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Bonjour Arnauld,

merci pour cette réponse, je vais effectivement me renseigner auprès de l'organisme qui m'a transmis les fichiers.

Pierre

Bonjour Pierre,
L'occurrence Ah : agricole constructible (L123-1-5) sera intégrée dans la nouvelle version du standard CNIG V2014, qui sera présentée à la prochaine commission Données du CNIG du 2 octobre 2014
En attendant vous devez effectivement affecter à TYPEZONE la valeur A et compléter en affectant au champ DESTDOMI la valeur correspondant à la destination indiquée dans le règlement du document d'urbanisme.
Cordialement,
Arnauld GALLAIS

Bonjour SiGistes et/ou Urbanistes,

Apres plusieures dizaines de mises en conformité de docs d'urba, un collègue me met le doute en me demandant comment déterminer si une zone est en:
à urbaniser alternatif: AUc
Zone d'urbanisation future qui pourra être urbanisée ponctuellement, ou à l'occasion de la
réalisation d'opérations d'aménagement ou de constructions compatibles avec un aménagement
cohérent de la zone.

ou

à urbaniser bloqué: AUs
Zone à urbaniser, mais dont l'ouverture est subordonnée à une modification ou une révision du Plan
Local d'Urbanisme.

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Nous recevons généralement des fichiers Dwg à retraiter, sans détails, ni reglement: il me semblait qu'une zone d'urbanisation future / à Urbaniser préfixée d'un chiffre (1AUa, 2AUb... 1NA) devaient etre renseignées en TYPE AUs (bloqué) (le numéro de préfixe indiquant l'ordre de débloquage des zones à urbaniser).

Pourtant, quand je recois des fichiers de la DDTM déjà "Cnigés", il ne semble pas y avoir de règle: mes zones préfixées d'un chiffre sont parfois en AUs, parfois en AUc...

Quelqu'un pourrait-il me préciser cela ?

merci

Dernière modification par bishabawoo (Wed 24 September 2014 11:20)

Le problème est qu'il n'y a pas de règle concernant le LIBELLE d'une zone et que les bureaux d'études qui réalisent les documents d'urbanisme utilisent les terminologies qu'ils veulent.

Ce qui va permettre de savoir si une zone a un code TYPEZONE= AUc ou AUs est le règlement.

Ainsi (sous réserve de validation par les spécialistes du forum), deux zones qui ont un LIBELLE = 1AU dans deux communes différentes pourront avoir l'une TYPEZONE = AUc et l'autre TYPEZONE = AUs en fonction de ce qui est indiqué dans les règlements.

Pierre

PS : merci Marc.

Dernière modification par Hydrolithe (Wed 24 September 2014 13:37)

Re bonjour,

Merci pour ces précisions.
Nous essaierons donc à l'avenir de prendre du temps pour mieux décortiquer les règlements.
Par expérience, nos maitres d'ouvrage (à 80% des communes de petite taille) connaissent tres peu leur document d'urba, comprennent mal la différence entre le AUc et AUs.
A chaque fois que j'ai demandé validation, je n'ai jamais eu de retour.

Peut etre qu'effectivement, en me rapprochant de la DDTM, nous auront plus de réponses.

Merci

Bonjour,

merci AlineC pour l'info concernant la sortie des nouveaux standards CNIG.

Est-ce que vous savez s'il est prévu que des jeux de données à télécharger soient proposés sur le site du CNIG, avec des données structurées selon ces standards du 2 octobre dernier ?

Pierre

Bonjour,

je suis en train d'intégrer des documents d'urbanisme répondant aux prescriptions du CNIG d'octobre 2014. Concernant la gestion de la sémiologie graphique, je me pose la question de savoir s'il vaut mieux réaliser une codification des couleurs selon le champ LIBELLE ou selon le champ TYPEZONE ? Tout en sachant que les étiquettes (champ LIBELLE) sont visibles.

Je me pose la question car j'ai l'exemple d'un PLU qui a 13 libellés différents (champ LIBELLE) pour le TYPEZONE U. Il devient donc difficile de différencier tous ces libellés même en combinant les variables couleurs, motifs ou orientations.

Si certains d'entre vous ont rencontré des cas analogues, je suis preneur de leurs retours d'expériences.

Autre question : dans le cadre du Géoportail de l'urbanisme, comment sera gérée cette problématique là (si cela a déjà été réfléchi...).

Merci d'avance.

Bonjour Pierre,
J'appuie la proposition de Nolwenn, et pour répondre à votre deuxième question : dans le prototype du Géoportail de l'urbanisme (GPU) la symbolisation est basée sur l'attribut TYPEZONE.
Cordialement,
Arnauld

Bonjour,

Sur le Grand Avignon nous avons testé une symbologie combinant typezone et destdomi et ça fonctionne pas mal ...
Ca permet plus de finesse que simplement la représentation sur typezone.
Dans notre cas on arrrive à 17 symbologies différentes correspondant à 1342 zonages différents sur 15 communes.

Tenez nous au courant de vos essais

Bonjour,

je vous confirme qu'une symbologie basée sur les champs TYPEZONE et DESTDOMI est beaucoup plus pertinente que sur le seul champ TYPEZONE.

Merci pour vos conseils.

Pierre

Bonjour à tous,

Je numérise actuellement des documents d'urbanisme au format CNIG et la version final d'Octobre 2014 me pose quelques questions.

-Concernant la règle de nommage des tables :
Dans le cahier des charges COVADIS la règle était [nom de la table]_[code INSEE]_[date d'approbation]. Aujourd'hui le cahier des charges CNIG indique que seul le nom de la table doit apparaître dans la règle de nommage. Donc si nous prenons l'exemple de la table ZONE_URBA, nous aurons plusieurs tables nommées ZONE_URBA.shp (une par document d'urbanisme) alors qu'elles contiendrons des informations différentes puisqu'elles se réfèrent à des communes différentes.
Ma question est donc de savoir si le cahier des charges CNIG permet de garder le code INSEE et la date d'approbation dans le nommage des tables ?
Sinon, cela peut-il poser problème pour les intégrer à une base de données ?

-Concernant l'ajout d'attributs supplémentaires optionnels :
Page 86 du cahier des charges CNIG, il est indiqué qu'il est possible d'ajouter des attributs aux tables de prescriptions et d'informations. L'exemple montre que le type d'attribut doit être une chaîne de 10 caractères, or si l'on regarde l'exemple pour "les Prescriptions de type : Recul (TYPEPSC = 11)" une des valeurs possibles donnée pour l'attribut LIB_TYPRECUL est "L111-1-4 Amendement Dupont / R111.5" soit une chaîne de plus de 10 caractères. Comment doit-on interpréter cela ? Est-il possible de renseigner des valeurs de plus de 10 caractères ou bien cela est restreint à 10 caractères ?

Merci d'avance.

Kévin C

Dernière modification par Kévin C (Wed 05 November 2014 16:20)

Bonjour Kévin,

1/ Le standard CNIG ne permet pas de garder le code INSEE et la date d'approbation dans le nommage des tables, ceux-ci sont référencés dans le répertoire hôte (44712_PLU_20041103) et dans les tables elles-mêmes (attribut : INSEE dans toutes les tables et DATAPPRO dans ZONE_URBA et les tables PRESCRIPTION)

2/ La restriction de 10 caractères s'applique au nom de l'attribut, et non pas aux valeurs d'attributs. Il est donc tout à fait possible de renseigner des valeurs de plus de 10 caractères

Cordialement,
Arnauld

Bonjour,

dans le standard CNIG d'octobre 2014 de la carte communale, un point pose question.

pour la table SECTEUR_CC, il est indiqué que le champ FERMRECO :

- est de type C3,
- a une contrainte de valeur vide interdite,
- a les occurrences "oui ou rien" (cf. p.46/52).

Or, si le secteur n'est pas fermé à la reconstruction, quelle valeur faut-il mettre ? On ne peut pas mettre "rien" car cela fait un caractère de trop et si on laisse le champ sans valeur, ce n'est pas bon non plus car il y a une contrainte de valeur vide interdite.

Merci d'avance,

Pierre

Bonjour Chiko13,

Le CEREMA a développé un outil convertisseur de COVADIS V2.0 vers les standards CNIG V2013.
Ce convertisseur permet le traitement par lots, il traite les PLU/CC, et ultérieurement les SUP
Il sera prochainement diffusé, nous vous en informerons.

Cordialement,
Arnauld

Bonjour Pierre,

Effectivement l'attribut NOMREG de la table DOC_URBA doit obligatoirement être renseigné pour les documents d'urbanisme disposant d'un règlement. Page 72/96, (implémentation de la table DOC_URBA) la mention "valeur vide possible" fait actuellement mention à l'absence de règlement pour les cartes communales, elle sera remplacée par "valeur vide interdite (sauf cartes communales)"

L'attribut NOMFIC de la table ZONE_URBA doit également être mentionné obligatoire.

Vous avez raison de souligner que l'attribut NOMFIC des tables PRESCRIPTION_P/L/S devrait être mentionné obligatoire, mais cela n'a pas été mentionné dans le standard CNIG V2014 par souci d'éviter de le rendre trop contraignant. Il va également devenir obligatoire.

Par contre, les INFORMATION_P/L/S n'ont pas valeur réglementaire et ne sont pas obligatoirement accompagnées de pièces écrites.

J'ai intégré ces précisions dans le document courant, elles paraitront dans la prochaine édition du standard.

Cordialement,
Arnauld