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#1 Thu 06 October 2011 10:39

damien_boilley
Participant assidu
Lieu: Grenoble
Date d'inscription: 16 Apr 2009
Messages: 223

Superficie des parcelles cadastrales dans les données DGFiP

Bonjour,

Afin d'expliquer pourquoi les superficies des parcelles cadastrales des données foncières DGFiP sont parfois assez différentes de celles calculée par notre SIG, je recherche un document ou un sujet sur le forum ? Quelqu'un aurait-il une piste ?

Il me semblait avoir vu quelque part des explications ayant trait à l'ancienneté des plans, des différentes méthodes de calcul...

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#2 Thu 06 October 2011 11:17

ChristopheV
Membre
Lieu: Ajaccio
Date d'inscription: 7 Sep 2005
Messages: 3185
Site web

Re: Superficie des parcelles cadastrales dans les données DGFiP

Bonjour,

les superficies des parcelles cadastrales des données foncières DGFiP sont parfois assez différentes de celles calculée par notre SIG,


Je suppose donc que votre cadastre est vecteur.

Si c'est le cas la contenance graphique calculée est inscrite en tant que méta donnée de la parcelle, pour les fichiers DXF PCI c'est une valeur dans le champs IDU, pour Edigéo je ne sais pas.

Ceci fait l'objet d'une anomalie dans la gestion PCI-Vecteur en effet il y a comparaison entre la surface MAJIC et la surface Graphique si elle est supérieure à un certain pourcentage (je ne connais pas la valeur exacte) la parcelle est incluse dans le fichier d'anomalie. Anomalies qui doivent être traitées par le CDIF.

Les raisons d'une telle différence:
La plus classique la surface MAJIC est le double de la surface graphique: L'utilisation du planimètre implique de diviser le résultat par deux: oubli de cette division.
La saisie des surfaces était manuelle : faute de frappe.
Le calcul des surface ce faisait à l'aide d'un planimètre : opération manuelle, à l'échelle nominale du plan: donc des parcelles ayant beaucoup de courbes à une échelle du 1/2000 par exemple, l'opération sera forcement moins précise que sur un écran.

Attention pour les parcelles en bord de feuille si les raccords étaient dans les tolérances et ont été réglés forcement la contenance graphique sera différente de la contenance MAJIC qui à trait à la parcelle originale.

Pour rappel la seule surface ayant une valeur juridique est la surface arpentée par le géomètre expert.


Christophe
L'avantage d'être une île c'est d'être une terre topologiquement close

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#3 Thu 06 October 2011 13:45

Jean-Michel
Membre
Lieu: An Oriant /Lorient
Date d'inscription: 3 Oct 2005
Messages: 3909

Re: Superficie des parcelles cadastrales dans les données DGFiP

Bonjour,
Pour compléter la réponse de Christophe;
Prenez à une date D une parcelle AB 0001 qui devait faire l'objet d'une division, en AB 100 et AB 101.
La parcelle AB 001 avait fait l'objet d'un calcul de surface, comme expliqué par Christophe (planimètre par exemple).
Cette surface figure dans un acte notarié et donc dans MAJIC III.
La parcelle est divisée en 2 , sans arpentage des nouvelles parcelles ( par ex : les intéressés s'accordent seulement sur la nouvelle limite créée pour la division, mais ne remettent pas en cause les limites antérieures de la parcelle d'origine).
Les superficies des nouvelles parcelles sont calculées graphiquement et l'erreur de surface commise sur la parcelle "mère" est répartie sur les deux nouvelles parcelles "filles", par compensation.

Notez bien que les superficies graphiques des parcelles du PCI, que l'on pourrait estimer "justes" ne le sont pas plus que celles qui sont indiquées dans les données MAJIC III. Elles résultent pour leur grande majorité de numérisation par digitalisation de plans papier. Selon la qualité, l'échelle, le mode de confection de ces plans papier, la digitalisation n'a fait que reporter, avec des tolérances diverses, les erreurs du plan papier sur des objets numérisés.
Comme le dit Christophe, seul un arpentage par un GE permet d'avoir la superficie exacte d'une parcelle. Cette mention d'arpentage existe dans MAJIC III (si le champ a été correctement alimenté...)
De nombreux sujets sur les forums GeoRezo ont traité de ce problème.
Cordialement


Jean-Michel
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#4 Thu 06 October 2011 14:16

Bruno
Membre du bureau
Lieu: Toulouse
Date d'inscription: 22 Jun 2005
Messages: 11927
Site web

Re: Superficie des parcelles cadastrales dans les données DGFiP

Dont ce sujet de février 2010 concernant le RFU:
http://georezo.net/forum/viewtopic.php?pid=159017

Mais je m'égare (encore).

Bruno

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