Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site. Si vous continuez à utiliser ce dernier, nous considèrerons que vous acceptez l'utilisation des cookies. J'ai compris ! ou En savoir plus !.
banniere

Le portail francophone de la géomatique


Toujours pas inscrit ? Mot de passe oublié ?
Nom d'utilisateur    Mot de passe              Toujours pas inscrit ?   Mot de passe oublié ?

Annonce

Biblio-SIG fait peau neuve !

#1081 Wed 03 December 2025 08:56

Arnauld Gallais
Participant assidu
Lieu: CEREMA Ouest (Nantes)
Date d'inscription: 2 Jan 2007
Messages: 313

Re: [PLU_numerique] Nouvelles prescriptions nationales

Bonjour,

La Métropole Rouen Normandie interroge le GT CNIG DDU sur la résolution de l’imprécision géométrique du PCI vecteur pour constituer un référentiel supportant la révision de son PLU intercommunal.
La réponse pouvant intéresser d’autres collectivités, je fais ici, avec son accord, copie de nos échanges :

Nous allons réviser le PLU de la Métropole Rouen Normandie, et nous avons de gros soucis concernant le fond de plan de référence. En effet, lors du premier PLU nous avions utilisé le PCI vecteur comme référentiel, mais sur de nombreuses zones de notre territoire, ces données sont très mal calées : décalages pouvant aller jusqu'à 30m, superpositions … Ce qui pose beaucoup de problèmes à l'instruction ou lorsque l'on veut caler des données dessus … Savez-vous si une collectivité aurait réussi à faire corriger les erreurs topologiques du cadastre par un travail partenarial avec la DGFiP ou autre ?


Bonjour Madame,
Il s'agit d'un problème complexe et récurent depuis l'origine de la démarche de dématérialisation des documents d'urbanisme, lié à la qualité géométrique du PCI vecteur.
Le GT CNIG DDU ne connaît malheureusement pas de solution universelle.
La solution de convergence cadastrale repose sur la réalisation, par la DGFIP et L'IGN, de la représentation parcellaire cadastrale unique (RPCU), mais le programme s'est malheureusement arrêté après la production de quelques départements.

Je vous recommande :
- de prendre attache auprès d'autres agglomérations ou métropoles ayant été confronté au problème et qui ont pu le résoudre, je pense à Nantes, Rennes, Marseille et bien d’autres.
- d'étudier si la dernière version de BD Parcellaire (production IGN arrêtée en 2018 au bénéfice du programme RPCU) peut vous aider à résoudre certains conflits topologiques.
- d'essayer d'utiliser ponctuellement l'orthophoto en complément du parcellaire cadastral aux endroits où elle peut être considérée comme plus précise. Certains territoires ont utilisé ce mix entre PCI et orthopho avec satisfaction. Le Code de l'urbanisme n'impose pas le cadastre comme référentiel géométrique, seule la pratique l'a imposé.
- d'assurer que la géométrie de sections de périmètres des zones d'urbanisme en limite de commune soit cohérente avec la limite communale du PCI vecteur (et pas d'un autre référentiel), suivant la consigne donnée page 44 du standard CNIG PLU.

Cordialement,
A. Gallais

Hors ligne

 

#1082 Mon 11 May 2026 09:41

kulpinski.nicolas
Participant occasionnel
Lieu: Marseille
Date d'inscription: 25 Jan 2007
Messages: 45
Site web

Re: [PLU_numerique] Nouvelles prescriptions nationales

Afin de vous aider dans la constitution de vos données PLU(i), une nouvelle version majeure d'OMiPLU est disponible au téléchargement !!!

Dans cette dernière version vous aurez notamment la possibilité de pré-valider vos données avant de les déposer sur le GPU

OMiPLU c'est aussi des tutoriels vidéo disponible sur le site

Toutes les infos sur OMiPLU sur https://omiplu.mikkrogeo.com

Hors ligne

 

#1083 Mon 11 May 2026 10:47

Arnauld Gallais
Participant assidu
Lieu: CEREMA Ouest (Nantes)
Date d'inscription: 2 Jan 2007
Messages: 313

Re: [PLU_numerique] Nouvelles prescriptions nationales

Bonjour,

Plus de détails sur la fonction de validation des données


Bravo pour cette initiative @kulpinski.nicolas  👍👍👍

Dernière modification par Arnauld Gallais (Mon 11 May 2026 10:49)

Hors ligne

 

#1084 Wed 20 May 2026 15:59

Bruno
Membre du bureau
Lieu: Toulouse
Date d'inscription: 22 Jun 2005
Messages: 12733
Site web

Re: [PLU_numerique] Nouvelles prescriptions nationales

Bonjour Arnauld,

J'ai le "sentiment" que ce très bon article mériterait d'être lu à la DGALN (MTE):
https://www.axes.fr/upload/documents/an … itaine.pdf

Travailler sur des standards, c'est bien, monter en compétence sur la qualité des données géo, c'est bien aussi wink

Bruno
PS: je peux déplacer dans un autre sujet...

Hors ligne

 

#1085 Wed 20 May 2026 16:13

Hydrolithe
Participant assidu
Lieu: Lyon
Date d'inscription: 21 Apr 2010
Messages: 228

Re: [PLU_numerique] Nouvelles prescriptions nationales

Bonjour Bruno,

Merci pour le partage, article très intéressant d'Axes Conseil.

La notion de qualité des données géographiques est en effet très pertinente pour les données issues du Géoportail de l'urbanisme (GPU).

Il est regrettable qu'un grand nombre de documents d'urbanisme du GPU contiennent autant d'erreurs de géométries malgré le fait que les standards CNIG des documents d'urbanisme mentionnent bien ces critères en partie 4.1 (pour les PLU), et ce depuis quasiment le début des standards des documents d'urbanisme.

Que de temps perdu à chaque fois pour les corriger avant intégration en base.

Je ne comprends pas pourquoi le GPU ne refuse pas le téléversement de documents d'urbanisme contenant ce type d'erreurs. Je pense que la plateforme est suffisamment mature pour intégrer ce type de contrôles.

Hors ligne

 

#1086 Mon 25 May 2026 17:16

Alban Kraus
Participant actif
Lieu: Tulle (19)
Date d'inscription: 13 Jan 2022
Messages: 86

Re: [PLU_numerique] Nouvelles prescriptions nationales

Bonjour,

Quelques observations sur ce rapport :

1°) (p.2 & 12) La source de données n'est pas la source officielle (ce n'est pas le GPU). Il est possible que ce portail tiers ait réalisé des opérations ayant eu pour effet de dégrader la qualité géométrique des données, alors que les données originelles sont correctes. Notamment, il n'est pas clair que la couche utilisée n'ait pas été produite par reprojection des données téléchargées en coordonnées géographiques depuis le GPU. (Je pense même que c'est le cas, nos PLU n'étant publiés que sur le GPU). Il serait intéressant de reproduire l'analyse directement avec les données des archives publiées sur le GPU.

2°) (p.3) Le rapport mentionne une reprojection. La reprojection est susceptible de modifier la précision des coordonnées, et donc la topologie. Il serait intéressant de reproduire l'analyse avec les données dans leur projection originelle. Précisons que le code EPSG de la projection à portée nationale du système national en vigueur en France métropolitaine est EPSG:9794 (le standard CNIG devrait être corrigé sur ce point).

3°) (p.2) Le rapport mentionne une analyse dans PostGIS. Il aurait été utile de vérifier que l'import ait bien été réalisé en Well-Known Binary (dialecte OGC ou dialecte PostGIS)

4°) (p.3) L'étude du nombre de décimales de la représentation décimale des coordonnées n'est pas un indicateur probant. En interne, les coordonnées sont stockées sous la forme de nombres flottants à double précision binaire (IEEE 754 double), et le nombre de décimales de la représentation décimale de ces nombres n'est pas représentatif de la précision de ce nombre. Par exemple la coordonnée 0x4110000090000000 a la même précision (mantisse de 6 chiffres hexadécimaux) que 0x41100000A0000000 , mais sa représentation décimale 262144.140625 a un chiffre de plus que 262144.15625 . De manière générale, 0.2999 n'est pas plus précis que 0.3 lorsque ce dernier est l'abréviation de 0.3000 .

5°) (p.4) Il serait utile de reproduire l'étude des non-conformités géométriques avec un processus d'import plus fiable. Le rapport indique qu'il travaille sous PostGIS, mais cette capture d'écran provient de QGIS ; il serait intéressant de vérifier que le système de coordonnées du projet QGIS est identique à celui de la couche testée. La concentration des erreurs pourrait être expliquée par l'absence de PLU intercommunaux, les documents d'urbanisme communaux pouvant alors être plus vieux et numérisés avec des logiciels n'ayant pas la même notion de validité, ou utilisant un système de référence autre que Lambert-93, et versés à une époque où les contrôles du GPU étaient peut-être moins poussés. Toutefois, je pense que la principale cause de ces erreurs est que la source des données a reprojeté les données du GPU.

6°) (p.5) Il serait utile de mener une étude identique sur le plan cadastral : ces singularités pourraient être dues au référentiel source.

7°) (p.10) Comme vu précédemment, le nombre de décimales de la représentation décimale des coordonnées n'a aucune importance et n'est pas susceptible d'engendrer des erreurs de topologie. En revanche, les calculs d'aire, et peut-être d'intersection, utilisent des valeurs approchées, et sont susceptibles de voir un recouvrement de 10^-15 m² alors qu'en réalité il n'y a pas de recouvrement. C'est pourquoi tous les algorithmes travaillant avec des doubles proposent un paramètre de tolérance, et l'ignorer est contreproductif. Toutefois, je pense que la principale cause de ces erreurs est que la source des données a reprojeté les données du GPU.

8°) (p.10) Les zones urba en doublon pourraient-elles être causées par l'annulation partielle d'un document d'urbanisme ? Ainsi, il s'agirait d'un choix lors de l'agrégation des données, et non un problème des données sources.

Dernière modification par Alban Kraus (Hier 08:11)

Hors ligne

 

#1087 Hier 20:17

Benoît595
Participant actif
Lieu: Douai
Date d'inscription: 17 Feb 2020
Messages: 53

Re: [PLU_numerique] Nouvelles prescriptions nationales

Bonjour,

Le décret https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/ … 0052097247 prévoit qu'un périmètre de diagnostic structurel des bâtiments d'habitation collectifs puisse être défini par délibération du conseil municipal. Le périmètre doit être annexé au PLU ou au PLUI. Comment est-ce traité dans le GPU?
merci d'avance

Hors ligne

 

Pied de page des forums

Copyright Association GeoRezo