et les API Windows32 sous-jacentes) étaient pendant longtemps la garantie de la précision en CAO, DAO et autre. Car dans tout le système numérique de la souris au robot industriel, la précision (ou mesure de l'erreur) est maîtrisée.

Pour une machine le point P(1.01,2.02) et le point (1.0119965,2.0199987) ne seront jamais égaux.


Christophe
L'avantage d'être une île c'est d'être une terre topologiquement close

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#8 Wed 13 December 2023 12:37

olivier.eckmann
Participant assidu
Date d'inscription: 14 Dec 2007
Messages: 357

Re: Cadastre.data.gouv

Bonjour,

Effectivement, la formulation prête à confusion. Mes remarques ne portaient bien que sur le DXF.
Covadis dispose d'un import Edigéo, donc il n'y aurait pas de souci à travailler avec ce format pour le DMPC au niveau des GE, mais c'est vrai que l'on reçoit (en IdF en tout cas) systématiquement un fichier DXF.


Olivier

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#9 Wed 13 December 2023 15:55

ChristopheV
Membre
Lieu: Ajaccio
Date d'inscription: 7 Sep 2005
Messages: 3199
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Re: Cadastre.data.gouv

Bonjour,

mais c'est vrai que l'on reçoit (en IdF en tout cas) systématiquement un fichier DXF.


"Recevoir" de qui vers qui ? smile

Pour ma part le besoin est identifié, et dans le cadre de mes nouvelles activités liées aux GE j'envisage un convertisseur postgresql-postgis vers DXF-PCI.
C'est relativement simple à coder, (format texte, en-tête unique) et il est vrai qu'une passerelle ACAD ou CAO depuis postgis est utile dans de nombreux domaines où la GE possède l'expertise et l'agrément.


Christophe
L'avantage d'être une île c'est d'être une terre topologiquement close

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#10 Thu 14 December 2023 08:58

olivier.eckmann
Participant assidu
Date d'inscription: 14 Dec 2007
Messages: 357

Re: Cadastre.data.gouv

Bonjour,

"Recevoir" de qui vers qui ? smile


De la part de l'inspecteur, quand on demande une planche cadastrale pour réaliser un DMPC.
C'est vrai que je n'ai jamais fait la demande au format EdiGeo de la section nécessaire à l'établissement du DMPC.

En 2005 quand je bossais chez Geomedia, j'ai développé le module DMPC dans Covadis, et seuls les inspecteurs des 2 Savoies utilisaient systématiquement le format EdiGéo, les autres départements utilisait prioritairement le DXF.
Je me rappelle avoir fait la formation de quelques GE à Bastia et il me semble que l'on partait du DXF aussi, mais c'était il y a longtemps, ma mémoire me fait peut-être défaut.

Olivier

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#11 Thu 14 December 2023 09:56

ChristopheV
Membre
Lieu: Ajaccio
Date d'inscription: 7 Sep 2005
Messages: 3199
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Re: Cadastre.data.gouv

Bonjour,

j'ai développé le module DMPC dans Covadis


A ce moment là, nous discutions, chez GF3A de la structure du DA numérique et des projections orthogonales wink

A Bastia j'étais côté cadastre smile et j'avais beaucoup rigolé quand un GE m'avais dit : "Avec ce bouveau format le plan est illisible toutes les lignes sont pareilles ..."
Les calques, les gabarits ... c'étaient pas encore bien compris smile


Christophe
L'avantage d'être une île c'est d'être une terre topologiquement close

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#12 Sun 21 January 2024 22:05

olivier.eckmann
Participant assidu
Date d'inscription: 14 Dec 2007
Messages: 357

Re: Cadastre.data.gouv

Bonjour,

Je ne sais pas si c'est le bon endroit pour parler des données du cadastre (le serveur du cadastre est-il géré par l'IGN?), mais serait-il possible de corriger pour que le dossier lastest pointe sur les dernières données disponible du 1er janvier 2024 et non plus sur les avant dernières de 2023? https://cadastre.data.gouv.fr/data/dgfip-pci-vecteur/

Merci

Olivier

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#13 Sun 21 January 2024 23:09

p.jeremie
Participant assidu
Lieu: Valence
Date d'inscription: 10 Sep 2017
Messages: 428

Re: Cadastre.data.gouv

Bonsoir Olivier,

Comme indiqué en bas de la page d'accueil et dans la FAQ rubrique "Qui gère ce site", c'est la mission Etalab de la direction interministérielle du numérique (DINUM) qui s'en occupe.
Il y a même une adresse de contact cadastre@texte-a-enlever.data.gouv.fr à laquelle vous devriez envoyer votre remarque pour qu'elle soit prise en compte smile.

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#14 Mon 22 January 2024 08:38

olivier.eckmann
Participant assidu
Date d'inscription: 14 Dec 2007
Messages: 357

Re: Cadastre.data.gouv

Désolé pour l'erreur de post, je n'ai pas pensé à regarder le site.
Merci en tout cas, c'est remonté chez eux.

Olivier

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#15 Mon 22 January 2024 08:52

Bruno
Membre du bureau
Lieu: Toulouse
Date d'inscription: 22 Jun 2005
Messages: 11974
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Re: Cadastre.data.gouv

Et nous voilà dans le bon sujet sur GeoRezo wink
Bonne semaine!

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#16 Mon 22 January 2024 11:29

cquest
Participant assidu
Date d'inscription: 6 Jan 2013
Messages: 875

Re: Cadastre.data.gouv

p.jeremie a écrit:

Bonsoir Olivier,

Comme indiqué en bas de la page d'accueil et dans la FAQ rubrique "Qui gère ce site", c'est la mission Etalab de la direction interministérielle du numérique (DINUM) qui s'en occupe.
Il y a même une adresse de contact cadastre@texte-a-enlever.data.gouv.fr à laquelle vous devriez envoyer votre remarque pour qu'elle soit prise en compte smile.


Suite à la réorganisation de la DINUM, c'est plus précisément data.gouv.fr qui gère ce site de diffusion des données de la DGFiP et data.gouv.fr est un service de l'opérateur de services numériques de la DINUM.

Leur mail: cadastre@texte-a-enlever.data.gouv.fr (qui figure en bas de page du site)

Il est aussi possible d'ouvrir une issue sur https://github.com/etalab/cadastre.data.gouv.fr/issues pour avoir un suivi public de la demande/suggestion.


Christian Quest - https://amicale.net/@cquest sur Mastodon (terminé twitter/X)
Membre fondateur et porte parole d'OpenStreetMap France
Initiateur de opendatArchives, OpenEventDatabase, Panoramax

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#17 Mon 22 January 2024 12:29

ThomasG
Membre
Lieu: Nantes
Date d'inscription: 9 Sep 2005
Messages: 949
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Re: Cadastre.data.gouv

Bonjour,

Ce n'était pas une erreur. Lorsque nous faisons une mise à jour, nous ne faisons pas immédiatement le lien entre "latest" et le dernier dossier, ici, "2024-01-01". Il faut quelques jours pour que toutes les données soit traitées et nous ne mettons à jour les liens vers "latest" que quand toutes les données sont traitées et copiées sur le site public.

Le pourquoi? Quand les gens cherchent les données via l'autocomplétion dans l'aide au téléchargement sur https://cadastre.data.gouv.fr/datasets/ … nformatise et https://cadastre.data.gouv.fr/datasets/cadastre-etalab, il faut que tous les liens soient à jour en même temps pour que cela fonctionne correctement. Sinon sur "latest", certains données récupérées seraient de la livraison courante et d'autres de la livraison précédente.

PS: je suis en charge de la mise à jour sur cadastre.data.gouv.fr

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#18 Mon 22 January 2024 13:28

olivier.eckmann
Participant assidu
Date d'inscription: 14 Dec 2007
Messages: 357

Re: Cadastre.data.gouv

Bonjour Thomas,

Merci pour les précisions. C'est vrai que je viens vérifier les dernières données de temps en temps directement sur lastest et hier, je suis remonté dans l'arborescence, et j'ai vu la différence.
Je n'ai pas fait attention que la date de sortie était très récente et j'aurais du attendre un peu que tout se mette en place.

Olivier

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#19 Wed 21 February 2024 08:14

olivier.eckmann
Participant assidu
Date d'inscription: 14 Dec 2007
Messages: 357

Re: Cadastre.data.gouv

Bonjour Thomas,

Je me permets une question étant donné que vous êtes en charge des mises à jour.
Si on détecte une erreur dans les données : erreur de géométrie (par exemple parcelle triangulaire avec 2 sommets confondus => une surface graphique nulle), ou une contenance non renseignée. Est-ce qu'il utile de remonter ces infos et à qui?

Merci

Olivier

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#20 Wed 21 February 2024 09:39

ChristopheV
Membre
Lieu: Ajaccio
Date d'inscription: 7 Sep 2005
Messages: 3199
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Re: Cadastre.data.gouv

Bonjour,
Perso je fais remonter au service du cadastre du département.
Seule l'application PCI-Vecteur du producteur peut changer les données.

La seule erreur, qui existe parfois, non détectable dans ce jeux de données est une erreur de numérisation (vectorisation).
Et c'est la pire. Le seul contrôle possible est la superposition du Plan Minute de Conservation géoref, avant num.

La plus part des erreurs rencontrées sont des polygones papillons, les sommets confondus, et les attributs d'un objet. Batiment sans qualificatif "dur" par exemple.
Sur la masse le % d'erreur reste très faible tout de même.


Christophe
L'avantage d'être une île c'est d'être une terre topologiquement close

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#21 Wed 21 February 2024 12:02

Elise
Participant assidu
Lieu: Argentat (19)
Date d'inscription: 16 Oct 2005
Messages: 528
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Re: Cadastre.data.gouv

Bonjour,

Ma petite pierre à la discussion en lien avec la dernière intervention de Christophe :

Pour les utiliser comme fond de plan pour saisir des PLU/PLUi (sous Qgis), j'ai l'impression, que les fichiers parcelle (ceux qui me servent le plus) du cadastre sont loin d'être "propres" (des noeuds en doublons, des polygones avec des artefacts qui ne seraient pas validés par le GPU). C'est très embêtant car j'utilise l'outil d'accrochage automatique aux sommets sur le tracé des parcelles pour saisir, par exemple le zonage. Résultat, mes polygones se retrouvent avec ces mêmes défauts. Je me suis rendu compte qu'il s'agissait de défaut sur la couche parcelle en faisant "vérifier la validité" de la couche sous Qgis.

Je me doute qu'il faut faire attention aux projections :
- je télécharge le cadastre dans sa version "système RGF 93, projection Lambert 93"
- j'exporte les couches en shp après ouverture via le plugin cadastre (à jour)
- mes couches zonage and co sont également créées dans ce système de projection et en shp
- les orthophotos que je mets aussi dessous semblent aussi dans ce système de projection.

Peut-être que ces fichiers parcelle "pas très propres" résultent de l'export des fichiers edigeo vers shp ? d'où mes questions :
- vaut-il mieux travailler sur le cadastre dans sa version "base de données", ou comme je le fais, en important les couches au format shp ou gpkg ?
- pensez-vous que de travailler avec des données dans le format GPKG puis d'exporter ensuite mes couches en shp (imposé par le GPU) limiteraient ces problèmes topologiques ?
   --> cf discussion shp / gpkg ici : https://georezo.net/forum/viewtopic.php … sie+edigeo


Autre point qui intéresse sans doute moins les sigistes, mais de mon côté, quand je travaille avec des élus et que je leur montre une carte avec les noms de lieux-dits, ils s’aperçoivent souvent de coquilles dans les noms. Je leur dit de remonté l'info au service cadastre de leur centre des impôts... mais je doute qu'il le fassent ! Pour rebondir sur la réponse de Thomas, est-ce pertinent que je fasse moi-même remonter ces coquilles sur cadastre@texte-a-enlever.data.gouv.fr ?

Bien cordialement.
Elise


Géoscope
  11 rue de l'Hospice - 19400 Argentat
  Tél. : 09 60 47 51 16

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#22 Wed 21 February 2024 12:17

Bruno
Membre du bureau
Lieu: Toulouse
Date d'inscription: 22 Jun 2005
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Re: Cadastre.data.gouv

Bonjour Elise,

Tout est très bien résumé dans cette diapo de 2023!
https://postimg.cc/mPwZKBRm

On peut juste regretter qu'en 2024 la DGFiP n'accepte pas de prendre en compte les critères qualité externe de ces jeux de données liés au cadastre (plan et matrice), avec une solution de remontée des anomalies en ligne.
L'IGN s'y met depuis quelques années.

Bonne journée!

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#23 Wed 21 February 2024 13:01

ChristopheV
Membre
Lieu: Ajaccio
Date d'inscription: 7 Sep 2005
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Re: Cadastre.data.gouv

Bonjour,

@Elise le problème vient de votre transformation en shp (ou autre). Le cadastre possède des coordonnées centimétriques (regardez dans les fichier .vec de l'édigéo). Quand vous les transformez la coordonnée devient un nombre réel avec plein de chiffres derrière la virgule.

Si vous utilisez l'intégrateur Edigéo vers une base PostGIS, que j'ai mis en ligne, vous n'aurez pas ce soucis.
- Chaque polygone est reconstruit et vérifié.
- Le format WKB ou WKT conserve la précision centimétrique.

J'avais soulevé cette problématique lors de la constitution du GPU.
Car pour une machine 1.0000001 sera toujours différent de 1.


Christophe
L'avantage d'être une île c'est d'être une terre topologiquement close

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#24 Wed 21 February 2024 13:36

Elise
Participant assidu
Lieu: Argentat (19)
Date d'inscription: 16 Oct 2005
Messages: 528
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Re: Cadastre.data.gouv

Bonjour,

ChristopheV a écrit:

Si vous utilisez l'intégrateur Edigéo vers une base PostGIS, que j'ai mis en ligne, vous n'aurez pas ce soucis.


C'est le plugin "cadastre" ?

ChristopheV a écrit:

Car pour une machine 1.0000001 sera toujours différent de 1.


Et pour que ma machine enlève cette fausse précision pour tomber sur 1 avec les couches que je créé, y'a kek chose à configurer sur Qgis, pour limiter cette fausse précision ?
J'ai bien essayé dans "propriété" / "général" / "nombre de décimales" = 1 (avec comme unité le mètre). Je n'ai pas vu de différence :-(

@Bruno : oui, sujet bien connu :-)

Bien cordialement,
Elise


Géoscope
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#25 Wed 21 February 2024 14:06

ChristopheV
Membre
Lieu: Ajaccio
Date d'inscription: 7 Sep 2005
Messages: 3199
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Re: Cadastre.data.gouv

Bonjour

"C'est le plugin "cadastre" ?" Ha non ! smile

https://github.com/ChristopheVergon/Integrateur_edigeo

Après vous renseigner sur QGis, je ne peux guère, je ne l'utilise que pour la carto, pas pour traiter les données.


Christophe
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#26 Thu 22 February 2024 08:56

olivier.eckmann
Participant assidu
Date d'inscription: 14 Dec 2007
Messages: 357

Re: Cadastre.data.gouv

Bonjour,

En travaillant sur l'aéroport CDG, par exemple sur Tremblay en France (93073) la parcelle BE 79, aussi bien dans le fichier Edigeo que dans le fichier DXF elle possède 3 sommets dont 2 sont superposés, donc ce n'est visuellement qu'une  ligne.

Extrait EdiGeo:

Code:

SCPCP28:EDBE01;SeSD;PGE;ID_S_PRI_ARC
CM1CC00:
CM2CC00:
TYPSN01:1
PTCSN01:3
CORCC24:+1664892.73;+8198915.62;
CORCC24:+1664892.36;+8198915.63;
CORCC24:+1664892.73;+8198915.62;
ATCSN01:0
QACSN01:0

et DXF

Code:

  0
POLYLINE
  5
5837
  8
1PARCELLE
 66
    1
 10
0.0
 20
0.0
 30
0.0
 70
     1
1001
IDU
1000
073000BE0079
1001
INDP
1000
01
1001
SUPF
1000
000000001
  0
VERTEX
  8
1PARCELLE
  5
5838
 10
1664892.730000
 20
8198915.620000
 30
0.000000
  0
VERTEX
  8
1PARCELLE
  5
5839
 10
1664892.360000
 20
8198915.630000
 30
0.000000
  0
VERTEX
  8
1PARCELLE
  5
583a
 10
1664892.730000
 20
8198915.620000
 30
0.000000
  0
SEQEND

Certes il s'agit d'une parcelle minuscule (triangulaire de longueur de côté : 36cm, 36cm , 7cm, mais le fait qu'elle soit géométriquement mal définie, c'est un peu embêtant.

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#27 Thu 22 February 2024 09:13

ChristopheV
Membre
Lieu: Ajaccio
Date d'inscription: 7 Sep 2005
Messages: 3199
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Re: Cadastre.data.gouv

Bonjour,

Sachant qu'une parcelle ne peut pas être inférieure à 1 m², je pense que votre objet est un "résidu" de traitement informatique (vectorisation).
J'ai déjà rencontré plusieurs fois ce cas.

Effectivement ce genre d'objet perturbe les requêtes géométrique.

Comme indiqué dans mon post précédent mon intégrateur reprend la géométrie des polygones pour éliminer les "papillons" et orienter (sens horaire) les polygones. Je regarderai pour inclure la détection des résidus <1 m².

La version privée permet elle d'inclure le parcellaire dans une couche topologique de PostGIS, donc je ne suis pas soumis à ces aléas.

La comparaison entre Edigéo et DXF montre déjà la transformation des coordonnées. Le DXF doit être utilisé avec le bon paramétrage d'unité (DDUNITS  sur ACADsi mes souvenirs sont bons).


Christophe
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#28 Thu 22 February 2024 09:47

olivier.eckmann
Participant assidu
Date d'inscription: 14 Dec 2007
Messages: 357

Re: Cadastre.data.gouv

Bonjour,

Ce n'est pas un résidu de vectorisation, cette parcelle est issue du découpage de la BE 64 en juillet 2023.
Est-ce que le problème s'est produit à l'import de la limite nouvelle du fichier DMPC, ou bien lors de la reconstitution du lot dans le logiciel du cadastre?
Mais sa géométrie n'a pas été traduite correctement, lors du découpage

Olivier


Fichier(s) joint(s) :
Pour accéder aux fichiers vous devez vous inscrire.

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#29 Thu 22 February 2024 10:23

ChristopheV
Membre
Lieu: Ajaccio
Date d'inscription: 7 Sep 2005
Messages: 3199
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Re: Cadastre.data.gouv

Bonjour,

Ce n'est pas un résidu de vectorisation, cette parcelle est issue du découpage de la BE 64 en juillet 2023


Je vous crois sur parole, mais j'aimerais voir le DA validé qui créé cette parcelle. Car c'est "cadastralement" impossible. Si un inspecteur du cadastre a validé ce DA c'est une bêtise.


Christophe
L'avantage d'être une île c'est d'être une terre topologiquement close

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#30 Thu 22 February 2024 13:14

olivier.eckmann
Participant assidu
Date d'inscription: 14 Dec 2007
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Re: Cadastre.data.gouv

Bonjour,

C'est l'outil de filiation qui me donne cette info.
Je m'occupe de l'aéroport d'Orly, je me rapproche de mon confrère qui s'occupe de Roissy qui remontra l'info à son inspecteur.

Donc dans tous les cas, ces "erreurs" sont à remonter auprès des inspecteurs du cadastre.

Olivier

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