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#1111 Wed 02 September 2026 07:57

Arnauld Gallais
Participant assidu
Lieu: CEREMA Ouest (Nantes)
Date d'inscription: 2 Jan 2007
Messages: 318

Re: [PLU_numerique] Nouvelles prescriptions nationales

Bonjour Bruno,

Si c'est compliqué à faire, ce n'est pas forcément nécessaire.

Peut-être le plus simple est-il de fermer ce sujet en précisant que la suite se passe ici : https://georezo.net/forum/viewtopic.php … 2&p=37

Merci à toi et bonne journée à tous !

Arnauld

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#1112 Wed 02 September 2026 19:28

Bruno
Membre du bureau
Lieu: Toulouse
Date d'inscription: 22 Jun 2005
Messages: 12857
Site web

Re: [PLU_numerique] Nouvelles prescriptions nationales

C'était facile à faire wink

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#1113 Wed 23 September 2026 09:09

vas76
Juste Inscrit !
Date d'inscription: 3 Jul 2026
Messages: 6

Re: [PLU_numerique] Nouvelles prescriptions nationales

Bonjour,
En testant une procédure d'urbanisme sur le Géoportail, je suis confrontée à une situation inédite.
Bien que ma fiche de métadonnées indique bien le fait que la version CNIG sur laquelle je souhaite me baser est celle de 2024 en précisant la date du 20/12/2023, le testeur va se baser sur la version cnig_PLU_2024 v2025 ce qui entraîne la survenue d'erreurs bloquantes (erreurs logiques si l'on tient compte des évolutions apportées par la v2025).
Je ne comprends pas pourquoi le testeur ne se base pas sur la version 2024 comme je le lui indique dans la fiche de métadonnées.
Avez-vous été confronté à ce problème ?
Merci par avance pour votre retour

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#1114 Wed 23 September 2026 09:22

Bruno
Membre du bureau
Lieu: Toulouse
Date d'inscription: 22 Jun 2005
Messages: 12857
Site web

Re: [PLU_numerique] Nouvelles prescriptions nationales

Bonjour,

Que vous répond l'assistance du GPu?
https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/contact/

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#1115 Wed 23 September 2026 10:02

vas76
Juste Inscrit !
Date d'inscription: 3 Jul 2026
Messages: 6

Re: [PLU_numerique] Nouvelles prescriptions nationales

Je n'arrive même pas à valider ma question sur le GPU... l'outil m'indique qu'une valeur serait erronée ("Cette valeur doit être l'un des choix proposés") ... je tourne en rond
Avez-vous une idée ?
Existe-t-il une autre façon de contacter l'assistance technique du GPU à votre connaissance ?

Dernière modification par vas76 (Wed 23 September 2026 11:06)

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#1116 Thu 24 September 2026 10:13

Bruno
Membre du bureau
Lieu: Toulouse
Date d'inscription: 22 Jun 2005
Messages: 12857
Site web

Re: [PLU_numerique] Nouvelles prescriptions nationales

Envoyez un fax au ministère (MCT) ou à son opérateur (IGN).
Je sors!

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#1117 Tue 13 October 2026 08:19

Arnauld Gallais
Participant assidu
Lieu: CEREMA Ouest (Nantes)
Date d'inscription: 2 Jan 2007
Messages: 318

Re: [PLU_numerique] Nouvelles prescriptions nationales

Bonjour,

Le standard CNIG SUP a été révisé par le groupe de travail CNIG Dématérialisation des documents d'urbanisme dans l'objectif d’améliorer la production, la publication sur le Géoportail de l'urbanisme et la réutilisation des données SUP pour satisfaire au mieux les besoins exprimés par une communauté d'utilisateurs en forte croissance.

Le groupe de travail lance l'appel à commentaires relatif à cette révision du standard.

Vos commentaires sont attendus d’ici le 20 novembre 2026 à 12h00.

Vous trouverez tous les éléments de l’appel à commentaires sur le site du CNIG

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#1118 Wed 21 October 2026 15:53

Charlotte EllipSIG
Participant actif
Date d'inscription: 13 Oct 2017
Messages: 89

Re: [PLU_numerique] Nouvelles prescriptions nationales

Bonjour,

J'aimerai vérifier ma bonne interprétation du standard carte communale (2025) en ce qui concerne la couche des informations surfaciques. Je dématérialise des cartes communales que ponctuellement.
Lorsque des entités sont ajoutées dans la couche information en tant que prescriptions, je mets TYPEINF 00, STYPEINF 00 et j'indique des valeurs TYPEP et STYPEP (et je renseigne également le champ NATURE avec TYPEP_STYPEP par exemple 02_00)
J'ai validé un dossier ainsi sans problème en mars dernier, mais aujourd'hui ça ne fonctionne plus.

Est-ce une mauvaise interprétation de ma part et vous auriez une autre pratique à m'indiquer?
Je n'ai pas pu envoyer non plus de message à l'assistance du GPU, le formulaire ne fonctionne pas, comme l'indiquait @vas76 en juillet... J'ai passé le message au référent départemental en espérant que lui puisse le remonter par un autre canal.

Merci par avance pour vos retours.
Charlotte

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#1119 Hier 08:21

Arnauld Gallais
Participant assidu
Lieu: CEREMA Ouest (Nantes)
Date d'inscription: 2 Jan 2007
Messages: 318

Re: [PLU_numerique] Nouvelles prescriptions nationales

Bonjour Charlotte,

Je valide ta lecture du standard CNIG CC à ceci près que le champ nature ne continent pas une copie de TYPEP_STYPEP mais une qualification, tout à fait facultative, de la nature de la  prescription pour aller, si nécessaire, au delà de la caractérisation par le sous-coude.

Le standard Carte communale indique de se référer au standard PLU qui indique que la NATURE est un "Libellé caractérisant un ensemble de prescriptions de même TYPEPSC-STYPEPSC (cf. standard CNIG "Structuration du Règlement d'Urbanime) Ex : TYPEPSC = 07, STYPEPSC = 02, NATURE = Cones_de_vue ; TYPEPSC = 15, STYPEPSC = 01, NATURE = retrait_par_rapport_voies"

Nous ne pouvons pas te répondre ici sur les questions de validation de documents d'urbanisme par le validateur GPU. (Ce n'est pas le rôle de ce fil de discussion et ... on n'en finirait pas ;-)

Plusieurs retours d'utilisateurs de l'assistance GPU me permettent cependant de te confirmer le dysfonctionnement actuel du formulaire de contact.

Tu as donc eu le bon réflexe de transmettre ton message au référent départemental, qui dispose effectivement d'un canal de communication dédié avec l'équipe projet GPU.

En première analyse, le fait d'avoir renseigné l'attribut NATURE avec par exemple 02_00 au lieu d'un libellé NATURE en toutes lettres n'est pas la cause de la non-conformité remontée par le validateur GPU.

Cordialement,
A. Gallais

Dernière modification par Arnauld Gallais (Hier 08:21)

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